- Champ d'application.
- Durée du travail.
- Heures supplémentaires.
- Salaires
- Classification.
- Chefs d'équipe.
- Mutation dans les emplois.
- Salaires à la tâche, aux pièces ou au rendement.
- Salaires des jeunes.
- Travail de nuit, des dimanches et jours fériés, heures supplémentaires.
- Travaux salissants ou pénibles.
- Vêtements de travail.
- Hygiène et sécurité - Douches.
- Prime d'ancienneté.
- Congés payés.
- Congés exceptionnels.
- Gratification de fin d'année.
- Service militaire et périodes de réserve.
- Absences.
- Embauchage, période d'essai, bulletin de paie, délai-congé, indemnité de licenciement (1)
- Prévoyance.
- Retraite complémentaire.
- Age de la retraite.
- Droit syndical.
- Délégués du personnel.
- Comités d'entreprise.
- Commission de conciliation.
- Procédure de révision, modification, dénonciation de tout ou partie de la convention.
- Avantages acquis.
- Dépôt aux prud'hommes.
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Convention Collective Chaux (fabrication De La) - Ouvriers - Etdam - Cadres
Convention collective nationale du 15 juin 1970
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