Accueil ->Droit du Travail Salarié ->Temps de Travail ->Cumul d'emplois
Cumul d'emplois
Avis des Juges les éléments pour préparer et organiser son cumul d'emplois
Avis des Juges
L'ensemble des Avis des juges regroupe les jugements en Droit Social rendus par les tribunaux francophones. Ces arrêts, décisions viennent illustrer l’usage de la loi et son interprétation. Vous pourrez ainsi prendre connaissance de situations concrètes et bénéficier de l’expérience des autres.
-
Les conséquences du dépassement de la durée maximale de travail en cas de cumul d'emplois
Voir
-
J’ai été engagé à temps partiel et une clause de mon contrat de travail m’impose d’obtenir l’autorisation de mon employeur avant de pouvoir exercer une autre activité professionnelle chez un autre employeur. Cette clause est-elle valable ?
Voir
-
15 Questions Essentielles (Voir le détail)
Qu'est ce que le travail à temps partagé ?
Travail à temps partagé : peut-on m'interdire de cumuler plusieurs emplois ?
Travail à temps partagé : quelle forme doit prendre le contrat de travail ?
Un salarié peut-il exercer plusieurs activités professionnelles ?
Peut-on cumuler une activité salariée et un emploi public ?
Quels sont les risques encourus en cas de dépassement de la durée maximale de travail ?
En cas de cumul d’emplois, quelle est la durée maximale de travail à respecter ?
Un cumul d’emplois peut-il donner lieu au paiement d’heures supplémentaires ?
En cas de chômage sur un des emplois cumulés, ai-je droit à l’allocation de chômage ?
Lors d’un congé parental, le salarié doit-il cesser toutes ses activités rémunérées ?
Puis-je exercer deux activités professionnelles ?
A quelles sanctions pénales (amende) je m'expose si en cas de cumul d’emplois irrégulier ?
Puis-je être licencié si je cumule deux emplois de façon irrégulière (dépassement de la durée maximale de travail) ?
Si je souhaite occuper un second emploi, doit-je obtenir l’autorisation de mon employeur ?
Je travaille a temps partiel. Une clause de mon contrat peut-elle m'interdire de cumuler plusieurs emplois ?
-
Modèle(s) de Lettre(s) (Voir le détail)
Lettre pour informer votre employeur de votre cumul d'emplois
Vous possédez un accès illimité Salarié :
Pour accéder à ce dossier :
