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ANALYSES MEDICALES (LABORATOIRES EXTRA-HOSPITALIERS)

Brochure JO 3114
ANALYSES MEDICALES (LABORATOIRES EXTRA-HOSPITALIERS)

Dernière vérification de mise à jour le : 13 Mai 2008

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Convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers. En vigueur le 15 février 1978. Etendue par arrêté du 20 novembre 1978. JONC 6 janvier 1979.


 Dispositions générales.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 03 Février 1978

 Annexe I Régime de prévoyance des non-cadres, A.
Accord du 19 Décembre 1996

 ANNEXE II Indemnité de départ à la retraite.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 03 Février 1978

 Annexe III classification du personnel non cadres.
Accord du 15 Février 1978

 Classification.
Accord d'interprétation du 11 Février 1993

 Annexe IV Avenant cadres.
Accord du 01 Juillet 1993

 Annexe IV Avenant cadres Annexe I.
Accord du 01 Juillet 1993

 Annexe IV Avenant cadres, B.
Accord du 19 Décembre 1996

 Annexe IV Avenant cadres Annexe II.
Accord du 01 Juillet 1993

 Annexe VI : procédures préalables au licenciement.
Accord du 14 Juin 1994

 Bourse d'information sur l'emploi dans les laboratoires de biologie médicale.
Accord du 14 Novembre 1994

 Annexe VII : travail à temps partiel.
Accord du 14 Juin 1994

 Annexe VIII : convention de préretraite progressive.
Accord du 14 Juin 1994

 Annexe X : Cessation d'activité anticipée (date d'application = 1er juillet 1996).
Accord du 11 Juin 1996

 Annexe XI indemnisation des délégués syndicaux.
Accord du 04 Février 1997

 AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (LABORATOIRES D'ANALYSES MÉDICALES EXTRAHOSPITALIERS).
Accord du 11 Octobre 1999

 ANNEXE XII: Commission nationale paritaire d'interprétation .
Accord du 27 Septembre 2000

 Avenant à l'annexe I (alinéa E) et à l'annexe IV (sous-annexe I, alinéa D) relatif à la prévoyance .
Avenant du 20 Juin 2002

 Modification de l'article 21 d des dispositions générales de la convention collective .
Accord du 28 Novembre 2002

 Modification de l'article 9.1.4.2 des dispositions générales .
Accord du 28 Novembre 2002

 Indemnité de départ à la retraite .
Avenant du 05 Mai 2004

 Travail de nuit et travail du dimanche .
Avenant du 02 Février 2005

 Financement du paritarisme .
Accord du 03 Octobre 2005

 Modification de l'article 24 de la convention .
Accord du 10 Octobre 2005

 Contrat de professionnalisation (modification de l'article 24 tel qu'il résulte de l'avenant du 10 octobre 2005) .
Avenant du 30 Novembre 2005

 Révision des dispositions de l'article 24 .
Accord du 23 Mai 2006

 Commission paritaire de l'emploi .
Accord du 23 Mai 2006

 Formation professionnelle tout au long de la vie .
Accord du 23 Mai 2006


SALAIRES

Rémunérations minimales au 1er juillet 2006.


EXTENSIONS

ARRETE du 20 Novembre 1978
ARRÊTE du 08 Février 1979
ARRÊTE du 07 Octobre 1981
ARRÊTE du 06 Septembre 1983
ARRÊTE du 24 Février 1984
ARRÊTE du 26 Octobre 1984
ARRÊTE du 02 Mai 1985
ARRÊTE du 10 Septembre 1986
ARRÊTE du 29 Décembre 1986
ARRÊTE du 08 Juillet 1987
ARRÊTE du 21 Décembre 1987
ARRÊTE du 27 Avril 1988
ARRÊTE du 29 Septembre 1988
ARRÊTE du 04 Novembre 1988
ARRÊTE du 09 Mars 1989
ARRÊTE du 21 Avril 1989
ARRÊTE du 10 Janvier 1990
ARRÊTE du 09 Février 1990
ARRÊTE du 16 Août 1990
ARRÊTE du 14 Août 1990
ARRETE du 18 Février 1991
ARRETE du 24 Juin 1991
ARRETE du 11 Février 1992
ARRETE du 01 Juin 1992
ARRETE du 06 Juillet 1992
ARRETE du 06 Octobre 1992
ARRETE du 22 Juin 1993
ARRETE du 15 Octobre 1993
ARRETE du 04 Février 1994
ARRETE du 25 Mai 1994
ARRETE du 14 Juin 1994
ARRETE du 10 Octobre 1994
ARRETE du 31 Janvier 1995
ARRETE du 05 Avril 1995
ARRETE du 09 Octobre 1995
ARRETE du 17 Avril 1996
ARRETE du 10 Mai 1996
ARRETE du 09 Décembre 1996
ARRETE du 11 Décembre 1996
ARRETE du 12 Mai 1997
ARRETE du 25 Juin 1997
ARRETE du 15 Décembre 1997
ARRETE du 11 Juin 1998
ARRETE du 21 Octobre 1999
ARRETE du 20 Mars 2000
ARRETE du 13 Novembre 2000
ARRETE du 19 Décembre 2000
ARRETE du 17 Avril 2001
ARRETE du 22 Octobre 2001
ARRETE du 08 Avril 2002
ARRETE du 07 Août 2002
ARRETE du 26 Novembre 2002
ARRETE du 07 Février 2003
ARRETE du 30 Juillet 2003
ARRETE du 03 Octobre 2003
ARRETE du 18 Novembre 2004
ARRETE du 08 Décembre 2004
ARRETE du 27 Juin 2005
ARRETE du 15 Février 2006
ARRETE du 18 Juillet 2006
ARRETE du 20 Juillet 2006
ARRETE du 29 Octobre 2006
ARRETE du 14 Décembre 2006
ARRETE du 09 Février 2007
ARRETE du 06 Mars 2007


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Analyses medicales (laboratoires extra-hospitaliers)


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Accord du 20 juin 2007
24/03/2007 - Divers
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20/02/2007 - Formation et Stage
Convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers
Accord du 23 mai 2006, à l'exclusion de l'alinéa 8 de l'article 3.1,contraire au principe selon lequel tout salarié a droit à un nombre minimum d'heures de formation par année civile.
03/01/2007 - Formation et Stage
Laboratoires d\'analyses médicales extrahospitaliers : formation professionnelle.
Arrêté du 14 décembre 2006 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers (n° 959)
03/01/2007 -
Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers : contrat de professionnalisation.
Arrêté du 14 décembre 2006 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers (n° 959)


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