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Sommaire Convention Collective HOTELS ET RESTAURANTS (CHAÎNES)
Convention collective nationale des hôtels du 1er juillet 1975
Texte de base
Textes Attachés
Convention collective nationale du personnel de la restauration publique du 1er juillet 1970.
Texte de base
Textes Attachés
Accord actualisant l'accord du 12 janvier 1982 constitutif de la commission nationale paritaire de l'emploi de l'industrie hôtelière (CNPEIH)
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des activités connexes
Texte de base
Instances paritaires de l'hôtellerie restauration et des activités connexes : la CPNE-IH et le FAFIH
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord national collectif relatif au capital de temps de formation dans l'industrie hôtelière.
Texte de base
Textes Extensions
Accord national professionnel portant constitution de la commission nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière et incluant la transformation de l'accord cadre relatif au fonds national d'assurance formation de l'industrie hôtelière. En vigueur le 1er janvier 1982. Etendu par arrêté du 7 mai 1982 JONC 26 mai 1982. En vigueur le 1er janvier 1982.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord national professionnel relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière aux centres de formation des apprentis.
Texte de base
Textes Attachés
Accord national professionnel relatif à l'indemnisation des salariés participant au séances plénières de négociation de la convention collective nationale de l'industrie hôtellière. Etendu par arrêté du 23 juillet 1990 JORF 8 août 1990
Texte de base
Textes Extensions
Accord national professionnel relatif aux conditions d'emploi et de travail des employés à temps partiel dans l'industrie hôtelière
Texte de base
Accord national professionnel relatif aux salaires dans l'industrie hôtelière pour l'année 1982. Etendu par arrêté du 11 février 1982, JORF du 9 mars 1982
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord national sur l'aménagement du temps de travail dans l'industrie hôtelière : "cycle". Etendu par arrêté du 3 octobre 1989 JORF 17 octobre 1989.
Texte de base
Textes Extensions
Accord national sur l'aménagement du temps de travail dans l'industrie hôtelière : Application de la modulation. Etendu par arrêté du 3 octobre 1989 JORF 20 octobre 1989.
Texte de base
Textes Extensions
Accord national sur l'insertion des jeunes par la formation en alternance dans l'industrie hôtelière. Etendu par arrêté du 16 avril 1985 JORF du 26 avril 1985
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord national sur le financement de la formation professionnelle des entreprises de moins de dix salariés. Etendu par arrêté du 4 mars 1993 JORF 18 mars 1993.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord portant acte constitutif de l'OPCA, de l'industrie hôtelière et des activités connexes - FAFIH
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29 décembre 1984, article 30, aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière, pour l'année 1999
Texte de base
Accord relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29 décembre 1984, article 30, aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière, pour l'année 2000,
Texte de base
Accord relatif à l'apprentissage.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord relatif à la gestion paritaire de la formation professionnelle continue.
Texte de base
Textes Attachés
Protocole d'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail dans l'industrie hôtelière. Etendu par arrêté du 2 avril 1988 JORF 3 avril 1988.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
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