Convention Collective Gratuite : THEATRES PRIVES

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THEATRES PRIVES

Brochure JO 3268
THEATRES PRIVES

Dernière vérification de mise à jour le : 2 Septembre 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 2 Septembre 2008
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Convention collective nationale des théâtres privés.
Etendue par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 25 Novembre 1977.

ANNEXE "ARTISTES-MUSICIENS ET CHEFS D'ORCHESTRE".
Annexe du 13 Avril 1960

ANNEXE "ARTISTES DRAMATIQUES LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES".
Annexe du 28 Février 1968

ANNEXE "ARTISTES DRAMATIQUES LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES" AVENANT "RETRANSMISSION".
Avenant du 28 Février 1968

ANNEXE "PERSONNEL DE PLACEMENT".
Annexe du 25 Novembre 1977

ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES".
Annexe du 25 Novembre 1977

ANNEXE "ADMINISTRATEURS".
Annexe du 27 Novembre 1980

ANNEXE "REGISSEURS".
Annexe du 01 Septembre 1954

ANNEXE "METTEURS EN SCENE".
Annexe du 13 Novembre 1986

ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE".
Annexe du 31 Août 1988

Retraite, prévoyance, frais de santé.
Avenant du 02 Janvier 2001

Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective .
Lettre d'adhésion du 08 Septembre 2004

Adhésion du syndicat SNEA, membre de l'UNSA-Spectacle et communication .
Lettre d'adhésion du 06 Novembre 2003

Régimes collectifs de prévoyance et frais de santé .
Accord du 07 Avril 2006

Avenant à l'accord du 7 avril 2006 relatif aux régimes collectifs de prévoyance et de santé .
Avenant du 20 Avril 2006

SALAIRES

Salaires minima à compter du 1er octobre 2005.
Salaires à compter du 1er octobre 2006.
Salaires

Accord relatif aux enregistrements sonores.

ACCORD du 16 Mai 1995.

ANNEXE I.
ACCORD du 16 Mai 1995

Accord portant création d'une commission paritaire nationale emploi-formation.

Article 3.
ACCORD du 22 Juin 1993

EXTENSIONS

Accord du 12 Mai 2000

Accord interbranche relatif au CDD d'usage.
Etendu par arrêté du 21 mai 1999 JORF 3 juin 1999.

Accord interbranche du 12 Octobre 1998.

Nouvelle liste des fonctions production .
Avenant n°4 du 08 Février 2001

Liste des fonctions de l'activité diffusion télé .
Avenant n°2 du 08 Février 2001

Liste des fonctions du secteur de l'animation .
Avenant n°3 du 08 Février 2001

Définition des branches .
Avenant n°5 du 08 Février 2001

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel interbranche conclu dans les secteurs du spectacle vivant, de la musique, du cinéma et de l'audiovisuel
JORF 15 décembre 2005.

ACCORD du 29 Septembre 2004.

Lettre d'adhésion du syndicat des télévisions privées .
Lettre d'adhésion du 01 Décembre 2004

Accord relatif à la formation professionnelle continue.

ACCORD du 02 Février 2005.

Protocole d'accord relatif à l'harmonisation des plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé dans les branches d'activité du spectacle vivant

Plafonds de congés .
Accord du 01 Mars 2006

Accord interbranche relatif à l'harmonisation des plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé dans les branches d'activité du spectacle vivant

Accord interbranche du 22 Mars 2005.

Arrêté portant extension d'un accord interbranche conclu dans les secteurs du spectacle vivant
JORF 10 juin 2006.

Observatoire prospectif des métiers et des qualifications du spectacle vivant .
ACCORD du 02 Février 2005

Protocole d'accord interbranche sur l'application aux salariés intermittents du spectacle du droit individuel à la formation

PROTOCOLE D'ACCORD INTERBRANCHE du 20 Janvier 2006.

Avenant au protocole d'accord interbranches du 20 janvier 2006 relatif au droit individuel à la formation (DIF) .
Avenant du 30 Juin 2006

Avenant relatif à la prise en charge des dépenses de fonctionnement d'un CFA

Prise en charge des dépenses de fonctionnement d'un CFA .
Avenant du 08 Mars 2006


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