Accueil ->CE, DP, Syndicat ->Comité d'Entreprise ->Secrétaire du CE : vos Modèles de Documents ->Modèle de calendrier de travail sans délégation unique
Modèle de calendrier de travail sans délégation unique
Modèle de calendrier de travail sans délégation unique
Ce modèle est à utiliser pour les entreprises de 50 à 149 salariés sans délégation unique.
Mots-clés:
Périodicité
,
Réunions supplémentaires
,
Informations obligatoires,
Modèle de calendrier de travail : entreprises sans délégation unique
Il est au format RTF, et donc directement utilisable dans votre traitement de texte, quel que soit votre ordinateur PC ou Mac. Il vous sera livré instantanément sur votre ordinateur par téléchargement.
Les règles à connaitre
a) Périodicité minimale
b) Réunions supplémentaires
c) Périodicité des informations obligatoires
Le modèle
Télécharger tous les documents de ce dossier
