Temps de travail des salariés : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Optimiser le temps de travail, c'est essentiel pour une gestion RH efficace. Découvrez nos dossiers juridiques et nos modèles de lettres et contrats pour organiser le temps, calculer l'annualisation, appliquer la modulation, ou rédiger des contrats adaptés. Nous faisons le point sur la journée de solidarité, les heures supplémentaires, le temps partiel, et les astreintes. Nos ressources juridiques abordent aussi le CET, la gestion des forfaits horaires et le droit à la déconnexion.

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    Journée de solidarité (date, obligation et...

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    Journée de solidarité (date, obligation et rémunération) : comment la gérer ?

    Rédigé par David Poroes Pereira, mis à jour le 13/03/2024

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    Journée de solidarité en entreprise : choisir le lundi de Pentecôte n'est plus obligatoire Instituée par la Loi du 30 juin 2004 afin de participer au financement des actions pour l'autonomie des personnes âgées ou handicapées, la journée de solidarité (souvent, le lundi de Pentecôte) s’impose chaque année à l’ensemble des salariés. En principe, ses modalités sont...

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    CDI à temps partiel : tout savoir pour bien...

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    CDI à temps partiel : tout savoir pour bien le rédiger

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 19/01/2024

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    Mise en place du contrat à durée indéterminée à temps partiel Le temps partiel peut être prévu par le contrat de travail initial ou par un avenant, à la demande de l'une des parties. Le contrat à durée indéterminée (CDI) à temps partiel implique un formalisme strict que l'employeur est tenu d'observer, tout en respectant les dispositions conventionnelles...

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    Comment mettre en place et gérer le compte...

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    Relations collectives

    Compte épargne temps

    Comment mettre en place et gérer le compte épargne-temps (CET) dans l'entreprise ?

    Rédigé par Marthe Arnou, mis à jour le 20/12/2023

    18,00€

    On décrypte pour vous le fonctionnement du CET en entreprise Le compte épargne-temps (CET) est un dispositif légal permettant au salarié d'accumuler des droits à congé rémunéré, ou de bénéficier d'une rémunération, immédiate ou différée, en contrepartie des périodes de congé ou de repos non prises, ou des sommes qu'il y a affectées. Vos salariés peuvent utiliser le CET...

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    illustration pour Heures supplémentaires : définition, calcul, obligations et rémunération

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    Heures supplémentaires : définition, calcul, obligations et rémunération

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 28/03/2024

    Contingent annuel, durées maximales de travail : la gestion et le décompte des heures supplémentaires obéissent à des règles claires, qu'il peut être difficile d'articuler de prime abord. Néanmoins, pendant une grève, en période d'accroissement de l'activité ou de fort absentéisme, le recours aux heures supplémentaires est non seulement efficace, mais peut également s'avérer...

    illustration pour Contrat cadre au forfait jours/heures : tout savoir sur sa mise en place

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    Contrat cadre au forfait jours/heures : tout savoir sur sa mise en place

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 22/03/2024

    Certains de vos salariés, notamment cadres, ont une charge de travail variable et effectuent régulièrement des heures supplémentaires. Vous souhaitez leur proposer de conclure une convention individuelle de forfait. Avec lesquels de vos salariés est-il possible de conclure cette convention ? Quelles sont les conditions à respecter ? Comment la mettre en œuvre ? Comment rémunérer votre...

    illustration pour Journée de solidarité 2024 : les 9 points à connaître

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    Journée de solidarité 2024 : les 9 points à connaître

    Rédigé par David Poroes Pereira, mis à jour le 20/03/2024

    Instituée depuis 2004, la journée de solidarité (souvent, le lundi de Pentecôte) continue, chaque année, de susciter des interrogations. Sachez que votre obligation principale, à vous, employeur, consiste à vous acquitter de la contribution qui y est associée. Pour le reste, nous faisons le point sur 9 questions essentielles à retenir.

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    Lettre d'acceptation d'une période de travail...

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    Lettre d'acceptation d'une période de travail à temps partiel pour création d'entreprise

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 12/12/2023

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    Votre salarié souhaite créer une entreprise et vous a sollicité pour un passage à temps partiel.  Vous acceptez sa demande.  

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    Modèle d'avenant temporaire pour passage à...

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    Modèle d'avenant temporaire pour passage à temps partiel pour motif thérapeutique

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 12/12/2023

    4,80€

    Le temps partiel (ou mi-temps) thérapeutique est un aménagement qui consiste à permettre au salarié, de reprendre une activité selon des horaires et/ou un aménagement de poste adaptés à son état de santé. Le temps partiel thérapeutique permet d'aménager de manière temporaire, la reprise du travail.  Vous pouvez envoyer cette lettre en recommandé avec accusé de réception...

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    Lettre de convocation à l’entretien annuel...

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    Lettre de convocation à l’entretien annuel d’un salarié en forfait jours

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 08/11/2023

    4,80€

    Vous avez conclu avec votre salarié une convention individuelle de forfait en jours sur l'année. Les dispositions relatives aux durées maximales quotidienne et hebdomadaire de travail ne s'appliquent pas à lui. Toutefois, vous devez, en raison de votre obligation de sécurité de résultat, protéger sa santé et sa sécurité. C'est la raison pour laquelle vous devez a minima, chaque...

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    Modèle d'accord collectif mettant en place le forfait annuel en jours

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 06/03/2024

    12,00€

    Téléchargez notre modèle d'accord collectif pour la mise en place du forfait jours dans votre entreprise Vous souhaitez opter pour un décompte du temps de travail en jours et non plus en heures pour ceux de vos salariés dont l'horaire de travail comporte l'accomplissement régulier d'heures supplémentaires ? Quels sont les avantages d'une convention de forfait en jours ? La...

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    Modèle d'avenant ou clause de forfait annuel en jours

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 06/03/2024

    12,00€

    Vous avez la possibilité de recourir à une convention individuelle de forfait annuel en jours avec certains de vos salariés. Cette convention organise le temps de travail de votre salarié en nombre de jours ou de demi-journées sur l’année, qu’il s’engage à effectuer. Il n’y a alors plus de référence horaire.  Vous pouvez envisager de mettre en place une convention de...

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    Droit du travail

    Convention de forfait en heures sur la semaine ou le mois

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 06/03/2024

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    Investissez dans la flexibilité et l'efficacité de la gestion du temps de travail au sein de votre entreprise en établissant des conventions de forfait en heures claires et adaptées.

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