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Consultation AIDE OU MAINTIEN À DOMICILE (ORGANIMES D')
Consultation Convention Collective AIDE OU MAINTIEN À DOMICILE (ORGANIMES D')
Consultation gratuite de la convention collective :
AIDE OU MAINTIEN À DOMICILE (ORGANIMES D')
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Convention collective nationale des organismes d'aide ou de maintien à domicile. Agréée par arrêté du 18 mai 1983 JONC 10 juin 1983.
Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la commission de conciliation. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.
Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la commission de suivi des accords. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.
Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la cotisation formation. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.
Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif au travail des dimanches, des jours fériés et aux astreintes. Agréé par arrêté du 2 août 1994 JORF 17 août 1994.
Accord collectif portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi de la branche aide à domicile. Etendu par arrêté du 20 mai 1994 JORF 3 juin 1994.
Accord collectif relatif à l'organisation du travail. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.
Accord de branche relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
Accord de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la reconnaissance du BEP sanitaire et social avec mention complémentaire aide à domicile. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.
Accord relatif au champ d'application des accords de branche
Accord relatif au montant des indemnités kilométriques
Accord relatif aux emplois et rémunérations. Etendu par arrêté du 7 avril 2005 JORF 24 avril 2005.
Accord relatif aux temps modulés dans la branche de l'aide à domicile
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31/05/2005
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Convention collective nationale de l'aide à domicile : champ d'application.
Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la branche de l'aide à domicile
Convention collective nationale de l'aide à domicile : champ d'application.
31/05/2005
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Convention collective nationale d' aide ou maintien à domicile : classifications.
Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la branche de l'aide à domicile
Convention collective nationale d' aide ou maintien à domicile : classifications.
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