- Convention collective nationale du 13 février 1969
- Mensualisation
- Durée et aménagement du temps de travail
- Organisation du temps de travail (durée - aménagement)
- Formation professionnelle
- ANNEXE II BIS : Introduction des nouvelles technologies
- ANNEXE I : Cadres. Accord du 11 juin 1969
- ANNEXE II - Problèmes de l'emploi. Accord du 27 juillet 1987
- ANNEXE II TER : Travail de nuit. Accord du 19 juillet 2002
- ANNEXE III : Ouvriers. Accord du 11 décembre 1969
- ANNEXE III : Classement du personnel de livraison. Avenant n° 2 du 21 avril 1971
- ANNEXE IV : Salaires minima professionnels. Accord du 11 décembre 1969
- ANNEXE V : Agents de maîtrise et agents techniques
- ANNEXE VI : Régime de prévoyance applicable aux salariés non-cadres
- Classification des emplois et salaires minima professionnels
- ANNEXE III BIS : Objectifs et moyens de la formation professionnelle.
- Avenant à l'annexe III bis relatif au rattachement de certaines familles professionnelles à un OPCA.
- Avenant à l'annexe III bis
- Financement de la formation professionnelle dans la branche du commerce de gros de vins et spiritueux
- Adaptation de l'accord national interprofessionnel modifié du 6 septembre 1995 (Modifié par l'accord national interprofessionnel du 19 décembre 1996) et complétant l'article 31 (indemnité de départ à la retraite) et les annexes I et V
- Aménagement et réduction du temps de travail
- Adhésion des entreprises du négoce en vins à INTERGROS
- Objectifs et moyens de la formation professionnelle continue dans le commerce en gros de vins et spiritueux
- Champ d'application
- Création et reconnaissance des certificats de qualification
- Certificats de qualification professionnelle
- Accord relatif aux salaires minima et au régime de prévoyance
- Forfaits cadres
- Avenant à l'accord du 9 janvier 2001 portant diverses dispositions en matière de salaires minima professionnels, de prévoyance sociale, d'information des salariés et de relance de la négociation collective
- Avenant à l'accord modifié du 9 janvier 2001 relatif aux salaires et prévoyance
- Avenant à l'annexe III
- Avenant à l'annexe III
- Avenant à l'accord relatif au financement de la formation professionnelle du 23 décembre 1998
- Lettre de dénonciation du conseil national des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses des dispositions des 5 premiers alinéas du point II de l'article 34 de la convention collective de la
- Correctifs à des avenants
- Allocation retraite des cadres
- Indemnité de licenciement et indemnité de retraite
- ANNEXE V : Allocation de départ en retraite pour les agents de maîtrise et agents techniques
- Fixation du contingent conventionnel d'heures supplémentaires
- Formation professionnelle
- Avenant à l'accord du 26 mai 2000 portant création et reconnaissance des CQP
- Correctif à l'accord formation professionnelle du 12 mai 2005
- Constitution d'une commission paritaire de répartition de la taxe d'apprentissage
- Avenant à l'accord du 12 mai 2005, modifiant le point 3.1 de l'article 3 " Contrat de professionnalisation "
- Relèvement du contingent conventionnel d'heures supplémentaires
- Interprétation de l'article 3 de l'accord du 20 janvier 2006
- Formation professionnelle
- Compte épargne-temps
- Avenant à l'annexe V relatif à l'embauchage et à la période d'essai
- Embauchage et période d'essai
- Avenant à l'annexe I relatif à l'embauchage et à la période d'essai
- Emploi des seniors
- Emploi des seniors
- Dialogue social et institutions représentatives du personnel
- Formation professionnelle
- Salaires
- Salaire (Annexe IV)
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Négociation salariale de 2009
- Salaires
- Salaires
- Salaires minima au 1er avril 2011
- ARRÊTÉ du 1 juin 1973
- ARRÊTÉ du 18 octobre 1973
- ARRÊTÉ du 26 février 1974
- ARRÊTÉ du 2 juillet 1974
- ARRÊTÉ du 18 octobre 1974
- ARRÊTÉ du 17 juillet 1975
- ARRÊTÉ du 8 mars 1976
- ARRÊTÉ du 29 juin 1977
- ARRÊTÉ du 21 juin 1978
- ARRÊTÉ du 23 octobre 1978
- ARRÊTÉ du 18 avril 1979
- ARRÊTÉ du 6 août 1980
- ARRÊTÉ du 16 octobre 1981
- ARRÊTÉ du 3 août 1982
- ARRÊTÉ du 24 septembre 1982
- ARRÊTÉ du 1 février 1983
- ARRÊTÉ du 29 février 1984
- ARRÊTÉ du 31 juillet 1984
- ARRÊTÉ du 29 octobre 1984
- ARRÊTÉ du 22 février 1985
- ARRÊTÉ du 30 mai 1985
- ARRÊTÉ du 18 juin 1985
- ARRÊTÉ du 5 septembre 1985
- ARRÊTÉ du 30 avril 1986
- ARRÊTÉ du 4 juillet 1986
- ARRÊTÉ du 18 juillet 1986
- ARRÊTÉ du 12 mai 1987
- ARRÊTÉ du 1 décembre 1987
- ARRÊTÉ du 21 décembre 1987
- ARRÊTÉ du 7 janvier 1988
- ARRÊTÉ du 4 novembre 1988
- ARRÊTÉ du 9 mars 1989
- ARRÊTÉ du 19 juillet 1989
- ARRÊTÉ du 8 janvier 1990
- ARRÊTÉ du 29 janvier 1990
- ARRÊTÉ du 22 février 1990
- ARRÊTÉ du 10 juillet 1990
- ARRÊTÉ du 10 juillet 1991
- ARRÊTÉ du 6 juillet 1992
- ARRÊTÉ du 1 février 1993
- ARRETE du 2 juillet 1993
- ARRETE du 10 mai 1994
- ARRETE du 2 juin 1994
- ARRETE du 29 juin 1994
- ARRETE du 31 octobre 1994
- ARRETE du 22 mars 1995
- ARRETE du 31 mars 1995
- ARRETE du 5 octobre 1995
- ARRETE du 22 janvier 1996
- ARRETE du 12 février 1996
- ARRETE du 17 juillet 1996
- ARRETE du 19 août 1996
- ARRETE du 24 février 1997
- ARRETE du 6 août 1997
- ARRETE du 2 octobre 1997
- ARRETE du 7 octobre 1997
- ARRETE du 10 juin 1998
- ARRETE du 11 janvier 1999
- ARRETE du 14 avril 1999
- ARRETE du 4 août 1999
- ARRETE du 19 octobre 1999
- ARRETE du 17 octobre 2001
- ARRETE du 24 décembre 2001
- ARRETE du 7 février 2003
- ARRETE du 26 mars 2003
- ARRETE du 10 avril 2003
- ARRETE du 9 juillet 2003
- ARRETE du 18 août 2003
- ARRETE du 11 mai 2004
- ARRETE du 17 mai 2005
- ARRETE du 2 août 2005
- ARRETE du 3 octobre 2005
- ARRETE du 8 décembre 2005
- ARRETE du 23 mars 2006
- ARRETE du 12 juillet 2006
- ARRETE du 20 juillet 2006
- ARRETE du 17 octobre 2006
- ARRETE du 2 février 2007
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Convention Collective Vins, Cidres, Jus De Fruits, Sirops, Spiritueux, Et Liqueurs De France Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 13 février 1969. Etendue par arrêté du 1er juin 1973 JONC 2 septembre 1973.IDCC n° 493 Brochure JO n° 3029 |
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