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Modèle(s) de Contrat(s) - Astreinte : comment mettre en place des astreintes ?

Modèle de clause relative à la mise en place d’astreintes


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Dans quel cas utiliser ce modèle ?

Insérer une clause d'astreinte au contrat de travail d'un de vos salariés vous permet de prévoir une telle organisation du temps de travail avec votre salarié.

Que contient ce contrat :

Nous vous proposons un modèle de clause d'astreintes. Il est accompagnée d'un guide d'utilisation complet et détaillé.

 

Contenu :

Guide d'utilisation – Modèle de clause d'astreintes


I. Qu'est-ce qu'une astreinte ?    

II. Conditions de validité des astreintes   
A. Par accord collectif    
B. A défaut d'accord collectif    

III. Comment la mettre en place ?    


Modèle de clause prévoyant des astreintes    

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Notre conseil :

Il faut être extrêmement rigoureux et vigilant lors de la rédaction d'une clause à insérer dans le contrat de travail car tout le contenu du contrat fixera les relations contractuelles et ne pourra être modifié sans l'accord express du salarié. ...


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