Convention Collective Gratuite : TEXTILE (INDUSTRIE) OETAM

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TEXTILE (INDUSTRIE) OETAM

Brochure JO 3106
TEXTILE (INDUSTRIE) OETAM

Dernière vérification de mise à jour le : 30 Septembre 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 30 Septembre 2008
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Convention collective nationale de l'industrie textile étendue par arrêté du 17 décembre 1951, rectificatif du 13 janvier 1952, mise à jour le 29 mai 1979, en vigueur le 1er octobre 1979.
Etendue par arrêté du 23 octobre 1979. JONC 12 janvier 1980

CLAUSES COMMUNES.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 01 Février 1951

ANNEXE - Responsabilités économiques des comités d'entreprise .
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 01 Février 1951

ANNEXE - Congés des femmes pour élever un enfant .
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 01 Février 1951

ANNEXE - Régime de retraite complémentaire pour le personnel ouvrier .
Accord du 18 Mars 1959

ANNEXE - Critères d'agrément des stages de formation. .
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 01 Février 1951

REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION CONCERNANT LES QUESTIONS DE FORMATION.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 01 Février 1951

OBJECTIFS ET MOYENS DE LA MISE EN OEUVRE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE.
Accord du 05 Février 1985

DUREE DU TRAVAIL.
Accord du 18 Mai 1982

CLAUSES COMMUNES.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 01 Février 1951

ANNEXE II TRAVAILLEURS A DOMICILE.
Accord du 02 Avril 1964

ANNEXE II TRAVAILLEURS A DOMICILE Dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la fabrique de gants et mitaines tricotées et de tissus en points de maille..
Accord du 02 Avril 1964

ANNEXE II TRAVAILLEURS A DOMICILE Avenant du 21 juin 1966.
Avenant du 21 Juin 1966

ANNEXE II TRAVAILLEURS A DOMICILE Délégués des travailleurs à domicile.
Accord du 02 Avril 1964

ANNEXE II TRAVAILLEURS A DOMICILE Dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la branche broderies mécaniques.
Accord du 28 Mars 1972

ANNEXE III EVOLUTION DES SALAIRES (1).
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 01 Février 1951

ANNEXE IV INGENIEURS ET CADRES.
Annexe 4 du 28 Juin 1951

ANNEXE V E.T.A.M..
Annexe 5 du 11 Janvier 1952

ANNEXE V E.T.A.M. REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE.
Avenant du 02 Avril 1958

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER (1).
Accord du 07 Octobre 1970

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel.
Accord du 28 Février 1963

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel.
Avenant du 21 Mai 1963

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel.
Procès-verbal d'interprétation du 09 Juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel.
Accord du 31 Décembre 1973

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel.
Accord du 04 Mars 1975

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel.
Accord du 04 Juillet 1975

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Congés payés d'ancienneté..
Procès-verbal du 09 Juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Jours fériés..
Procès-verbal du 09 Juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Préavis..
Procès-verbal du 09 Juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnité de licenciement..
Procès-verbal du 09 Juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents..
Procès-verbal du 09 Juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents..
Procès-verbal du 30 Décembre 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents..
Procès-verbal du 31 Décembre 1973

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents..
Accord du 31 Décembre 1973

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Commission nationale paritaire de l'emploi..
Accord du 31 Mai 1969

ANNEXE VII VOYAGEURS REPRESENTANTS PLACIERS.
Accord de mise à jour du 29 Mai 1979

CLASSIFICATION DES EMPLOYES.
Accord du 31 Janvier 1975

CLASSIFICATION DES EMPLOYES ANNEXE I.
Accord du 31 Janvier 1975

CLASSIFICATION DES EMPLOYES ANNEXE II.
Accord du 31 Janvier 1975

CLASSIFICATION DES TECHNICIENS.
Accord du 28 Février 1978

CLASSIFICATION DES TECHNICIENS ANNEXE A.
Accord du 28 Février 1978

CLASSIFICATION DES TECHNICIENS ANNEXE B.
Accord du 28 Février 1978

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE.
Accord du 12 Mars 1970

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie cotonnière.
Accord du 28 Mai 1970

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Filature de lin.
Accord du 02 Octobre 1970

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Teinture et apprêts.
Accord du 12 Octobre 1970

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Teinture et apprêts.
Avenant du 25 Octobre 1971

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie du jute.
Accord du 09 Décembre 1970

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie du jute ANNEXE.
Accord du 09 Décembre 1970

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie des ouates et pansements.
Accord du 09 Février 1971

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Bonneterie.
Accord du 23 Février 1971

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Filature de laine cardée.
Accord du 24 Septembre 1971

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie de la ficellerie corderie.
Accord du 06 Octobre 1971

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Dentelles, tulles, broderies et guipures.
Accord du 08 Août 1975

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Tissages de soieries.
Accord du 07 Janvier 1972

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Tissage de laine.
Accord du 28 Janvier 1972

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Filterie.
Accord du 03 Mars 1972

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Services d'entretien.
Accord du 05 Juin 1973

CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Services d'entretien ANNEXE.
Accord du 05 Juin 1973

CLASSIFICATION DES OUVRIERS.
Accord du 30 Décembre 1980

CLASSIFICATION DES OUVRIERS ACCORD CADRE ANNEXE I.
Accord du 30 Décembre 1980

CLASSIFICATION DES OUVRIERS ACCORD CADRE ANNEXE II.
Accord du 30 Décembre 1980

CLASSIFICATION DES OUVRIERS ACCORD CADRE ANNEXE III.
Accord du 30 Décembre 1980

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des ouates et pansements.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des ouates et pansements ANNEXE I.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des ouates et pansements ANNEXE II.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N°1.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N°2.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N°3.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N°4.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N°5.
Accord du 30 Décembre 1980

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N°7.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N°6.
Accord du 30 Décembre 1980

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Feutres pour papeterie .
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Feutres pour papeterie ANNEXE.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche du Moulinage.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche du Moulinage ANNEXE I.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche du Moulinage ANNEXE N°2.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des filatures de Schappe .
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification apr branche : Branche des filatures de Schappe .
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des filatures de Schappe ANNEXE 2.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Tissage de soieries.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Tissage de soieries. ANNEXE I.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Tissage de soieries ANNEXE 2.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage).
Accord du 14 Avril 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage). ANNEXE I.
Accord du 14 Avril 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie.
Accord du 14 Avril 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie ANNEXE I.
Accord du 14 Avril 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie ANNEXE 2.
Accord du 14 Avril 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie ANNEXE 3.
Accord du 14 Avril 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin ANNEXE I.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin ANNEXE II.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin ANNEXE III.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ANNEXE I.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ANNEXE II.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ANNEXE III.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filterie.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filterie ANNEXE I.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filterie ANNEXE II.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filterie ANNEXE III.
Accord du 28 Juillet 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche Teinture et apprêts.
Accord du 20 Octobre 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche Teinture et apprêts ANNEXE 1.
Accord du 20 Octobre 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche Teinture et apprêts ANNEXE 2.
Accord du 20 Octobre 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE A.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE B.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE C.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE D.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des films plastiques.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE A.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE B.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE C.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE D.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores ANNEXE A.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores ANNEXE B.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores ANNEXE C.
Accord du 24 Mai 1984

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la dentelle mécanique.
Accord du 20 Mars 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la dentelle mécanique ANNEXE.
Accord du 20 Mars 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la confection du rideau.
Accord du 20 Mars 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des broderies mécaniques.
Accord du 20 Mars 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des broderies mécaniques ANNEXE I.
Accord du 20 Mars 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des broderies mécaniques ANNEXE II.
Accord du 20 Mars 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des broderies mécaniques ANNEXE III.
Accord du 20 Mars 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des tapis.
Accord du 15 Novembre 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des tapis ANNEXE I.
Accord du 15 Novembre 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des tapis ANNEXE II.
Accord du 15 Novembre 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des tapis ANNEXE III.
Accord du 15 Novembre 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des tapis.
Accord du 15 Novembre 1985

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Classification des ouvriers d'entretien, de transport,de chaufferie et eaux et des ouvriers des services généraux.
Accord du 13 Janvier 1983

CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Classification des ouvriers d'entretien, de transport,de chaufferie et eaux et des ouvriers des services généraux ANNEXE I.
Accord du 13 Janvier 1983

AFFECTATION D'UNE PARTIE DES FONDS DE L'ALTERNANCE AUX CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS.
Accord du 30 Mars 1995

APPLICATION DE L'ACCORD INTERPROFESSIONNEL DU 6 SEPTEMBRE 1995.
Accord du 07 Mai 1996

DENONCIATION DE L'ACCORD DU 24 OCTOBRE 1960 .
Lettre du 20 Mars 1997

COMPTE EPARGNE TEMPS .
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 01 Février 1951

Accord visant à favoriser l'emploi dans l'industrie textile, relatif à l'application des accords interprofessionnels sur les cessations anticipées d'activité (ARPE), au développement des préretraites progressives et aux indemnités de mise à la retraite.
Accord du 09 Juin 1997

ASTREINTES.
Accord-cadre du 09 Juin 1997

APPLICATION DANS L'INDUSTRIE TEXTILE DE L'ACCORD INTERPROFESSIONNEL DU 22 DÉCEMBRE 1998 RELATIF À L'ARPE.
Accord du 08 Avril 1999

Bonifications pour heures supplémentaires.
Accord du 03 Mars 2000

Cessation anticipée d'activité.
Accord du 06 Avril 2001

Application dans l'industrie textile de diverses dispositions de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail.
Accord national du 31 Octobre 2001

Contreparties liées à la mise à la retraite .
Accord du 04 Novembre 2003

Garantie décès (Vosges, Meurthe-et-Moselle) .
Avenant du 08 Mars 2004

Départs volontaires à la retraite avant 60 ans .
Avenant du 01 Juin 2004

avenant à l'accord du 1er juin 2004 relatif aux départs volontaires à la retraite avant 60 ans .
Avenant du 16 Septembre 2004

Durée du travail (heures supplémentaires) .
Accord du 12 Mai 2005

Représentants du personnel .
Accord du 17 Février 2006

SALAIRES

SALAIRES applicables à Caudry
Barème des rémunérations minima garanties.
Salaires.
Salaires horaires bruts à compter du 1er octobre 2005.
Salaires
Rémunérations minimales des ingénieurs et cadres au 1er décembre 2006 (annexe IV)
Rémunérations minima mensuelles des employés, techniciens, agents de maîtrise et assimilés au 1er décembre 2006 (annexe V).

EXTENSIONS

ARRETE du 17 Décembre 1951
ARRETE du 07 Octobre 1952
ARRETE du 26 Juin 1959
ARRETE du 28 Mars 1960
ARRETE du 29 Septembre 1960
ARRETE du 25 Janvier 1963
ARRETE du 01 Juillet 1963
ARRETE du 12 Novembre 1963
ARRETE du 17 Septembre 1964
ARRETE du 24 Janvier 1966
ARRETE du 10 Janvier 1967
ARRETE du 26 Mars 1968
ARRETE du 15 Mai 1968
ARRETE du 05 Février 1969
ARRETE du 06 Août 1969
ARRETE du 07 Août 1969
ARRETE du 05 Mai 1970
ARRETE du 21 Septembre 1970
ARRETE du 05 Janvier 1971
ARRETE du 28 Janvier 1971
ARRETE du 20 Octobre 1971
ARRETE du 25 Octobre 1971
ARRETE du 06 Mars 1972
ARRETE du 02 Août 1972
ARRETE du 04 Septembre 1972
ARRETE du 04 Septembre 1972
ARRETE du 10 Janvier 1973
ARRETE du 28 Février 1973
ARRETE du 27 Mars 1973
ARRETE du 20 Avril 1973
ARRETE du 25 Juillet 1973
ARRETE du 22 Octobre 1973
ARRETE du 26 Novembre 1973
ARRETE du 10 Janvier 1974
ARRETE du 14 Octobre 1974
ARRETE du 04 Février 1975
ARRETE du 17 Juillet 1975
ARRETE du 01 Septembre 1975
ARRETE du 17 Octobre 1975
ARRETE du 11 Décembre 1975
ARRETE du 16 Février 1976
ARRETE du 26 Juillet 1976
ARRETE du 29 Juin 1977
ARRETE du 24 Octobre 1977
ARRETE du 23 Décembre 1977
ARRETE du 21 Février 1978
ARRETE du 17 Juillet 1978
ARRETE du 08 Août 1978
ARRETE du 20 Septembre 1978
ARRETE du 23 Octobre 1978
ARRETE du 18 Avril 1979
ARRETE du 23 Octobre 1979
ARRETE du 19 Février 1980
ARRETE du 10 Octobre 1980
ARRETE du 03 Décembre 1980
ARRETE du 22 Avril 1981
ARRETE du 16 Octobre 1981
ARRETE du 13 Janvier 1982
ARRETE du 25 Mars 1982
ARRETE du 03 Août 1982
ARRETE du 20 Octobre 1982
ARRETE du 10 Mai 1983
ARRETE du 05 Août 1983
ARRETE du 10 Octobre 1983
ARRETE du 22 Novembre 1983
ARRETE du 30 Décembre 1983
ARRETE du 01 Octobre 1984
ARRETE du 16 Avril 1985
ARRETE du 19 Juin 1985
ARRETE du 09 Octobre 1985
ARRETE du 11 Février 1986
ARRETE du 12 Mars 1986
ARRETE du 12 Mai 1987
ARRETE du 09 Mars 1989
ARRETE du 21 Juin 1989
ARRETE du 19 Juin 1990
ARRETE du 21 Mars 1991
ARRETE du 22 Avril 1992
ARRETE du 13 Juillet 1993
ARRETE du 02 Août 1993
ARRETE du 19 Juin 1995
ARRETE du 11 Octobre 1995
ARRETE du 28 Juin 1996
ARRETE du 18 Octobre 1996
ARRETE du 16 Avril 1997
ARRETE du 20 Octobre 1997
ARRETE du 05 Décembre 1997
ARRETE du 07 Janvier 1998
ARRETE du 20 Janvier 1999
ARRETE du 03 Février 1999
ARRETE du 19 Juillet 1999
ARRETE du 22 Juin 2000
ARRETE du 10 Avril 2002
ARRETE du 08 Janvier 2004
ARRETE du 16 Mars 2004
ARRETE du 04 Juin 2004
ARRETE du 19 Octobre 2004
ARRETE du 03 Décembre 2004
ARRETE du 14 Février 2005
ARRETE du 03 Octobre 2005
ARRETE du 09 Décembre 2005
ARRETE du 09 Décembre 2005
ARRETE du 09 Décembre 2005
ARRETE du 12 Juillet 2006
ARRETE du 13 Mars 2007

Accord national professionnel portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé commun aux industries de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux, de l'entretien des textiles, de l'habillement, de la maroquinerie et du textile (Forthac).
Etendu par arrêté du 17 janvier 1996 JORF 26 janvier 1996, élargi par arrêté du 26 février 1996 JORF 7 mars 1996.

ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 20 Décembre 1994.

ANNEXE.
ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 20 Décembre 1994

Accord national relatif à la durée du travail
Etendu par arrêté du 20 janvier 1999 JORF 22 janvier 1999.

Accord national du 16 Octobre 1998.

Accord relatif aux objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle
Etendu par arrêté du 3 décembre 2004 JORF 16 décembre 2004.

Accord du 13 Septembre 2004.

Accord de substitution dans la branche moulinage-texturation

Accord de substitution du 15 Décembre 2006.