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Sommaire Convention Collective BATIMENT - RÉGION PARISIENNE

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
BATIMENT - RÉGION PARISIENNE

Convention collective régionale des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960

Texte de base

Convention collective régionale du 12 avril 1960

Titre Ier : Clauses générales

Titre II : Engagement

Période d'essai

Titre III : Résiliation du contrat de travail

Dénonciation du contrat

Durée de préavis en dehors de la période d'essai (1)

Durée de préavis en dehors de la période d'essai

Indemnités de préavis

Indemnités de licenciement - Conditions d'attribution

Montant de l'indemnité de licenciement

Obligations particulières en ce qui concerne le régime de retraite

Définition du calcul de l'ancienneté

Engagements successifs

Déclassement

Indemnités en cas de départ - Conditions d'attribution

Cas particulier du départ volontaire

Dispositions diverses

Augmentation du taux de cotisation dans l'entreprise

Répercussion des modifications éventuelles du régime de retraite de la convention du 14 mars 1947

Titre IV : Congés

Titre V : Déplacements et changements de résidence en France métropolitaine

Changements de résidence et rapatriement

Titre V bis.

Titre VI : Maladie - Accident - Maternité

Titre VII : Obligations militaires

Titre VIII : Brevets d'invention

Titre IX : Relations humaines

Titre X : Durée et dénonciation

Textes Attachés

Annexe Ingénieurs, assimilés et cadres, A 1 Clauses générales, Modèle de lettre d'engagement

Annexe Ingénieurs, assimilés et cadres, A 2 Classification et accords de salaires

Classification

Coefficients hiérarchiques

Annexe Ingénieurs, assimilés et cadres, A 2 Classification et accords de salaires

Annexe Ingénieurs, assimilés et cadres, A 3 Déplacements hors de la France métropolitaine

I. - Champ d'application.

II - Contrat de travail.

III - Situation au retour en métropole.

IV - Dispositions diverses.

V. - Cas de détachement à l'extérieur dans une autre entreprise.

Textes Salaires

Convention collective régionale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960 (1)

Texte de base

Textes Attachés

Textes Salaires

Salaires

Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région parisienne du 28 juin 1993. Etendue par arrêté du 9 décembre 1993 JORF 24 décembre 1993.

Texte de base

Convention collective régionale du 28 juin 1993

Préambule

Clauses générales

Champ d'application

Avantages acquis

Oeuvres sociales

Déroulement de carrière et formation

Titre Ier : Contrat de travail et conditions générales de travail

Chapitre I : Conclusion et rupture du contrat de travail

Chapitre II : Rémunération

Chapitre III : Grands déplacements

Chapitre IV : Classification

Chapitre V : Jours fériés - Autorisations d'absence - Congés payés

Chapitre VI : Hygiène et sécurité

Chapitre VII : Maladie - Accident - Maternité

Chapitre VIII : Durée du travail

Chapitre IX : Dispositions diverses

Titre II : Clauses relatives à l'apprentissage

Titre III : Clauses professionnelles régionales

Chapitre Ier : Travail exceptionnel de nuit, du dimanche, des jours fériés continus et par roulement Calcul des majorations

Chapitre II

Chapitre III : Régime d'indemnisation des petits déplacements

Dispositions générales

Bénéficiaires

Application géographique

Points de départ

Point de départ pour Paris

Option (1)

Indemnité de repas

Indemnité de frais de transport

Indemnité de trajet

Montants

Chapitre IV : Grands déplacements à l'étranger.

Titre IV : Dispositions finales

Textes applicables jusqu'à 10 salariés

Textes Attachés

PROTOCOLE D'ACCORD SEINE ET MARNE

Protocole d'accord seine-et-marnais formant avenant à la convention collective régionale des ouvriers du bâtiment du 28 juin 1993, réactualisant et se substituant à la convention collective seine-et-marnaise des ouvriers du bâtiment de 1956

TITRE Ier : Champ d'application.

TITRE II : Dispositions relevant du champ de la négociation paritaire départementale

Chapitre Ier : Barèmes de salaires minimaux

Barèmes applicables.

Fixation.

Chapitre II : Régime d'indemnisation des petits déplacements

Dispositions générales.

Bénéficiaires des indemnités de petits déplacements.

Application géographique.

Point de départ et modalités des déplacements.

Indemnité de repas.

Indemnité de frais de transport.

Indemnité de trajet.

Détermination du montant des indemnités de petits déplacements.

Chapitre III : Primes professionnelles.

Chapitre IV : Prestations sociales et culturelles.

TITRE III : Dispositions résultant de la convention collective départementale de 1956 ou de dispositions conventionnelles modifiées à la date de conclusion du présent protocole

Travail exceptionnel des jours fériés payés.

Travail continu et par roulement

Communication du règlement intérieur.

Mentions devant figurer sur le bulletin de paie.

TITRE IV : Dispositions finales

Entrée en vigueur - Durée.

Adhésion.

Dépôt - Extension.

PROTOCOLE D'ACCORD SEINE ET MARNE, ANNEXE I Primes professionnelles

Outillage.

Maçonnerie, béton armé, terrasse.

Couverture, plomberie.

Fumisterie, chauffage central.

Charpente et serrurerie.

Peinture, vitrerie.

Nomenclature de l'outillage ouvrant droit à la prime prévue à l'article 1er.

Salaires

Textes Salaires

Salaires Seine et Marne

Indemnisation des petits déplacements (Seine et Marne)

Salaires des apprentis

Indemnités concernant les apprentis à compter du 1er juin 2004.

Salaires ETAM

Valeur du point à compter du 1er juillet 2006 (région parisienne).

Indemnité de repas à compter du 1er juillet 2006 (région parisienne).

Barème de salaires minima ETAM à compter du 1er juin 2004, 1er mars 2005.

Salaires (Seine-et-Marne)

Salaires

Salaires (Région parisienne)

Salaires (Seine-et-Marne)

Indemnités de petits déplacements (Seine-et-Marne)

Salaires

Indemnité de repas

Salaires

Salaires (Seine-et-Marne)

Salaires

Salaires minimaux pour l'année 2012 (Seine-et-Marne)

Indemnités de petits déplacements pour l'année 2012 (Seine-et-Marne)

Salaires minimaux au 1er janvier 2012

Indemnités de repas pour l'année 2012

Textes Extensions

ARRETE du 9 décembre 1993

ARRETE du 14 octobre 1994

ARRETE du 2 août 1995

ARRETE du 2 novembre 1995

ARRETE du 4 avril 1996

ARRETE du 7 mai 1996

ARRETE du 9 juillet 1997

ARRETE du 31 juillet 1997

ARRETE du 19 août 1997

ARRETE du 4 août 2000

ARRETE du 7 août 2000

ARRETE du 23 novembre 2000

ARRETE du 6 novembre 2001

ARRETE du 14 février 2002

ARRETE du 19 mars 2003

ARRETE du 17 juin 2003

ARRETE du 21 août 2003

ARRETE du 19 juillet 2004

ARRETE du 5 novembre 2004

ARRETE du 23 décembre 2004

ARRETE du 22 avril 2005

ARRETE du 27 décembre 2005

ARRETE du 25 avril 2006

ARRETE du 5 décembre 2006

ARRETE du 12 décembre 2006

ARRETE du 4 avril 2007

Convention collective régionale du bâtiment de la région parisienne. Etendue par arrêté du 14 février 1962 JORF 8 mars 1962 rectificatif 24 mars 1962.

Texte de base

Textes Attachés

Textes Salaires

SALAIRES

Salaires des ouvriers à compter du 1er janvier 1992.

Salaires Techniciens, agents de maîtrise et employés

Salaires à compter du 1er juin 2000

Salaires Ingénieurs et cadres

Valeur du coefficient 100 au 1er janvier 2001

Textes Extensions

ARRETE du 14 février 1962

ARRETE du 5 août 1964