Accueil ->Droit du Travail Salarié ->Temps de Travail ->Travail de Nuit
Travail de Nuit
Les éléments sur les règles spécifiques du travail de nuit
Télécharger tous les documents de ce dossier
Bien que l’employeur puisse y recourir, le travail de jour est la norme et le travail de nuit est exceptionnel. C’est pourquoi il est soumis à un régime spécifique donnant lieu à des compensations. Ce dossier vous renseignera sur les particularités du travail de nuit. Il précise notamment ce qui caractèrise les heures de nuit et les majorations de nuit.
Mots-clés: Durée légale du travail de nuit , Passage du travail de nuit au travail de jour , Rémunération : salaire de nuit , Travail de nuit et santé,
Ce dossier contient :
Les Questions / Réponses Essentielles
Vous trouverez ici les questions les plus fréquemment posées dans chaque thématique. Juritravail vous apporte les réponses à ces questions dans un format rédactionnel volontairement clair et pratique. Ces questions / réponses sont rédigées par des professionnels du droit : juristes et avocats
I. Définition du travail de nuit et durée du travail
- Qu’est-ce que le travail de nuit ?
- A partir de quelle heure le travail de nuit commence-t-il ?
- Quelle est la durée légale journalière du travail de nuit ?
- Tous les salariés peuvent-ils travailler de nuit ?
- A partir de quel âge peut-on travailler de nuit ?
- Mon employeur peut-il m’imposer le travail de nuit ?
II. Contreparties du travail de nuit
- Quelles sont les contreparties accordées aux travailleurs de nuit ?
- Est-on mieux rémunéré lorsqu’on travaille de nuit ?
- Puis-je bénéficier d’une majoration de salaire pour jour férié alors que je suis travailleur de nuit ?
- Ai-je droit à des pauses plus importantes si je travaille la nuit ?
III. Passage d'un horaire de jour(ou de nuit) à un horaire de nuit(ou de jour)
- Mon employeur peut-il refuser que je passe d’un horaire de nuit à un horaire de jour ?
- Puis-je refuser le passage d’un horaire de jour à un horaire de nuit et inversement ?
- Le salarié qui travaille de nuit est il prioritaire pour occuper un poste le jour ?
IV. Protection de la santé
- Les personnes ayant des problèmes de santé ont-elles le droit de travailler de nuit ?
- Je travaille de nuit. Quel peut être l' impact de la pandémie sur mon temps de travail ?
- Enceinte : puis-je passer en horaire de jour ?
-
2 Modèle(s) de Lettre(s) (Voir le détail)
Lettre de demande de passage d'un horaire de nuit à un horaire de jour
Lettre informant votre employeur que vous refusez de passer à un horaire de nuit
-
9 Avis des juges (Voir le détail)
La modifications des horaires autorisée par une clause du contrat
Le choix du salarié quant au travail de jour ou de nuit
Le passage partiel d’un horaire de jour à un horaire de nuit
Le respect de la procédure en cas de rupture d'un CDD
La modification de l’amplitude de l’horaire de nuit d’un salarié en CDD
Emploi similaire et passage partiel d'un horaire de jour à un horaire de nuit.
Le passage d'un horaire de nuit à un horaire de jour
Calcul de la durée du travail par cycles : respect des termes de l’autorisation administrative
Travail de nuit : repos obligatoire en contrepartie
Vous possédez un accès illimité Salarié :
Pour accéder à ce dossier :




