Convention Collective Gratuite : COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION

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COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION

Brochure JO 3072
COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION

Dernière vérification de mise à jour le : 22 Juillet 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 22 Juillet 2008
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Accord relatif à la méthode d'élaboration d'une nouvelle grille de classification

ACCORD du 18 Juillet 2001.

Accord sur l'annexe portant règlement de la commission nationale paritaire de conciliation

Accord du 27 Novembre 2001.

Annexe relative à la retraite, la prévoyance et le logement

Annexe IX du 27 Novembre 2001.

Accord relatif à la modulation du temps de travail.

Convention collective nationale du 30 Avril 1956.

Annexe - Commission nationale paritaire de l'emploi.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Annexe - Régime national d'assurance en cas de décès.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Annexe - Intéressement du personnel aux fruits de l'expansion.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Annexe - Protocole d'accord de préretraite.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Annexe - Conditions de travail des agents de maîtrise.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Conditions de travail des agents de maîtrise.
Additif du 27 Novembre 2001

Annexe - Conditions de travail des cadres et assimilés.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Additif à l'annexe " Cadres et assimilés ".
Avenant du 27 Novembre 2001

Annexe - Régime de retraite complémentaire.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Caisse de prévoyance et d'allocations vieillesse de la FNCC - Règlement de retraite.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Annexe 1 - Fonds social,.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Annexe II - Allocations décès-invalidité - Réglement spécial.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Annexe III - Prêts au logement.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

Comité de liaison économique et social.
Accord du 17 Décembre 1981

Contenu et calendrier de la négociation.
Protocole d'accord du 06 Février 1998

Modulation du temps de travail.
Accord du 06 Janvier 1999

Réduction du temps de travail.
Accord-cadre du 06 Janvier 1999

Compte épargne-temps.
Accord du 26 Mai 1999

Capital de temps de formation.
Accord du 02 Décembre 1999

Champ d'application de l'accord du 2 décembre 1999 sur le capital de temps de formation .
Avenant du 02 Décembre 1999

ARTT dans les entreprises de moins de 20 salariés.
Accord du 27 Novembre 2001

EXTENSIONS

ARRETE du 17 Juillet 2002

Accord sur la nomenclature des emplois et les classifications

ANNEXE II.
Accord du 24 Février 2004

Accord relatif aux conditions de mise à la retraite à un âge dérogatoire à l'âge légal

Accord du 24 Février 2004.

Accord relatif à l'organisation de la formation professionnelle continue

Accord du 31 Décembre 2004.

Certificat de qualification professionnelle " employé logistique " .
Accord du 06 Mars 2006

Création d'un observatoire prospectif des emplois et des qualifications .
Avenant du 10 Février 2006

Certificat de qualification professionnelle " employé logistique " .
Avenant du 06 Mars 2006


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