- Convention collective nationale du 11 avril 1986
- ANNEXE I : Dispositions particulières aux cadres
- ANNEXE II : Dispositions particulières aux agents de maîtrise, techniciens et dessinateurs
- ANNEXE III : Définition et classement hiérarchique des emplois (Protocole d'accord du 30 janvier 1975)
- ANNEXE III : Définition et classement hiérarchique des emplois (Protocole d'accord du 30 janvier 1975), Annexe n° 1
- ANNEXE III : Définition et classement hiérarchique des emplois (Protocole d'accord du 30 janvier 1975), Annexe n° 2
- ANNEXE IV : Retraite complémentaire
- ANNEXE VI : Accord national de salaires
- ANNEXE VI : Accord national de salaires
- ANNEXE VII : Recueil de différents textes non intégrés à la convention - I
- ANNEXE VII : Recueil de différents textes non intégrés à la convention - II
- ANNEXE VII : Recueil de différents textes non intégrés à la convention - III
- ANNEXE VII : Recueil de différents textes non intégrés à la convention - IV
- Mise en oeuvre des dispositions de l'accord national interprofessionnel du 6 septembre 1995
- ANNEXE V : Formation professionnelle
- ANNEXE V : Formation professionnelle Annexe I : Apprentissage
- ANNEXE V : Formation professionnelle Annexe II : Contrat de qualification
- ANNEXE V : Formation professionnelle Annexe III : Capital de temps de formation
- ANNEXE V : Formation professionnelle Annexe IV : Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (C.P.N.E.)
- ANNEXE V : Formation professionnelle Annexe V : Annexe financière
- ANNEXE V : Formation professionnelle Annexe V : Annexe financière
- Adhésion à l'OPCA Transports
- VISITE MÉDICALE DU PERMIS DE CONDUIRE TRANSPORT EN COMMUN
- ACCORD RELATIF À LA BRANCHE SUR L'EMPLOI PAR L'ORGANISATION, L'AMÉNAGEMENT, LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
- Avenant à l'annexe financière n° VI de l'accord du 31 mars 2005 relatif à la formation professionnelle
- Durée du mandat des représentants du personnel
- Lettre d'adhésion de l'UNSA transports urbains et interurbains à la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs
- Accord portant changement de dénomination d'un emploi
- Avenant à l'accord du 31 mars 2005 sur la formation professionnelle tout au long de la vie
- Sécurité des personnes et des biens dans les entreprises de transport public urbain
- Développement du dialogue social, prévention des conflits et continuité du service public
- Formation professionnelle tout au long de la vie
- Travail de nuit
- Avenant à l'accord du 3 décembre 2007 relatif au dialogue social
- Salaires
- Salaires
- Salaire national minimum et salaires minima mensuels forfaitisés
- Salaires minima pour l'année 2010
- Salaire national minimum et salaires minima mensuels forfaitisés
- ARRETE du 20 septembre 1988
- ARRETE du 14 juin 1990
- ARRETE du 25 janvier 1993
- ARRETE du 18 novembre 1993
- ARRETE du 4 novembre 1994
- ARRETE du 2 novembre 1995
- ARRETE du 29 janvier 1996
- ARRETE du 18 octobre 1996
- ARRETE du 18 octobre 1996
- ARRETE du 27 mai 1997
- ARRETE du 31 octobre 1997
- ARRETE du 18 décembre 1997
- ARRETE du 12 février 1998
- ARRETE du 15 avril 1999
- ARRETE du 15 avril 1999
- ARRETE du 15 avril 1999
- ARRETE du 16 avril 1999
- ARRETE du 21 juillet 2000
- ARRETE du 10 novembre 2000
- ARRETE du 3 octobre 2002
- ARRETE du 24 février 2003
- ARRETE du 23 novembre 2004
- ARRETE du 8 février 2006
- ARRETE du 23 février 2006
- ARRETE du 29 octobre 2006
- ARRETE du 29 octobre 2006
- ARRETE du 24 juillet 2007
Tout le Droit, Tous vos Droits
|
|
|||||
|
Accueil » Conventions Collectives » Consultation RÉSEAUX DE TRANSPORTS PUBLICS URBAINS DE VOYAGEURS 
Consultation Convention Collective et Grille de Salaire 2011
|
||||||
Télécharger votre Convention Collective 3099
Télécharger
4,90 € TTC
Accès illimité à votre Convention Collective 3099
Accès illimité
à partir de
4,90 € TTC
Accès Intranet Convention Collective 3099
Votre convention à jour sur votre intranet
Accès Illimité
à partir de
59,80 € TTC
| ||
Convention Collective Réseaux De Transports Publics Urbains De Voyageurs Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs du 11 avril 1986. Etendue par arrêté du 25 janvier 1993 JORF 30 janvier 1993.IDCC n° 1424 Brochure JO n° 3099 |
Actualités Convention Collective Réseaux de transports publics urbains de voyageurs
L'actualité des Conventions Collectives en flux RSS
| |
