Qu’est-ce que les heures d’équivalence ?

Début de la réponse :

Définition Dans certains emplois, le travail est interrompu dans la journée par des périodes plus ou moins longues d’inactivité. Ce que l’on pourrait qualifier d’heures creuses. ...

Texte de lois : Article L. 3121-9 du Code du travail Arrêt de la Chambre sociale en date du 14 novembre 1990.

Qu’est-ce que la modulation du temps de travail ?

Qu’est-ce qu’un cycle de travail ?

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