Accord de
Licence Officielle
SALARIÉS
EMPLOYEURS, DÉCIDEURS
CE, DP, SYNDICAT
EVALUATION SALAIRE
CONVENTION COLLECTIVE
MODÈLE LETTRE

Consultez Gratuitement la Convention Collective :
COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION

Brochure JO 3072
COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION

Dernière vérification de mise à jour le : 22 Juillet 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 22 Juillet 2008
Votre convention évolue ! Vérifiez les derniers avis parus dans l’actualité des conventions collectives et qui ne sont pas encore intégrés à votre convention collective

Afin de consulter gratuitement votre Convention Collective,
nous vous invitons à remplir formulaire ci-dessous :
Civilité :
Votre mail:
Confirmation mail:
Département:
Date de naissance : / /
Fonction :
 
J'accepte de recevoir la newsletter gratuite de Juritravail ainsi que des offres promotionnelles adressées par des partenaires sélectionnés par Juritravail.com
Oui / Non









































































































































































































Accord relatif à la méthode d'élaboration d'une nouvelle grille de classification


 ACCORD du 18 Juillet 2001.


Accord sur l'annexe portant règlement de la commission nationale paritaire de conciliation


 Accord du 27 Novembre 2001.


Annexe relative à la retraite, la prévoyance et le logement


 Annexe IX du 27 Novembre 2001.


Accord relatif à la modulation du temps de travail.


 Convention collective nationale du 30 Avril 1956.
 Annexe - Commission nationale paritaire de l'emploi.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Annexe - Régime national d'assurance en cas de décès.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Annexe - Intéressement du personnel aux fruits de l'expansion.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Annexe - Protocole d'accord de préretraite.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Annexe - Conditions de travail des agents de maîtrise.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Conditions de travail des agents de maîtrise.
Additif du 27 Novembre 2001

 Annexe - Conditions de travail des cadres et assimilés.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Additif à l'annexe " Cadres et assimilés ".
Avenant du 27 Novembre 2001

 Annexe - Régime de retraite complémentaire.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Caisse de prévoyance et d'allocations vieillesse de la FNCC - Règlement de retraite.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Annexe 1 - Fonds social,.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Annexe II - Allocations décès-invalidité - Réglement spécial.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Annexe III - Prêts au logement.
Convention collective nationale du 30 Avril 1956

 Comité de liaison économique et social.
Accord du 17 Décembre 1981

 Contenu et calendrier de la négociation.
Protocole d'accord du 06 Février 1998

 Modulation du temps de travail.
Accord du 06 Janvier 1999

 Réduction du temps de travail.
Accord-cadre du 06 Janvier 1999

 Compte épargne-temps.
Accord du 26 Mai 1999

 Capital de temps de formation.
Accord du 02 Décembre 1999

 Champ d'application de l'accord du 2 décembre 1999 sur le capital de temps de formation .
Avenant du 02 Décembre 1999

 ARTT dans les entreprises de moins de 20 salariés.
Accord du 27 Novembre 2001


EXTENSIONS

ARRETE du 17 Juillet 2002


Accord sur la nomenclature des emplois et les classifications


 ANNEXE II.
Accord du 24 Février 2004


Accord relatif aux conditions de mise à la retraite à un âge dérogatoire à l'âge légal


 Accord du 24 Février 2004.


Accord relatif à l'organisation de la formation professionnelle continue


 Accord du 31 Décembre 2004.
 Certificat de qualification professionnelle " employé logistique " .
Accord du 06 Mars 2006

 Création d'un observatoire prospectif des emplois et des qualifications .
Avenant du 10 Février 2006

 Certificat de qualification professionnelle " employé logistique " .
Avenant du 06 Mars 2006


Recevez ou téléchargez la convention
COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION
Recevez
votre Convention Collective
par email
Téléchargez
votre Convention Collective
au format PDF©
Téléchargement Illimité
au format PDF
Abonnez-vous à votre Convention Collective

Commandez dès à présent la convention
COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION

Livraison de 1 à 3 jours
Commandez
le livre de votre Convention




Pour une recherche rapide
utilisez nos outils payants exclusifs

Recherche avancée
Recherche avancée :
35 Heures Formation
Astreintes Harcèlement
Calcul d'ancienneté Indemnités de licenciement
Champs d'application Maladie/Accident
Chômage Mariage
Congés exceptionnels Maternité
Congés familiaux Naissance
Congés parentaux Période d'essai
Congé paternité Préavis en cas de rupture du contrat de travail
Congés payés (durée) Primes Salaires
Démission Retraite/Pré-retraite Travail de nuit

 ACTUALITÉS CONVENTIONS COLLECTIVES 

CoopÉratives de consommation


L'actualité des Conventions Collectives en flux RSS Flux RSS



Conditions générales de vente | Qui sommes-nous? | Contact | Flux RSS | Plan du site | FAQ | Avertissement | Bannières
CV | Lettres de motivation | Lettres Types
©2003 - 2008 Centre de Ressources Interactif™ tous droits réservés CNIL N°1016083