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    illustration pour Religion au travail : comment gérer le fait religieux en entreprise ?

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    Ressources humaines (RH)

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    Religion au travail : comment gérer le fait religieux en entreprise ?

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 19/04/2024

    La question de la religion en entreprise est un sujet particulièrement sensible et complexe. Entre le respect de la liberté des salariés de manifester leurs convictions religieuses et les règles applicables au travail, il n'est pas toujours évident en tant qu'employeur ou manager de savoir comment gérer les faits religieux au sein de l'entreprise. Quelles sont les obligations des...

    illustration pour La fiscalité de la SARL : les éléments indispensables à connaître

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    Création entreprise

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    Fiscalité de l'entreprise, impôts, TVA

    La fiscalité de la SARL : les éléments indispensables à connaître

    Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 19/04/2024

    Vous souhaitez créer votre SARL ? Pour cela, il est important de comprendre la fiscalité qui en découle, à quelle imposition votre SARL sera soumise et à quelles charges fiscales vous serez bientôt soumis. Faisons le point ensemble.

    illustration pour Salaire décent : que prévoit le groupe Michelin ?

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    Droit du travail

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    Contrats de Travail

    Salaire

    Salaire, primes, frais pros

    Salaire décent : que prévoit le groupe Michelin ?

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 19/04/2024

    Pour faire face à l'inflation qui entraine des difficultés pour les Français, le groupe Michelin a décidé de mettre en place pour ses salariés, un salaire minimum plus élevé que le salaire minimum de croissance (Smic). Ce salaire dit "décent" serait variable en fonction du lieu d'habitation des salariés. Nous vous expliquons. 

    illustration pour Licenciement pendant un arrêt maladie : est-ce possible ?

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    Licenciement

    Droit du travail

    Particulier

    Licenciement et rupture amiable

    Licenciement économique ou personnel

    Maladie

    Rupture du contrat de travail

    Sécurité sociale

    Licenciement pendant un arrêt maladie : est-ce possible ?

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 19/04/2024

    Oui, votre employeur peut vous licencier durant un arrêt de travail. En principe, la maladie ne doit pas être un motif de licenciement. Néanmoins, vous n'êtes pas à l'abri d'une procédure de licenciement pendant votre arrêt maladie. Dans quels cas votre employeur peut-il vous licencier ? Pour quels motifs ? Comment contester votre licenciement ? Explications.

    illustration pour Le point de départ du délai entre la convocation et l’entretien préalable de licenciement

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    Licenciement

    Droit du travail

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    Rupture du contrat de travail

    Le point de départ du délai entre la convocation et l’entretien préalable de licenciement

    Rédigé par Maître Jérémy DUCLOS, mis à jour le 19/04/2024

    Retour sur l'arrêt du 6 septembre 2023 (Cour de cassation, chambre sociale, n° 22-11.661) au sujet du le point de départ du délai entre la date de la convocation à l’entretien préalable et la date de l’entretien préalable de licenciement.

    illustration pour Comment créer sa SARL : statuts, formalités, immatriculation ?

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    SARL

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    Droit des entreprises

    Comment créer sa SARL : statuts, formalités, immatriculation ?

    Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 19/04/2024

    Vous souhaitez vous lancer dans l'aventure entrepreneuriale et créer une SARL ? Vous vous interrogez sur sa conception ? Statuts, formalités, immatriculation, etc. : nous faisons le point ensemble sur les démarches à suivre pour arriver jusqu'à la création de la SARL.

    illustration pour CDD étudiant et prime de précarité : peuvent-ils en bénéficier ?

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    Rupture du contrat de travail

    Droit du travail

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    CDD

    CDD étudiant et prime de précarité : peuvent-ils en bénéficier ?

    Rédigé par Farah Benhadda, mis à jour le 19/04/2024

    Les étudiants peuvent parfois travailler durant leurs vacances scolaires et la question de leur droit à la prime de précarité à la fin de leur contrat à durée déterminée (CDD) peut se poser. L'indemnité de fin de contrat, destinée à compenser la situation de précarité dans laquelle se trouvent les salariés à l'issue de leur CDD, est-elle due aux étudiants ? On vous répond.

    illustration pour Le travailleur saisonnier a-t-il droit à la prime de précarité ?

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    Rupture du contrat de travail

    Le travailleur saisonnier a-t-il droit à la prime de précarité ?

    Rédigé par Farah Benhadda, mis à jour le 19/04/2024

    On peut penser que les travailleurs saisonniers (travaillant dans une station de sports d'hiver ou réalisant des travaux agricoles pendant la période estivale par exemple) perçoivent une prime de précarité à l'issue de leurs missions. Dans les faits, ce n'est pas toujours le cas : tout dépend de la nature de leur contrat. On vous explique tout. 

    illustration pour Quand et comment faire appel à l'inspection du travail ?

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    Inspection du travail

    Moyens du DS

    Délégué Syndical (DS)

    Particulier

    Droit du travail

    Quand et comment faire appel à l'inspection du travail ?

    Rédigé par Helias CHETANEAU, mis à jour le 19/04/2024

    L'inspection du travail est un acteur incontournable du monde de l'entreprise. En charge de veiller à la bonne application de la législation du travail, il peut être sollicité à de nombreuses occasions. Quand faire appel à l'inspection du travail et comment la contacter ? Quelle est l'inspection du travail territorialement compétente ? Explications.

    illustration pour Mise à pied disciplinaire : la procédure à suivre et les erreurs à éviter

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    Droit du travail

    Sanctions

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Mise à pied disciplinaire : la procédure à suivre et les erreurs à éviter

    Rédigé par Helias CHETANEAU, mis à jour le 19/04/2024

    Aucune sanction ne peut être prise sans que le salarié n'ait été informé, dans le même temps et par écrit, des faits qui lui sont reprochés. C'est en ce sens, que la mise à pied disciplinaire - qui contrairement à la mise à pied conservatoire, est une sanction -, contraint l'employeur à respecter les dispositions légales ou conventionnelles relatives aux garanties de procédure....

    illustration pour Licencier un salarié en arrêt maladie : pour quels motifs peut-on ?

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    Droit du travail

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    Santé, hygiène, sécurité

    Professionnel

    Sécurité sociale

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    Rupture du contrat de travail

    Licencier un salarié en arrêt maladie : pour quels motifs peut-on ?

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 19/04/2024

    Oui, il est possible de licencier un salarié malade sous certaines conditions. Vous vous demandez donc dans quels cas le licenciement d'un salarié en arrêt maladie est-il possible ? Quelles indemnités allez-vous devoir lui verser ? Que risquez-vous si vous licenciez votre salarié sans y être autorisé ? Voici la réponse vos questions.

    illustration pour Prime de partage de la valeur : quelles sont les règles ?

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    Droit fiscal

    Prime de partage de la valeur : quelles sont les règles ?

    Rédigé par Cabinet AllegrAvocats, mis à jour le 19/04/2024

    Les employeurs peuvent verser à leurs salariés une prime dite "de partage de la valeur" exonérée de cotisations sociales et d'impôt sur le revenu, sous réserve toutefois de respecter certaines conditions liées à sa date de versement, son montant et la rémunéraiton du salarié bénéficiaire de la prime.

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