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Sommaire Convention Collective ÉDITION

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
ÉDITION

Convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000. Etendue par arrêté du 24 juillet 2000 JORF 9 août 2000.

Texte de base

Convention collective nationale du 14 janvier 2000

Clause générales

Champ d'application.

Durée - Dénonciation - Révision.

Avenants.

Avantages acquis.

Droit syndical et liberté d'opinion.

Négociations de branche.

Délégués du personnel.

Comités d'entreprise et CHSCT.

Collèges électoraux.

Embauchage.

Période d'essai.

Examens médicaux.

Remplaçants provisoires.

Promotion - Avancement.

Salaires.

Conditions d'application des barèmes de salaires minima.

Bulletin de paie.

Jours fériés.

Maladie - Accidents du travail.

Maternité.

Travaux pénibles, dangereux et insalubres.

Travail des femmes et des jeunes.

Travailleurs français et étrangers.

Service national et dispositions militaires.

Congés payés.

Congés exceptionnels.

Licenciement - Démission.

Départ à la retraite - Mise à la retraite.

Retraite et prévoyance.

Apprentissage et formation professionnelle.

Conflits collectifs.

Commission paritaire nationale de conciliation.

Dépôt.

Adhésion.

Extension.

Préambule aux classifications employés, agents de maitrise et cadres

Textes Attachés

ANNEXE I - Employés

Classification et définition des emplois.

Salaires.

Barème de salaires minima.

Travail en sous-sol.

Langues étrangères.

Heures supplémentaires.

Véhicules.

Maladie - Accident du travail.

Maternité.

Licenciement - Démission.

Départ à la retraite - Mise à la retraite.

Indemnité de départ en retraite.

Congés payés.

Congés exceptionnels.

ANNEXE II - Agents de maîtrise, techniciens et cadres

Classification et définition des emplois.

Salaires.

Barème de salaires minima.

Pourcentage.

Durée du travail et rétribution spéciale pour travail supplémentaire.

Frais de déplacement.

Frais de représentation.

Compression de personnel et réintégration.

Engagement temporaire d'un agent de maîtrise, d'un technicien ou d'un cadre.

Maladie - Accident du travail.

Réintégration après guérison.

Maternité.

Licenciement - Démission.

Départ à la retraite.- Mise à la retraite.

Indemnité de départ en retraite.

Congés payés.

Congés exceptionnels.

ANNEXE III - Retraite et prévoyance

Préambule

Article 1er

Dispositions générales.

Article 2.

TITRE Ier

A. - Retraite des employés

Article 1er.

Article 2.

B. - Prévoyance des employés

Article 1er.

Article 2.

Article 3.

TITRE II

C. - Retraite de l'encadrement

Article 1er.

Article 2

Cotisations.

Article 3

Ventilation des cotisations :------------------------------------------------------------: : :TRANCHE A (ARRCO):TRANCHE B (AGIRC):TRANCHE C (AGIRC): : :-----------------------------------------------------: : :Employeur:Salarié:Employeur:S

Article 4

Vieillesse.

D. - Prévoyance de l'encadrement

Article 1er.

Article 2.

Article 3

Cotisations.

Article 4

Ventilation des cotisations.

Article 5

Prestations garanties.

ANNEXE IV " Travailleurs à domicile "

Préambule

Champ d'application.

Conditions de travail.

Rémunération.

Frais d'atelier.

Conclusion, exécution et rupture du contrat de travail.

Retraite complémentaire et prévoyance.

Prime de transport.

Droits collectifs.

Formation.

Communication d'entreprise.

Commission de suivi.

Entrée en vigueur.

ANNEXE V - Protocole d'accord relatif au droit syndical

ANNEXE VI - Protocole d'accord relatif au rôle de la commission paritaire de l'emploi dans la formation

ANNEXE VII - Accord relatif à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000

Barème des salaires.

Dispositions transitoires pour le calcul de l'indemnité de licenciement des agents de maîtrise, techniciens et cadres.

Dispositions transitoires à l'intégration de la prime d'ancienneté au salaire réel.

Formalités de dépôt.

Mise en place des nouvelles classifications

Modalités de mise en place de la convention collective signée le 28 septembre 1992 dans ses dispositions relatives aux classifications.

Commission paritaire d'interprétation.

Engagement de négociation.

Extension.

Avenant relatif à la convention collective nationale de l'édition et à l'accord relatif à la mise en place des classifications

Convention de collaboration

Objet.

Engagement de l'ANPE.

Objet.

Durée de la convention.

Fonds de prévoyance pour les retraités de l'encadrement

Préambule

Conditions d'attribution de l'allocation dépendance.

Cotisations.

Prestations garanties.

Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective nationale de l'édition et à ses avenants

Lettre d'adhésion de la CFDT à la convention collective nationale de l'édition

Indemnité de licenciement

Modification de l'article 2 " Salaires " des annexes I et II

Choix de l'organisme chargé de la gestion des retraites par répartition

Mise en place d'un fonds de prévoyance

Désignation de l'organisme assureur du régime de prévoyance

Préambule

Choix de l'organisme assureur.

Obligation des entreprises.

Réexamen du choix de l'organisme assureur.

Fongibilité des ressources de la formation continue

Accord portant annexe IV " Travailleurs à domicile " de la convention

Travailleurs à domicile (annexe IV)

Préambule

Classifications

Préambule

Formation professionnelle tout au long de la vie

Préambule

Textes Salaires

Salaires

Barème minimum des appointements employés, agents de maîtrise, techniciens et cadres au 1er novembre 2004

Salaires

Rémunérations à compter du 1er décembre 2006.

Salaires

Annexe

Salaires minima pour 2011-2012

Annexe

Salaires minima pour 2011-2012

Textes Extensions

Arrêté du 24 juillet 2000

ARRETE du 6 mai 2004

ARRETE du 18 juillet 2005

ARRETE du 20 octobre 2006

ARRETE du 3 mai 2007

ARRETE du 22 juin 2007

ARRETE du 23 juillet 2007

Accord relatif à la constitution de l'O.P.C.A. de la communication graphique et des multimédia.

Texte de base

Textes Attachés

Accord relatif à la formation professionnelle

Texte de base

Accord du 9 septembre 2005

Préambule

Champ d'application.

TITRE Ier : Mise en place d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications de l'édition.

TITRE II : Le contrat de professionnalisation

TITRE III : Les périodes de professionnalisation

TITRE IV : Le plan de formation

TITRE V : Le droit individuel à la formation (DIF)

TITRE VI : Entretien professionnel

Bilan de compétences

TITRE VII : Apprentissage Validation des acquis de l'expérience (VAE) - Stages

TITRE VIII : Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

TITRE IX : Information et consultation des institutions représentatives du personnel.

TITRE X : Dispositions particulières pour les entreprises de moins de 10 salariés

TITRE XI : Dispositions financières

TITRE XII : Durée, dépôt, suivi, révision, dénonciation

Textes Extensions

ARRETE du 24 octobre 2006

Convention collective nationale de l'édition. Etendue par arrêté du 29 juin 1994 JORF 9 juillet 1994.

Texte de base

Textes Attachés

Textes Salaires

Convention collective nationale de l'édition. Etendue par arrêté du 4 février 1955 JORF 18 février 1955.

Texte de base

Textes Attachés

Textes Salaires

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