Accord de
Licence Officielle
SALARIÉS
EMPLOYEURS, DÉCIDEURS
CE, DP, SYNDICAT
EVALUATION SALAIRE
CONVENTION COLLECTIVE
MODÈLE LETTRE

Consultez Gratuitement la Convention Collective :
COOPERATIVES DE CONSOMMATION - GERANTS NON SALARIES

Brochure JO 3013
COOPERATIVES DE CONSOMMATION - GERANTS NON SALARIES

Dernière vérification de mise à jour le : 22 Juillet 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 22 Juillet 2008
Votre convention évolue ! Vérifiez les derniers avis parus dans l’actualité des conventions collectives et qui ne sont pas encore intégrés à votre convention collective

Afin de consulter gratuitement votre Convention Collective,
nous vous invitons à remplir formulaire ci-dessous :
Civilité :
Votre mail:
Confirmation mail:
Département:
Date de naissance : / /
Fonction :
 
J'accepte de recevoir la newsletter gratuite de Juritravail ainsi que des offres promotionnelles adressées par des partenaires sélectionnés par Juritravail.com
Oui / Non









































































































































































































Accord collectif national relatif aux contrats individuels passés entre les gérants non salariés et les sociétés coopératives de consommation. Mis à jour par avenant du 21 novembre 1984 en vigueur le 1er juillet 1984.


 ACCORD COLLECTIF NATIONAL du 21 Novembre 1951.
 Mise à jour du statut des gérants mandataires .
Accord du 19 Avril 2004

 Statut des gérants mandataires .
Accord du 02 Mars 2006


SALAIRES

Salaires
Salaires et dispositions diverses.


Accord relatif à la méthode d'élaboration d'une nouvelle grille de classification


 ACCORD du 18 Juillet 2001.


Accord sur l'annexe portant règlement de la commission nationale paritaire de conciliation


 Accord du 27 Novembre 2001.


Annexe relative à la retraite, la prévoyance et le logement


 Annexe IX du 27 Novembre 2001.


Accord sur la nomenclature des emplois et les classifications


 ANNEXE II.
Accord du 24 Février 2004


Accord relatif à l'organisation de la formation professionnelle continue


 Accord du 31 Décembre 2004.
 Certificat de qualification professionnelle " employé logistique " .
Accord du 06 Mars 2006

 Création d'un observatoire prospectif des emplois et des qualifications .
Avenant du 10 Février 2006

 Certificat de qualification professionnelle " employé logistique " .
Avenant du 06 Mars 2006


Accord relatif à la formation individuelle des gérants mandataires


 Accord relatif à la formation individuelle des gérants mandataires .
Accord du 31 Décembre 2004


Recevez ou téléchargez la convention
COOPERATIVES DE CONSOMMATION - GERANTS NON SALARIES
Recevez
votre Convention Collective
par email
Téléchargez
votre Convention Collective
au format PDF©
Téléchargement Illimité
au format PDF
Abonnez-vous à votre Convention Collective

Commandez dès à présent la convention
COOPERATIVES DE CONSOMMATION - GERANTS NON SALARIES

Livraison de 1 à 3 jours
Commandez
le livre de votre Convention




Pour une recherche rapide
utilisez nos outils payants exclusifs

Recherche avancée
Recherche avancée :
35 Heures Formation
Astreintes Harcèlement
Calcul d'ancienneté Indemnités de licenciement
Champs d'application Maladie/Accident
Chômage Mariage
Congés exceptionnels Maternité
Congés familiaux Naissance
Congés parentaux Période d'essai
Congé paternité Préavis en cas de rupture du contrat de travail
Congés payés (durée) Primes Salaires
Démission Retraite/Pré-retraite Travail de nuit

 ACTUALITÉS CONVENTIONS COLLECTIVES 

Cooperatives de consommation - gerants non salaries


L'actualité des Conventions Collectives en flux RSS Flux RSS



Conditions générales de vente | Qui sommes-nous? | Contact | Flux RSS | Plan du site | FAQ | Avertissement | Bannières
CV | Lettres de motivation | Lettres Types
©2003 - 2008 Centre de Ressources Interactif™ tous droits réservés CNIL N°1016083