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HÔTELS, CAFES, RESTAURANTS RESTAURANT, TOURISME, HÔTEL DE PRÉFECTURE, CAFÉS TABACS

Brochure JO 3292
HÔTELS, CAFES, RESTAURANTS RESTAURANT, TOURISME, HÔTEL DE PRÉFECTURE, CAFÉS TABACS

Dernière vérification de mise à jour le : 2 Septembre 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 2 Septembre 2008
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Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR).
Etendue par arrêté du 3 décembre 1997 JORF 6 décembre 1997.

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 Avril 1997.

ANNEXE D'APPLICATION N°1.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 Avril 1997

ANNEXE D'APPLICATION N°2.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 Avril 1997

ANNEXE N°3.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 Avril 1997

RETRAITE COMPLÉMENTAIRE DES SALARIÉS.
Accord du 30 Juin 1998

Procès verbal de la commission de conciliation de Poitou-Charentes relatif aux dates de saison .
Procès-verbal du 12 Février 1999

CRÉATION D'UNE COMMISSION RÉGIONALE DE CONCILIATION (RÉGION CENTRE).
Avenant n°1 du 01 Juillet 1999

Mise en place d'une commission paritaire en Haute-Saône.
Avenant du 13 Décembre 2000

Durée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance .
Avenant n°1 du 13 Juillet 2004

Lettre d'adhésion de la CFTC à la convention collective nationale hôtels, cafés, restaurants .
Lettre d'adhésion du 03 Septembre 2004

Révision de l'article 18 de l'avenant n°1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance .
Avenant du 02 Novembre 2004

Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord prévoyance du 2 novembre 2004 .
Lettre d'adhésion du 09 Décembre 2004

Lettre d'adhésion de la CFDT à l'avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'avenant n°1 du 13 juillet 2004 .
Lettre d'adhésion du 06 Janvier 2005

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants .
Lettre d'adhésion du 06 Décembre 2004

Aménagement du temps de travail .
Avenant n°2 du 05 Février 2007

Lettre d'adhésion de la FAGIHT à l'avenant du 2 novembre 2004 qui instaure un régime de prévoyance .
Lettre d'adhésion du 13 Février 2007

SALAIRES

Salaires minimaux conventionnels.
Salaires minimaux conventionnels.
Salaires

Accord relatif à la couverture conventionnelle des traiteurs-organisateurs de réception.

Accord du 17 Mars 1999.

Accord sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des activités connexes

ACCORD du 15 Décembre 2004.

EXTENSIONS

ARRETE du 04 Juillet 2005

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21/07/2008 - Régime de prévoyance
Convention collective nationale de l\'hôtellerie, la restauration et les activités connexes

Avenant n° 3 du 20 décembre 2007

Convention collective nationale de l\'hôtellerie, la restauration et les activités connexes

01/06/2007 - Salaire
Convention collective nationale des hôtels, cafés , restaurants

Avenant n°2 bis du 5 février 2007

Convention collective nationale des hôtels, cafés , restaurants

01/06/2007 - Divers
Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

Avenant n°2 du 5 février 2007

Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

31/05/2005 -
Convention collective nationale des sites d'hôtels-restaurants, thalassothérapie ou des centres de thalassothérapie

Avis relatif à l'extension d'un accord définissant le champ d'application de la convention collective nationale des sites d'hôtels-restaurants, thalassothérapie ou des centres de thalassothérapie

Convention collective nationale des sites d'hôtels-restaurants, thalassothérapie ou des centres de thalassothérapie


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