Convention Collective Gratuite : ABATTOIRS, ATELIERS DE DECOUPE, CONDITIONNEMENT DE VOLAILLES

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ABATTOIRS, ATELIERS DE DECOUPE, CONDITIONNEMENT DE VOLAILLES

Brochure JO 3111
ABATTOIRS, ATELIERS DE DECOUPE, CONDITIONNEMENT DE VOLAILLES

Dernière vérification de mise à jour le : 13 Mai 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 13 Mai 2008
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Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles.
Etendue par arrêté du 7 février 1997 JORF 21 février 1997.

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 Juillet 1996.

ANNEXE I ouvriers.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 Juillet 1996

ANNEXE II employés.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 Juillet 1996

ANNEXE III Maîtrise et techniciens assimilés.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 Juillet 1996

ANNEXE IV Ingénieurs et cadres.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 Juillet 1996

ANNEXE V Accord de classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles .
Accord du 05 Février 1993

ANNEXE VI : DUREE DU TRAVAIL Accord du 31 octobre 1979 .
Accord du 31 Octobre 1979

ANNEXE VI : DUREE DU TRAVAIL Accord national du 15 février 1982 sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail (1). .
Accord national du 15 Février 1982

ANNEXE VI : DUREE DU TRAVAIL Annexe à l'accord national du 15 février 1982 sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail. .
Accord national du 15 Février 1982

ANNEXE VII : SECURITE DE L'EMPLOI Accord du 15 septembre 1987 .
Accord du 15 Septembre 1987

ACCORD DE MENSUALISATION .
Accord du 22 Juin 1979

ACCORD D'APPLICATION relatif au calcul de la prime annuelle.
Accord du 24 Septembre 1979

Aménagement et la réduction du temps de travail.
Accord du 12 Février 1999

Travail de nuit .
Avenant du 10 Octobre 2002

Création d'une CPNEFP .
Accord du 26 Février 2004

Changement de dénomination de l'activité concernée .
Avenant du 30 Septembre 2005

Professionnalisation .
Avenant du 30 Septembre 2005

Mise en oeuvre du droit individuel à la formation .
Avenant du 16 Décembre 2005

Mise à la retraite avant 65 ans .
Accord du 28 Juillet 2006

SALAIRES

Salaires.
Salaires minima mensuels à compter du 1er janvier 2007 et du 1er avril 2007.

EXTENSIONS

ARRETE du 07 Février 1997
ARRÊTÉ du 30 Octobre 1980
ARRÊTÉ du 21 Mai 1982
ARRÊTÉ du 21 Décembre 1987
ARRÊTÉ du 16 Septembre 1988
ARRETE du 12 Juillet 1993
ARRETE du 06 Mai 1997
ARRETE du 01 Avril 1998
ARRETE du 14 Avril 1999
ARRETE du 10 Mai 2000
ARRETE du 10 Novembre 2000
ARRETE du 30 Juillet 2001
ARRETE du 10 Octobre 2003
ARRETE du 16 Juillet 2004
ARRETE du 23 Mars 2005
ARRETE du 25 Avril 2006
ARRETE du 20 Octobre 2006
ARRETE du 23 Octobre 2006
ARRETE du 14 Décembre 2006
ARRETE du 28 Mars 2007


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Abattoirs, ateliers de decoupe, conditionnement de volailles