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Le contenu de la convention collective

  • Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006
    • Texte de base
      • Convention collective nationale du 3 mars 2006
    • Textes Attachés
      • Régime de prévoyance
    • Textes Salaires
      • Salaires
      • Salaires
      • Salaires
  • Accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications
    • Texte de base
      • Classifications
    • Textes Attachés
      • Classifications
  • Accord du 17 mai 2005 relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires
    • Texte de base
      • Répartition de la taxe d'apprentissage et réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires
    • Textes Attachés
    • Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires
      • Texte de base
        • Reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires
    • Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires
      • Texte de base
        • Textes Attachés
        • Accord du 6 décembre 2004 relatif à la professionnalisation
          • Texte de base
            • Textes Attachés
              • Champ d'application de l'accord du 6 décembre 2004
          • Accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
            • Texte de base
              • Mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
            • Textes Attachés
              • Champ d'application de l'accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
          • Accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
            • Texte de base
              • Dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
            • Textes Attachés
              • Avenant à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social
            • Textes Extensions
              • ARRETE du 20 juillet 2005
          • Accord national pluriprofessionnel du 22 juin 1979 de mensualisation complétant et modifiant les accords des 23 décembre 1970 et 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires
            • Texte de base
              • Mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires
            • Textes Attachés
              • Annexe I Mensualisation dans les diverses branches des industries agricoles et alimentaire
            • Textes Extensions
              • ARRETE du 19 février 1980
          • Accord national professionnel du 24 septembre 2002 relatif à la prévoyance
            • Texte de base
              • Prévoyance
            • Textes Attachés
              • Textes Extensions
                • ARRETE du 1 avril 2003
            • Accord portant sur la réduction de la durée du travail, les taux de majoration pour heures particulières de travail et les congés exceptionnels pour événements familiaux.
              • Texte de base
              • Accord relatif à l'amélioration des conditions de travail.
                • Texte de base
                • Accord relatif à la classification de postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. Etendu par arrêté du 18 octobre 1991 JORF 29 octobre 1991.
                  • Texte de base
                    • Textes Attachés
                      • Textes Extensions
                        • ARRETE du 18 octobre 1991
                    • Accord relatif à la création d'une commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF)
                      • Texte de base
                        • Accord du 28 juin 2006
                      • Textes Extensions
                        • ARRETE du 9 février 2007
                    • Avenant n° 8 à la convention collective nationale des biscuiteries, biscotteries, entremets et desserts instantanés, aliments diététiques et de régime portant sur la réduction de la durée du travail.
                      • Texte de base
                      • Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées.
                        • Texte de base
                          • Textes Attachés
                            • Textes Salaires
                            • Convention collective nationale de l'industrie et commerce de gros des glaces, sorbets et crèmes glacées en vigueur le 1er avril 1968.
                              • Texte de base
                                • Textes Attachés
                                  • Textes Salaires
                                  • Convention du 15 février 1977 portant création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires FAFORIA
                                    • Texte de base
                                      • Création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires FAFORIA
                                    • Textes Attachés
                                      • Annexe I Liste des organisations syndicales patronales signataires.
                                      • Annexe II Association pour la gestion du fonds d'assurance formation des salariés
                                      • Annexe III : Champ d'application de la convention portant création du Fonds d'assurance formation des salariés du secteur agroalimentaire (Faforia)
                                      • Adhésion
                                    • Textes Extensions
                                      • ARRETE du 18 mai 1982
                                      • ARRETE du 4 février 1991

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