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METALLURGIE (INGÉNIEURS ET CADRES)

Brochure JO 3025
METALLURGIE (INGÉNIEURS ET CADRES)

Dernière vérification de mise à jour le : 2 Septembre 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 2 Septembre 2008
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Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie. Etendue par arrêté du 27 avril 1973 JORF 29 mai 1973.

Convention collective nationale du 13 Mars 1972.

Retraite.
Accord national du 22 Novembre 1982

ANNEXE I Champ d'application professionnel.
Accord du 12 Septembre 1983

ANNEXE II Affectation à l'étranger.
Accord du 12 Septembre 1983

Retraite .
Avenant du 19 Décembre 2003

SALAIRES

Barèmes des appointements annuels minimaux à partir de 2004
Barème des appointements minimaux garantis à partir de l'année 2007.

EXTENSIONS

ARRETE du 27 Avril 1973
ARRETE du 30 Juillet 1973
ARRETE du 08 Octobre 1973
ARRETE du 04 Juillet 1974
ARRETE du 18 Octobre 1974
ARRETE du 05 Mars 1975
ARRETE du 25 Avril 1979
ARRETE du 26 Octobre 1979
ARRETE du 04 Avril 1980
ARRETE du 08 Octobre 1980
ARRETE du 07 Octobre 1981
ARRETE du 19 Mars 1982
ARRETE du 18 Mai 1982
ARRETE du 16 Août 1983
ARRETE du 12 Décembre 1983
ARRETE du 16 Avril 1984
ARRETE du 22 Février 1985
ARRETE du 23 Avril 1986
ARRETE du 24 Février 1987
ARRETE du 09 Février 1988
ARRETE du 01 Mars 1989
ARRETE du 20 Avril 1990
ARRETE du 20 Avril 1990
ARRETE du 13 Février 1991
ARRETE du 03 Mars 1992
ARRETE du 01 Mars 1993
ARRETE du 16 Février 1994
ARRETE du 08 Février 1995
ARRETE du 23 Février 1996
ARRETE du 14 Février 1997
ARRETE du 28 Octobre 1998
ARRETE du 22 Décembre 1998
ARRETE du 06 Mars 2000
ARRETE du 31 Juillet 2001
ARRETE du 04 Décembre 2001
ARRETE du 03 Décembre 2002
ARRETE du 02 Juin 2003
ARRETE du 06 Mai 2004
ARRETE du 26 Octobre 2004
ARRETE du 04 Juillet 2005
ARRETE du 12 Mai 2006
ARRETE du 11 Avril 2007

Accord national portant révision provisoire des classifications dans la métallurgie

Accord national du 29 Janvier 2000.

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ACTUALITÉS CONVENTIONS COLLECTIVES

Metallurgie (ingÉnieurs et cadres)

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03/04/2008 - Salaire
Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (n° 650)

L'accord présente les barèmes des appointements annuels minimaux à partir de 2008 : - barème pour un forfait en heures sur l’année de plus de 1 607 heures et de 1767 heures au plus, - barème de principe pour un horaire hebdomadaire correspondant à la durée légale du travail de 35 heures, - barème pour un forfait en heures sur l’année de plus de 1 767 heures et de 1927 heures au plus, - barème pour un forfait en jours sur l’année , - barème pour un forfait sans référence horaire, L'accord définit également l'application de ces barèmes. Accord du 13 décembre 2007

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (n° 650)

22/04/2007 - Salaire
Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie

Accord du 14 décembre 2006

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie

15/06/2006 -
Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie : compte épargne-temps.

Arrêté du 6 juin 2006 portant extension d'un accord portant avenant à la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie : compte épargne-temps.

26/05/2006 -
Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie : barème des appointements minimaux garantis pour l'année 2006.

Arrêté du 12 mai 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (n° 650)

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie : barème des appointements minimaux garantis pour l'année 2006.

23/02/2006 -
Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie


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