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Sommaire Code du sport

Partie réglementaire - Arrêtés

LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES

TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES

TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES

Chapitre Ier : Associations sportives

Chapitre II : Sociétés sportives

TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES

Chapitre Ier : Fédérations sportives

Chapitre II : Ligues professionnelles

TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION

Chapitre Ier : Le Comité national olympique et sportif français

Chapitre II : Autres organismes de concertation

LIVRE II : ACTEURS DU SPORT

TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT

Chapitre Ier : Formation aux professions du sport

Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération

TITRE II : SPORTIFS

Chapitre Ier : Sport de haut niveau

Chapitre II : Sport professionnel

TITRE III SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE

Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs

Chapitre II : Lutte contre le dopage humain

TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMAL

LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE

TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES

Chapitre Ier : Sports de nature

Chapitre II : Equipements sportifs

TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES

Chapitre Ier : Obligation d'assurance

Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité

TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

Chapitre II : Sécurité des manifestations sportives

Chapitre III : Retransmission des manifestations sportives

LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORT

Chapitre unique

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER

Chapitre Ier : Dispositions applicables à Mayotte

Chapitre II : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre III : Dispositions applicables à Wallis et Futuna

Chapitre IV : Dispositions applicables en Polynésie française

Chapitre V : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie

Chapitre VI : Dispositions applicables à Saint-Barthélemy

Chapitre VII : Dispositions applicables à Saint-Martin

Partie législative

LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES

TITRE PRÉLIMINAIRE : PRINCIPES GÉNÉRAUX

TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES

Chapitre Ier : Etat

Chapitre II : Etablissements publics nationaux

Chapitre III : Collectivités territoriales

Chapitre IV : Groupements d'intérêt public

TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES

Chapitre Ier : Associations sportives

Chapitre II : Sociétés sportives

TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES

Chapitre Ier : Fédérations sportives

Chapitre II : Ligues professionnelles

TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION

Chapitre Ier : Comité national olympique et sportif français

Chapitre II : Autres organismes

LIVRE II : ACTEURS DU SPORT

TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT

Chapitre Ier : Formation aux professions du sport

Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération

TITRE II : SPORTIFS

Chapitre Ier : Sport de haut niveau

Chapitre II : Sport professionnel

Chapitre III : Autres dispositions applicables aux sportifs

TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE

Chapitre préliminaire

Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs

Chapitre II : Lutte contre le dopage

TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMAL

Chapitre unique

LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE

TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES

Chapitre Ier : Sports de nature

Chapitre II : Equipements sportifs

TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES

Chapitre Ier : Obligation d'assurance

Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité

TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

Chapitre II : Sécurité des manifestations sportives

Chapitre III : Exploitation des manifestations sportives

LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORT

Chapitre unique

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER

Chapitre Ier : Dispositions applicables à Mayotte

Chapitre II : Dispositions particulières à Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre III : Dispositions applicables à Wallis et Futuna

Chapitre IV : Dispositions applicables en Polynésie française

Chapitre V : Dispositions relatives à la Nouvelle-Calédonie

Partie réglementaire - Décrets

LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES

TITRE PRÉLIMINAIRE : PRINCIPES GÉNÉRAUX

TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES

Chapitre Ier : Etat

Chapitre II : Etablissements publics nationaux

Chapitre III : Collectivités territoriales

Chapitre IV : Groupements d'intérêt public

TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES

Chapitre Ier : Associations sportives

Chapitre II : Sociétés sportives

TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES

Chapitre Ier : Fédérations sportives

Chapitre II : Ligues professionnelles

TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION

Chapitre Ier : Le Comité national olympique et sportif français

Chapitre II : Autres organismes de concertation

LIVRE II : ACTEURS DU SPORT

TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT

Chapitre Ier : Formation aux professions du sport

Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération

TITRE II : SPORTIFS

Chapitre Ier : Sport de haut niveau

Chapitre II : Sport professionnel

Chapitre III : Autres dispositions applicables aux sportifs

TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE

Chapitre préliminaire

Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs

Chapitre II : Lutte contre le dopage

TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMAL

Chapitre unique

LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE

TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES

Chapitre Ier : Sports de nature

Chapitre II : Equipements sportifs

TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES

Chapitre Ier : Obligation d'assurance

Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité

TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

Chapitre II : Sécurité des manifestations sportives

Chapitre III : Retransmission des manifestations sportives

LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORT

Chapitre unique

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER

Chapitre Ier : Dispositions applicables à Mayotte

Chapitre II : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre III : Dispositions applicables dans les îles de Wallis et Futuna

Chapitre IV : Dispositions applicables en Polynésie française

Chapitre V : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie

Chapitre VI : Dispositions applicables à Saint-Barthélemy

Chapitre VII : Dispositions applicables à Saint-Martin

ANNEXES

Annexes partie réglementaire - Arrêtés

Annexes II

Annexes III

Annexes partie réglementaire - Décrets

Annexes I

Annexes II

ANNEXES III