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NEGOCE DE BOIS D´OEUVRE ET PRODUITS DERIVES

Brochure JO 3287
NEGOCE DE BOIS D´OEUVRE ET PRODUITS DERIVES

Dernière vérification de mise à jour le : 2 Septembre 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 2 Septembre 2008
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Convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et de produits dérivés.
Etendue par arrêté du 7 mai 1997 JORF 17 mai 1997.


 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 Décembre 1996.
 Avenant I Cadres.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 Décembre 1996

 Avenant II Agents de maîtrise.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 Décembre 1996

 CLASSIFICATIONS, ANNEXE 4.
Accord du 17 Décembre 1996

 Création d'une commission paritaire nationale de de l'emploi et de la formation professionnelle.
Accord du 25 Novembre 1997

 RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET EMPLOI.
Accord du 28 Avril 1999

 Prévoyance.
Accord du 20 Décembre 2000

 Accord relatif à la formation des chauffeurs-livreurs, ANNEXE III.
Accord du 11 Janvier 2001

 Avenant relatif à l'accord de branche FIMO/FCOS du 11 janvier 2001 et portant des modifications .
Avenant du 29 Octobre 2002

 Modifications à l'accord de branche FIMO/FCOS du 11 janvier 2001 .
Avenant du 16 Juin 2003

 Formation professionnelle tout au long de la vie .
Accord du 29 Novembre 2004

 Avenant à l'accord FIMO/FCOS du 11 janvier 2001 .
Avenant n°2 du 21 Septembre 2005

 Mise à la retraite avant 65 ans .
Avenant du 02 Novembre 2005

 Avenant à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle .
Avenant n°1 du 22 Décembre 2005

 Création de CQP (certificat de qualification professionnelle) .
Avenant du 22 Décembre 2005

 Politique salariale .
Protocole d'accord du 22 Février 2006

 Avenant relatif à l'accord national de classifications professionnelles du 17 décembre 1996 .
Avenant n°1 du 14 Juin 2006

 Création de 2 CQP ANNEXE.
Accord du 14 Juin 2006

 Création de 3 CQP .
Accord du 17 Juillet 2006

 Avenant à l'accord du 17 décembre 1996 relatif aux classifications .
Avenant n°2 du 17 Juillet 2006

 Avenant à l'accord prévoyance du 20 décembre 2000 .
Avenant n°1 du 15 Novembre 2006

 Fonction tutorale .
Accord du 25 Octobre 2006

 Avenant à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle .
Avenant n°2 du 25 Octobre 2006

 Lettre de dénonciation de la FEC CGT-FO de l'avenant n 1 du 14 juin 2006 à l'accord national du 17 décembre 1996 relatif aux classifications .
Lettre de dénonciation du 16 Février 2007


SALAIRES

Salaires au 1er décembre 2003.
Salaires
Salaires minima à compter du 1er juillet 2006.


EXTENSIONS

Arrêté du 07 Mai 1997
ARRETE du 18 Juillet 1997
ARRETE du 19 Décembre 1997
ARRETE du 08 Avril 1998
ARRETE du 01 Octobre 1998
ARRETE du 04 Août 1999
ARRETE du 17 Avril 2001
ARRETE du 09 Avril 2002
ARRETE du 04 Juillet 2002
ARRETE du 26 Mars 2003
ARRETE du 09 Février 2004
ARRETE du 18 Août 2004
ARRETE du 17 Octobre 2005
ARRETE du 15 Décembre 2005
ARRETE du 29 Mars 2006
ARRETE du 27 Avril 2006
ARRETE du 17 Juillet 2006
ARRETE du 20 Juillet 2006
ARRETE du 16 Octobre 2006
ARRETE du 19 Octobre 2006
ARRETE du 19 Mars 2007
ARRETE du 23 Avril 2007
ARRETE du 26 Juin 2007
ARRETE du 16 Juillet 2007


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 ACTUALITÉS CONVENTIONS COLLECTIVES 

Negoce de bois d´oeuvre et produits derives


L'actualité des Conventions Collectives en flux RSS Flux RSS

22/07/2008 - Classification
Convention collective nationale du négoce de bois d\'œuvre et produits dérivés
Avenant n° 4 du 20 juin 2007
25/04/2008 - Salaire
Convention collective nationale du négoce de bois d\'œuvre et produits dérivés (n° 1947)
Accords du 19 septembre 2007
09/03/2008 - Formation et Stage
Convention collective nationale du négoce de bois d\'œuvre et produits dérivés (n° 1947)
Tout chauffeur non titulaire de la FIMO ou de la FCOS pourra, à défaut de pouvoir suivre une FIMO-FCOS propre à la branche du négoce de bois d’oeuvre et produits dérivés, se former à une FIMO-FCOS de droit commun (compte d’autrui ou compte propre de marchandises). Avenant n° 3 du 20 juin 2007
13/10/2007 - Classification
Convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés
Avenant n° 3 du 21 février 2007
13/10/2007 - Divers
Convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés
Accord du 21 février 2007


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