- Convention collective nationale du 15 décembre 1987
- ANNEXE I CLASSIFICATION DES EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE
- ANNEXE I CLASSIFICATION DES EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE
- ANNEXE I CLASSIFICATION DES EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE
- ANNEXE II CLASSIFICATION DES INGENIEURS ET CADRES
- ANNEXE III GRILLE DES REMUNERATIONS MINIMALES BRUTES DES CHARGES D'ENQUETE
- Protocole d'accord sur la date d'application
- Protocole d'accord sur la révision de l'annexe enquêteurs
- Méthode pour la mise en place de la nouvelle classification des ETAM
- Annexe Enquêteurs
- Fins de chantier dans l'ingénierie
- Prévoyance
- Prévoyance Annexe I
- Prévoyance Annexe II
- Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998)
- Etude et suivi de l'aménagement du temps de travail
- Introduction des métiers de l'Internet
- Avis d'interprétation relatif à l'accord du 5 juillet 2001 (domaine de l'Internet)
- Statut des salariés du secteur d'activité d'organisation des foires, salons et congrès
- Cessation anticipée d'activité
- Cessation d'activité de certains travailleurs salariés
- Financement de l'OPIIEC
- Avenant à l'accord du 27 mai 2002 relatif à la cessation d'activité
- Départ et mise à la retraite
- Dispositions financières du travail du dimanche et des jours fériés
- Travail exceptionnel du dimanche et des jours fériés (art. 35)
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils (SYNTEC)
- Disponibilités du plan de formation des entreprises employant au minimum 10 salariés
- Révision de certaines dispositions de la convention
- Abrogation de 2 accords formation
- Création de l'observatoire paritaire de la négociation collective
- Classification et aux salaires ETAM pour les années 2007 et 2008
- Portage salarial
- Révision de l'article 3 de la convention
- Révision du préambule de l'accord du 29 mars 2000 relatif au suivi de l'aménagement du temps de travail
- Révision du chapitre XII de l'accord du 22 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail
- Missions de l'ADESATT et financement du paritarisme
- Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
- Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord du 25 octobre 2007 relatif aux missions de l'ADESATT et financement du paritarisme
- Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
- Commission paritaire nationale de l'emploi
- Annexe à l'accord du 25 octobre 2007 relatif au paritarisme
- Prévoyance
- Prévoyance
- Modification du champ d'application de la convention
- Mise en oeuvre des CQP
- Mise en place d'un système de participation des salariés
- Emploi des salariés âgés
- Création d'une commission paritaire de validation des accords d'entreprises de moins de 200 salariés
- Formation professionnelle
- Financement d'actions pour la formation professionnelle
- Formation professionnelle
- Formation professionnelle tout au long de la vie
- OPCA
- CQP
- Professionnalisation
- Salaires
- Salaires
- Salaires (ETAM)
- Salaires
- Salaires ingénieurs et cadres
- Salaires
- Salaires (ETAM)
- Salaires (ingénieurs et cadres)
- relatif aux salaires minima
- Rémunérations minimales des apprentis
- Salaires minimaux conventionnels (ETAM)
- Salaires minimaux conventionnels (Iingénieurs et cadres)
- ARRETE du 13 avril 1988
- ARRETE du 9 mars 1989
- ARRETE du 3 octobre 1989
- ARRETE du 18 octobre 1989
- ARRETE du 13 mars 1990
- ARRETE du 18 octobre 1991
- ARRETE du 2 janvier 1992
- ARRETE du 22 avril 1992
- ARRETE du 27 avril 1992
- ARRETE du 15 septembre 1992
- ARRETE du 16 avril 1993
- ARRETE du 8 février 1996
- ARRETE du 13 février 1998
- ARRETE du 20 juillet 1998
- ARRETE du 30 mars 1999
- ARRETE du 31 mars 1999
- ARRETE du 21 mai 1999
- ARRETE du 19 juillet 1999
- ARRETE du 21 décembre 1999
- ARRETE du 25 février 2000
- ARRETE du 10 novembre 2000
- ARRETE du 10 novembre 2000
- ARRETE du 17 avril 2001
- ARRETE du 30 juillet 2001
- ARRETE du 11 octobre 2001
- ARRETE du 15 novembre 2001
- ARRETE du 8 février 2002
- ARRETE du 8 avril 2002
- ARRETE du 19 avril 2002
- ARRETE du 2 octobre 2002
- ARRETE du 2 décembre 2002
- ARRETE du 30 juillet 2003
- ARRETE du 16 juillet 2004
- ARRETE du 26 octobre 2004
- ARRETE du 11 janvier 2005
- ARRETE du 13 juillet 2005
- ARRETE du 3 octobre 2005
- ARRETE du 5 octobre 2005
- ARRETE du 6 décembre 2005
- ARRETE du 6 décembre 2005
- ARRETE du 23 mars 2006
- ARRETE du 30 mars 2006
- ARRETE du 17 octobre 2006
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Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987.IDCC n° 1486 Brochure JO n° 3018 |
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