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AMEUBLEMENT (FABRICATION)

Brochure JO 3155
AMEUBLEMENT (FABRICATION)

Dernière vérification de mise à jour le : 6 Mai 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 6 Mai 2008
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Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement. En vigueur le 1er mars 1986.
Etendue par arrêté du 28 mai 1986 JORF 22 juin 1986.


 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 Janvier 1986.
 Mise en place d'un conseil de perfectionnement paritaire de l'A.F.P.I.A...
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 Janvier 1986

 ANNEXE " AGENTS DE PRODUCTION ".
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 Janvier 1986

 ANNEXE "AGENTS DE PRODUCTION" CLASSIFICATIONS ET SALAIRES.
Accord du 15 Mai 1979

 ANNEXE "AGENTS DE PRODUCTION" CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES OUVRIERS DE L'AMEUBLEMENT, NIVEAU II.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 Janvier 1986

 ANNEXE AGENTS FONCTIONNELS ET AGENTS D'ENCADREMENT.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 Janvier 1986

 ANNEXE AGENTS FONCTIONNELS ET AGENTS D'ENCADREMENT. CLASSIFICATION ET SALAIRES PROFESSIONNELS CATÉGORIELS DES EMPLOYÉS, TECHNICIENS, AGENTS DE MAITRISE ET CADRES.
Accord du 27 Novembre 1986

 ANNEXE AGENTS FONCTIONNELS ET AGENTS D'ENCADREMENT. CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES EMPLOYÉS ET TECHNICIENS DE L'AMEUBLEMENT Liste d'exemples .
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 Janvier 1986

 ANNEXE CADRES.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 Janvier 1986

 ANNEXE CADRES CLASSIFICATIONS.
Accord du 27 Novembre 1986

 ANNEXE CADRES. CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES CADRES.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 Janvier 1986

 Développement de l'apprentissage .
Accord du 23 Avril 2003

 CONSTITUTION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 14 Janvier 1986

 COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI.
Accord du 05 Octobre 1988

 RETRAITE COMPLEMENTAIRE.
Accord du 25 Septembre 1991

 RETRAITE COMPLEMENTAIRE annexe à l'article 2.
Accord du 25 Septembre 1991

 RECONNAISSANCE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES.
Accord du 04 Juillet 1995

 CONSEILS DE PERFECTIONNEMENT DES CENTRES D'APPRENTIS GERES PAR L'A.F.P.I.A..
Accord du 04 Juillet 1995

 MISE EN PLACE D'UN C.Q.P..
Accord du 11 Décembre 1996

 CAPITAL TEMPS DE FORMATION.
Accord du 25 Février 1998

 CPNE : VALIDATION DE LA LISTE DES FORMATIONS.
Décision du 15 Avril 1998

 RELEVÉ DE DÉCISIONS DE LA CPNE.
Relevé de décisions du 15 Avril 1998

 ORGANISATION DU TRAVAIL.
Accord du 16 Février 1999

 Formation professionnelle des conducteurs routiers, Annexe I.
Accord du 21 Septembre 1999

 Certificat de qualification professionnelle garnisseur en sièges contemporains .
Accord du 08 Novembre 2000

 Intégration d'un nouveau titre à la liste des diplômes .
Décision du 08 Novembre 2000

 Certificat de qualification professionnelle .
Décision CPNE du 23 Février 2001

 Cofinancement par les OPCA .
Avenant du 07 Novembre 2001

 Lettre d'adhésion de la CFDT construction et bois aux avenants relatifs à la prévoyance non cadre .
Lettre du 12 Février 2004

 Développement de l'apprentissage .
Avenant du 03 Mars 2004

 Développement de la formation professionnelle .
Accord du 06 Octobre 2004

 Annexe II à l'accord sur le développement de la formation professionnelle .
Annexe II du 26 Avril 2005

 Régime de prévoyance .
Accord du 26 Avril 2005

 Annexe I au régime de prévoyance .
Accord du 26 Avril 2005

 Avenant à l'accord du 26 avril 2005 relatif au régime de prévoyance .
Avenant n°1 du 09 Septembre 2005

 Certificat de qualification professionnelle de " tuteur en entreprise " .
Avenant du 12 Janvier 2006

 Avenant à l'accord du 21 septembre 1999 relatif à la formation professionnelle des conducteurs routiers .
Avenant du 14 Septembre 2006

 Avenant à l'accord du 6 octobre 2004 sur la formation professionnelle .
Avenant n°1 du 31 Janvier 2007


SALAIRES

Barèmes des salaires au 1er octobre 1998
Barèmes mensuels des salaires à compter du 1er janvier 2007.


EXTENSIONS

ARRÊTÉ du 28 Mai 1986
ARRÊTÉ du 16 Janvier 1987
ARRÊTÉ du 10 Août 1987
ARRÊTÉ du 10 Mars 1988
ARRÊTÉ du 15 Juin 1988
ARRÊTÉ du 19 Juillet 1989
ARRÊTÉ du 08 Décembre 1989
ARRÊTÉ du 08 Janvier 1990
ARRÊTÉ du 23 Avril 1990
ARRETE du 05 Février 1992
ARRETE du 23 Juillet 1992
ARRETE du 01 Mars 1996
ARRETE du 20 Janvier 1997
ARRETE du 10 Juillet 1997
ARRETE du 04 Février 1999
ARRETE du 04 Février 1999
ARRETE du 25 Mai 1999
ARRETE du 02 Mars 2000
ARRETE du 14 Avril 2005
ARRETE du 07 Décembre 2005
ARRETE du 03 Février 2006
ARRETE du 31 Mai 2006
ARRETE du 23 Octobre 2006
ARRETE du 15 Mars 2007
ARRETE du 28 Mars 2007
ARRETE du 16 Juillet 2007


Protocole d'accord relatif à la mise en place d'un conseil de perfectionnement paritaire.


 Protocole d'accord du 09 Janvier 1985.


Accord relatif aux objectifs et aux moyens de la formation, insertion professionnelle des jeunes.


 Accord du 16 Avril 1985.


Accord relatif à la participation des entreprises au financement de la formation professionnelle. Mise en vigueur à compter de l'agrément de L'O.P.C.I.B.A..


 ACCORD du 21 Décembre 1994.


Accord relatif aux statuts de l'organisme paritaire collecteur agréé (O.P.C.I.B.A.).


 ACCORD du 21 Décembre 1994.
 ANNEXE I DES STATUTS - REGLEMENT INTERIEUR DE L'O.P.C.I.B.A.
ACCORD du 21 Décembre 1994


Accord national portant création d'un O.P.C.A. dans les industries de l'ameublement et dans les industries du bois (O.P.C.I.B.A.).


 ACCORD NATIONAL du 21 Décembre 1994.


Accord de prévoyance.


 Avenant à l'accord prévoyance du 10 juillet 1996 .
Avenant n°6 du 09 Septembre 2005


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Démission Retraite/Pré-retraite Travail de nuit

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Ameublement (fabrication)


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Convention collective nationale de la fabrication de l\'ameublement
Avenant n° 1 du 31 janvier 2007
12/04/2007 - Salaire
Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement
Accord du 22 novembre 2006
31/03/2007 - Formation et Stage
Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement
Avenant du 14 septembre 2006
03/11/2006 -
Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement : barème mensuel des salaires.
Arrêté du 23 octobre 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement (n° 1411)
12/06/2006 -
Convention collective nationale de la fabrication de l\'ameublement : prévoyance.
Arrêté du 31 mai 2006 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement (n° 1411).


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