Convention Collective Gratuite : ALIMENTATION (INDUSTRIES ALIMENTAIRES)

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ALIMENTATION (INDUSTRIES ALIMENTAIRES)

Brochure JO 3092
ALIMENTATION (INDUSTRIES ALIMENTAIRES)

Dernière vérification de mise à jour le : 6 Mai 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 6 Mai 2008
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Convention collective nationale des industries alimentaires diverses. En vigueur le 1er avril 1969.

Clauses communes.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 Mars 1969

Clauses communes annexe I retraite complémentaire..
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 Mars 1969

Congés d'éducation ouvrière.
Avenant n° 8 du 12 Août 1974

Réduction de la durée du travail.
Avenant n° 8 du 12 Août 1974

Annexe ouvriers.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 Mars 1969

Annexe ouvriers classification.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 Mars 1969

Exemples de postes d'ouvriers.
Avenant n° 9 du 18 Décembre 1975

Annexe employés.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 Mars 1969

Annexe employés classification.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 Mars 1969

Annexe techniciens, agents de maîtrise et assimilés.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 Mars 1969

Annexe techniciens, agents de maîtrise et assimilés, classification.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 Mars 1969

Exemples de postes techniciens ou agents de maîtrise.
Avenant n° 10 du 18 Décembre 1975

Annexe cadres.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 Mars 1969

Annexe cadres classification.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 Mars 1969

Ressource contractuelle annuelle.
Avenant n° 33 du 05 Avril 1991

Ressource Brute Mensuelle Garantie Hiérarchisée et RAC, ANNEXE I .
Avenant n°42 du 17 Septembre 1998

Annexe IV - Cotations.
Accord national professionnel du 30 Novembre 1992

Participation aux instances paritaires.
Avenant n°45 du 21 Décembre 2000

Avenant relatif à la commission nationale paritaire.
Avenant n° 46 du 21 Décembre 2000

Départ ou mise à la retraite .
Accord du 21 Juillet 2004

SALAIRES

Ressources garanties
Ressources garanties et aux primes à compter du 1er janvier 2006.
Salaires

Accord pluriprofessionnel relatif à la retraite complémentaire des cadres et assimilés, complétant l'accord du 15 décembre 1961.

ACCORD PLURIPROFESSIONNEL du 29 Mars 1974.

Accord relatif à la classification de postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires.
Etendu par arrêté du 18 octobre 1991 JORF 29 octobre 1991.

ACCORD du 19 Juin 1991.

ANNEXE I.
ACCORD du 19 Juin 1991

ANNEXE II.
ACCORD du 19 Juin 1991

ANNEXE III : Evaluation, Classification des postes (Mars 1991).
ACCORD du 19 Juin 1991

Convention portant création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires F.A.F.O.R.I.A.. Etendue par arrêté du 18 mai 1982 JONC 10 juin 1982.

CONVENTION du 15 Février 1977.

ANNEXE I Liste des organisations syndicales patronales signataires..
CONVENTION du 15 Février 1977

ANNEXE II Association pour la gestion du fonds d'assurance formation des salariés.
CONVENTION du 15 Février 1977

ANNEXE III : Champ d'application..
Accord du 18 Mars 1994

Accord national pluriprofessionnel de mensualisation complétant et modifiant les accords des 23 décembre 1970 et 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires.
Etendu par arrêté du 19 février 1980 JONC 19 mars 1980.

ACCORD NATIONAL PLURIPROFESSIONNEL du 22 Juin 1979.

ANNEXE I MENSUALISATION DANS LES DIVERSES BRANCHES DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES .
ACCORD NATIONAL PLURIPROFESSIONNEL du 22 Juin 1979

Accord relatif à la participation des employeurs de moins de dix salariés au développement de la formation professionnelle continue dans diverses branches des industries agro-alimentaires. En vigueur le 1er janvier 1992.
Etendu par arrêté du 29 juin 1993 JORF 8 juillet 1993.

ACCORD du 05 Mars 1993.

Annexe I.
ACCORD du 05 Mars 1993

Accord portant sur le travail intermittent

Accord du 08 Janvier 2002.

Modifications à l'accord du 8 janvier 2002 relatif au travail intermittent.
Avenant du 24 Septembre 2002

EXTENSIONS

ARRETE du 01 Avril 2003

Accord portant sur le travail de nuit

Accord du 02 Mai 2002.

Accord national professionnel relatif à la prévoyance

Accord national professionnel du 24 Septembre 2002.

Accord relatif à la désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires

ACCORD du 20 Octobre 2004.

Champ d'application de l'AGEFAFORIA .
Avenant n°1 du 25 Juillet 2005

Accord relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires

ACCORD du 06 Décembre 2004.

Champ d'application .
Avenant n°1 du 25 Juillet 2005

Adhésion par acte de la FEBPF et du GITE à l'accord du 6 décembre 2004 .
Adhésion par acte du 06 Mars 2006

Accord relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires

ACCORD du 07 Janvier 2005.

Champ d'application .
Avenant n°1 du 25 Juillet 2005

Accord relatif à la professionnalisation

Annexe II.
Accord du 06 Décembre 2004

Champ d'application .
Avenant n°1 du 25 Juillet 2005

Accord relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP)

Accord du 06 Décembre 2004.

Prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de CQP Champ d'application.
Avenant n°1 du 25 Juillet 2005

Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans diverses branches des industries alimentaires.
JORF 4 janvier 2006.

Accord du 06 Décembre 2004.

Champ d'application .
Avenant n°1 du 25 Juillet 2005

Annexe relative au cahier des charges de la formation des tuteurs .
Accord du 05 Avril 2006

Accord relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux

Accord du 08 Avril 2005.

Accord relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires

Annexe I.
Accord du 17 Mai 2005

Taxe d'apprentissage .
Avenant n°1 du 25 Juillet 2005


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