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Convention collective nationale des industries chimiques et et connexes.
Etendue par arrêté du 13 novembre 1956 JONC 12 décembre 1956.

 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 Décembre 1952.
 ANNEXE I.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 Décembre 1952
 Aménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels.
Accord du 04 Mars 1986
 ANNEXES IV et V "EMPLOI".
Accord du 15 Janvier 1991
 DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.
Accord du 11 Octobre 1989
 DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, ANNEXE I.
Accord du 11 Octobre 1989
 DURÉE et AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, ANNEXE II.
Accord du 11 Octobre 1989
 AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL.
Accord du 26 Mars 1976
 AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL.
Protocole interprétatif du 28 Juin 1977
 AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL d'HYGIÉNE et de SECURITE.
Accord du 20 Mai 1992
 INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL.
Protocole d'accord du 04 Novembre 1982
 INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL.
Accord du 01 Décembre 1989
 INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL.
Protocole d'accord du 16 Janvier 1991
 INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL.
Protocole d'accord du 28 Octobre 1992
 INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL.
Accord du 15 Décembre 1995
 FORMATION PROFESSIONNELLE.
Accord du 21 Février 1985
 FORMATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AUX C.H.S.C.T. DES ÉTABLISSEMENTS DE MOINS DE 300 SALARIES.
Accord du 12 Février 1987
 MUTATIONS TECHNOLOGIQUES.
Accord du 26 Juin 1990
 " OUVRIERS ET COLLABORATEURS ".
Avenant n° 1 du 11 Février 1971
 OUVRIERS ET COLLABORATEURS, ANNEXE I DE L'AVENANT "OUVRIERS".
Avenant n° 1 du 11 Février 1971
 OUVRIERS ET COLLABORATEURS, ANNEXE I DE L'AVENANT "COLLABORATEURS", Classification employés.
Avenant n° 1 du 11 Février 1971
 OUVRIERS ET COLLABORATEURS, ANNEXE II.
Accord du 25 Octobre 1985
 AGENTS DE MAÎTRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, article 19.
Avenant n° 2 du 14 Mars 1955
 AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, ANNEXE I.
Avenant n° 2 du 14 Mars 1955
 AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, ANNEXE II de l'avenant n° 2.
Avenant du 11 Juillet 1958
 AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, ANNEXE III de l'avenant n° 2.
Avenant du 16 Décembre 1966
 AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, ANNEXE IV à l'avenant n° 2, ANNEXE V de l'avenant n° 3.
Accord du 18 Avril 1985
 AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Indemnité de non-concurrence (article 18-3), avis de la commission nationale paritaire d'interprétation.
Avis du 31 Janvier 1996
 INGENIEURS ET CADRES.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 Décembre 1952
 INGENIEURS ET CADRES, ANNEXE I à l'avenant n° 3.
Avenant n° 3 du 16 Juin 1955
 INGENIEURS ET CADRES, ANNEXE II à l'avenant n° 3.
Avenant n° 3 du 16 Juin 1955
 INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE III à l'avenant n° 3.
Avenant du 10 Août 1978
 INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE IV à l'avenant n° 3.
Avenant n° du 16 Décembre 1966
 INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE V à l'avenant n° 3.
Accord du 18 Avril 1985
 RÉVISION DES CLASSIFICATIONS.
Accord du 10 Août 1978
 RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Annexe Document 1.
Accord du 10 Août 1978
 RÉVISION DES CLASSIFICATIONS Annexe Document 2.
Accord du 10 Août 1978
 RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Annexe Document 3.
Accord du 10 Août 1978
 RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Document 4.
Accord du 10 Août 1978
 RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Note 1.
Accord du 10 Août 1978
 RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Note 2.
Accord du 10 Août 1978
 POLITIQUE SALARIALE DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES.
Accord du 15 Décembre 1995
 Mutualisation partielle des fonds de formation continue des entreprises de dix salariés et plus et de moins de dix salariés .
Accord du 23 Juin 1997
 INDEMNISATION DU CHOMAGE PARTIEL.
Accord du 11 Juin 1997
 Indemnisation du chômage partiel.
Accord du 17 Décembre 1997
 ORGANISATION ET DURÉE DU TRAVAIL.
Accord cadre du 08 Février 1999
 CAPITAL TEMPS DE FORMATION.
Accord du 28 Juin 1999
 APPRENTISSAGE, ANNEXE II .
Accord du 28 Juin 1999
 Indemnisation du chômage partiel.
Accord du 27 Juin 2002
 Apprentissage, ADDENDUM.
Accord du 27 Juin 2002
 Accord à l'accord sur les conditions de travail, d'hygiène et de sécurité.
Accord du 04 Juillet 2002
 Mise en oeuvre du capital-temps de formation.
Accord du 27 Janvier 2003
 Santé au travail dans les industries chimiques .
Accord du 16 Septembre 2003
 Santé au travail dans les industries chimiques .
Accord du 16 Septembre 2003
 Départs à la retraite .
Avenant du 02 Février 2004
 Interprétation de l'accord-cadre du 8 février 1999 sur l'organisation et la durée du travail .
Avenant du 26 Avril 2004
 Formation professionnelle .
Accord du 08 Novembre 2004
 Forfaits dans le cadre de la professionnalisation .
Accord du 08 Novembre 2004
 Apprentissage .
Accord du 08 Juin 2005
 Avis de la CPNI relatif à l'accord du 19 avril 2006 sur les salaires minima .
Avis de la CPNI du 01 Février 2007

SALAIRES

Salaires
Salaires

EXTENSIONS

ARRÊTÉ du 13 Novembre 1956
ARRETE du 27 Mars 1957
ARRETE du 05 Août 1959
ARRETE du 21 Mai 1971
ARRETE du 18 Novembre 1971
ARRETE du 21 Avril 1975
ARRÊTÉ du 08 Juillet 1975
ARRETE du 12 Décembre 1975
ARRETE du 21 Mai 1976
ARRETE du 20 Octobre 1976
ARRETE du 23 Novembre 1976
ARRETE du 24 Décembre 1976
ARRETE du 20 Février 1978
ARRETE du 02 Octobre 1978
ARRETE du 28 Mars 1980
ARRETE du 11 Mars 1981
ARRETE du 09 Avril 1982
ARRETE du 08 Février 1983
ARRETE du 13 Avril 1984
ARRÊTÉ du 25 Septembre 1984
ARRETE du 25 Mars 1985
ARRETE du 12 Août 1985
ARRETE du 06 Mai 1986
ARRETE du 02 Février 1987
ARRETE du 21 Mars 1988
ARRETE du 02 Mai 1989
ARRETE du 25 Janvier 1990
ARRETE du 02 Avril 1990
ARRETE du 03 Janvier 1992
ARRETE du 03 Janvier 1992
ARRETE du 03 Janvier 1992
ARRETE du 27 Avril 1992
ARRETE du 25 Mai 1992
ARRETE du 03 Novembre 1992
ARRETE du 12 Mars 1993
ARRETE du 16 Mars 1993
ARRETE du 04 Août 1993
ARRETE du 30 Mai 1996
ARRETE du 07 Octobre 1996
ARRETE du 15 Décembre 1997
ARRETE du 04 Août 1999
ARRETE du 13 Décembre 1999
ARRETE du 16 Mai 2000
ARRETE du 16 Mai 2000
ARRETE du 07 Février 2003
ARRETE du 03 Juin 2003
ARRETE du 23 Décembre 2003
ARRETE du 07 Juin 2004
ARRETE du 30 Juillet 2004
ARRETE du 11 Octobre 2004
ARRETE du 22 Décembre 2004
ARRETE du 06 Avril 2005
ARRETE du 01 Février 2006
ARRETE du 12 Juin 2006
ARRETE du 23 Avril 2007

Accord collectif relatif à la création d'un organisme paritaire agréé interbranches industries chimiques, industries pétrolières et industrie pharmaceutique. En vigueur le 1er juin 1995.

 ACCORD COLLECTIF du 16 Décembre 1994.
 Accord collectif du 28 Novembre 1995.

Consulter le DIF 3108

ACTUALITÉS CONVENTIONS COLLECTIVES  Chimie (industries chimiques)