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ASSURANCES (AGENCES GÉNÉRALES D´)

Brochure JO 3115
ASSURANCES (AGENCES GÉNÉRALES D´)

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Convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances.
Etendue par arrêté du 9 décembre 2003 JORF 18 décembre 2003

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 02 Juin 2003.

Annexe I.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 02 Juin 2003

Départ et mise en retraite .
Avenant n°2 du 28 Avril 2004

Formation professionnelle .
Accord du 01 Décembre 2004

Entretien professionnel .
Avenant n°4 du 01 Décembre 2004

SALAIRES

Salaires

Accord inter-secteurs assurances.

ACCORD du 22 Décembre 1994.

ANNEXE.
ACCORD du 22 Décembre 1994

ADHESION A L'O.P.C.A. ASSURANCE PAR LES SOCIETES D'ASSISTANCE.
Lettre du 15 Décembre 1995

ADHESION A L'O.P.C.A. ASSURANCE PAR LES SOCIETES D'ASSURANCES.
Adhésion du 22 Décembre 1994

EXTENSIONS

ARRETE du 19 Février 1996
ARRETE du 16 Décembre 1997

Accord relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds versés par les entreprises au titre de l'alternance

ACCORD CADRE INTERSECTEURS du 29 Juin 1996.

Accord-cadre intersecteurs assurance et assistance du 27 juin 2005 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds collectés par l'OPCASSUR .
Accord-cadre intersecteurs assurance et assistance du 27 Juin 2005

Affectation des CFA de fonds collectés par Opcassur pour l'année 2006 .
Accord du 28 Juin 2006

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01/06/2007 - Salaire
Convention collective nationale du personnel des agences générales d\'assurances

Avenant n°6 du 23 janvier 2007

Convention collective nationale du personnel des agences générales d\'assurances

26/07/2006 -
Convention collective nationale du personnel des agences générales d\'assurances : salaires.

Arrêté du 28 juin 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances (n° 2335).

Convention collective nationale du personnel des agences générales d\'assurances : salaires.

19/10/2005 -
Convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances: Formation professionnelle

Arrêté du 5 octobre 2005 portant extension d'un accord de branche conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances (n° 2335)

Convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances: Formation professionnelle

06/04/2005 -
Convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances : salaires

Arrêté du 23 mars 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances (n° 2335)

Convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances : salaires

10/02/2005 - Indemnités de petits déplacements
Agences générales d'assurance : formation professionnelle

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurance

Agences générales d'assurance : formation professionnelle


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