- Convention collective nationale du 16 juillet 2003
- Annexe I - Classifications.
- Annexe II : Lexique de la classification
- Annexe III : Grille des salaires
- Désignation de l'organisme chargé du recouvrement de la cotisation du fonds d'aide au paritarisme.
- Organisme gestionnaire du régime de prévoyance risque décès et arrêt de travail.
- Choix de l'organisme gestionnaire du régime de prévoyance frais de santé.
- Désignation de l'OPCA.
- Justification en cas d'absence pour maladie ou accident
- Révision de la convention
- Avenant relatif à l'ancienneté
- Avenant relatif aux jours fériés
- Mise à la retraite par l'employeur
- Lettre d'adhésion de la CGT
- Régime de prévoyance
- Choix de l'organisme gestionnaire des régimes de prévoyance " risque décès et arrêt de travail " et " frais de santé "
- Taux de cotisation pour les régimes de prévoyance risque décès, arrêt de travail et frais de santé
- Aménagement du temps de travail des cadres
- 1er Mai
- Réunions nationales
- Lettre d'adhésion de la CGT qui annule et remplace l'adhésion par lettre du 8 novembre 2004
- Formation professionnelle
- Taux de contribution à la formation professionnelle
- Création d'un certificat de qualification professionnelle (CQP)
- Encadrement du travail de nuit
- Prévoyance
- Lettre d'adhésion de la fédération francaise de la santé, de la médecine etde l'action sociale CFE-CGC à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs
- Révision de la classification des emplois et du système de rémunération
- Modalités de mise en application et de suivi de l'avenant n 14
- Intégration de certains salariés
- Adhésion du SOP à la convention collective et à ses avenants
- Révision du fonds d'aide au paritarisme
- Révision de la classification
- de la FNSS-CFDT à l'avenant n 18
- Mise en oeuvre des avenants n°s 14 et 18
- Régime de prévoyance
- Régime de prévoyance « frais de santé »
- Organisme gestionnaire de prévoyance
- Modifications des avenants n°s 21 et 22 du 11 février 2009
- Contrat responsable
- Evolution des minima conventionnels, emplois repères et valeur du point
- Prévoyance
- Santé au travail
- Période d'essai
- Remplacements temporaires
- Temps de participation aux commissions paritaires nationales
- Prévoyance
- Frais de transport
- Commission paritaire nationale d'interprétation, de conciliation et de validation
- Valeur du point à compter du 1er janvier 2004 et du 1er octobre 2004
- Salaires
- Salaires et primes au 1er avril 2011
- Arrêté du 9 février 2004
- Arrêté du 24 février 2004
- ARRETE du 20 octobre 2004
- ARRETE du 28 juin 2005
- ARRETE du 12 juillet 2005
- ARRETE du 20 juillet 2005
- ARRETE du 8 décembre 2005
- ARRETE du 30 mai 2006
- ARRETE du 19 octobre 2006
- ARRETE du 23 juillet 2007
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Convention Collective Foyers De Jeunes Travailleurs Convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs du 16 juillet 2003.IDCC n° 2336 Brochure JO n° 3014 |
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