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Brochure JO 3114
Analyses médicales

ANNEXE III CLASSIFICATION DU PERSONNEL NON CADRES
Accord du 15 Février 1978



Article 2
CLASSIFICATION DU PERSONNEL

      Classification des cadres

Les cadres munis des diplômes de médecins, pharmaciens, vétérinaires, et exerçant leurs fonctions dans le cadre des laboratoires d'analyses médicales sont classés dans les positions suivantes :

Position I. - Cadres ne possédant aucun C.E.S., ayant au moins un an de pratique professionnelle privée ou hospitalière :
Coefficient : 400


   Position II. - Cadres munis :

   1° Des C.E.S. permettant leur enregistrement et leur agrément comme directeur adjoint ;

   2° Des C.E.S. ou équivalences reconnues nécessaires à établir la preuve de leur compétence pour le travail qu'ils exécuteront ou dirigeront :

   Jusqu'à quatre C.E.S. ou équivalences reconnues :
Coefficient : 600.

   Chaque C.E.S. ou équivalence reconnue, en plus de 50 points, jusqu'à concurrence de 150 points.


   Position III. - Cadres précédents ayant au moins quinze ans de pratique professionnelle et une compétence très étendue dans toutes les activités du laboratoire où ils exercent : 
Coefficient : 800.
   (1) Applicable à compter du 1er novembre 1991. Etendu par arrêté du 11 février 1992.
   (2) Coefficient modifié par accord d'interprétation du 11 février 1993.



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