- Convention collective nationale du 6 avril 1956
- Dispositions particulières, sommaire
- AVENANT N° 1 : CLASSIFICATIONS ET SALAIRES
- AVENANT N° 2 : Dispositions relatives aux métiers de la promotion
- Annexe Mensualisation
- Annexe Visiteurs médicaux
- Affectation du personnel hors du territoire métropolitain
- Personnel d'encadrement
- Procédure de licenciement pour motifs économiques et emploi
- Formation professionnelle des visiteurs médicaux Annexe III
- Régime de prévoyance du personnel cadre et assimilé. Cotisation, risque de décès.
- Classifications et salaires
- CLASSIFICATIONS ET SALAIRES
- Taux de cotisation de la garantie décès du régime de prévoyance professionnel du personnel cadre
- Taux de cotisation de la garantie maladie - chirurgie - maternité du régime de prévoyance professionnel du personnel cadre et assimilé cadre et du personnel non cadre et non assimilé cadre
- APPRENTISSAGE
- THEMES DE NEGOCIATION TENDANT A LA REVISION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE
- ENTREE EN VIGUEUR DES ACCORDS DU 28 JUIN 1994 SUR LES "CLASSIFICATIONS ET SALAIRES" ET SUR "LA GESTION PREVISIONNELLE DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES ET L' EVOLUTION PROFESSIONNELLE DES SALARIES"
- CAPITAL TEMPS DE FORMATION
- MUTUALISATION PARTIELLE DES FONDS DE FORMATION CONTINUE
- Révision de la structure de la convention
- APPRENTISSAGE, ANNEXE II
- TAUX DE COTISATION DE LA GARANTIE MALADIE DU RÉGIME DE PRÉVOYANCE
- TAUX DE COTISATION DE LA GARANTIE DÉCÉS DU RÉGIME DE PRÉVOYANCE
- RÉGIME PROFESSIONNEL DE PRÉVOYANCE
- CONDITIONS DE L'APPEL D'OFFRES DU RÉGIME DE PRÉVOYANCE, Préambule
- APPRENTISSAGE
- DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI EN CONTREPARTIE DE LA CESSATION D'ACTIVITÉ DES SALARIÉS AGÉS
- Désignation des organismes d'assurance du régime professionnel de prévoyance
- CAPITAL TEMPS DE FORMATION
- DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI EN CONTREPARTIE DE LA CESSATION D'ACTIVITÉ DES SALARIÉS AGÉS
- Avenant à l'accord du 24 février 1999 relatif à la cessation d'activité des salariés âgés
- Taux de cotisation des garanties décès-incapacité-invalidité et maladie-chirurgie-maternité
- Taux de cotisation pour le régime de prévoyance
- Avenant à l'accord du 19 mars 1996 relatif à l'apprentissage
- Travail de nuit
- Mutations technologiques
- Travail à temps partiel
- Taux d'appel de cotisation du régime de prévoyance du 29 mai 2000
- Capital temps de formation
- Avenant à l'accord du 19 mars 1996 sur l'apprentissage (liste des CFA susceptibles de bénéficier de subventions)
- Mise en place d'un plan d'épargne interentreprise
- Taux d'appel de cotisation prévoyance
- Mise à la retraite avant 65 ans
- Mise en place d'un plan d'épargne interentreprise
- Liste des CFA susceptibles de bénéficier de subventions de l'OPCA (apprentissage)
- Certificats de qualification professionnelle
- Conditions d'appel d'offres du régime professionnel de prévoyance
- Indemnisation du congé de paternité
- Prévoyance
- Règlement intérieur du comité paritaire de gestion du régime de retraite ARRCO
- Règlement intérieur de la commission paritaire sociale du régime de retraite ARRCO
- Cotisations des garanties maladie-chirurgie-maternité des retraités et anciens salariés bénéficiant de l'annexe III du régime de prévoyance
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Désignation des organismes d'assurance du régime professionnel de prévoyance
- Formation professionnelle et GPEC
- Prévoyance (taux d'appel de cotisation)
- Avenant à l'accord du 13 juin 1995 relatif aux clauses statutaires de la convention
- Avenant à l'accord du 19 mars 1996 relatif à l'apprentissage
- Formation des visiteurs médicaux
- Droit syndical
- Droit syndical et institutions représentatives du personnel
- Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord du 1er juillet 2005 sur la formation professionnelle
- Acte d'adhésion de l'OPPSIS à la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique
- Taux d'appel de cotisations
- Frais de logement et de nourriture des visiteurs médicaux
- Avenant relatif à l'accord du 29 mai 2000 sur la prévoyance
- Formation professionnelle tout au long de la vie et GPEC
- Apprentissage
- Compte épargne-temps
- Dialogue social dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
- Commission paritaire nationale de l'emploi des industries de santé (CPNEIS)
- Taux de cotisations du régime de prévoyance
- Avenant à l'accord du 24 septembre 2004 sur la formation professionnelle et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
- Frais de logement et de nourriture des visiteurs médicaux
- Apprentissage
- Evolution des métiers de la promotion
- Indemnisation de la maladie
- Régime de prévoyance des salariés
- Régime frais de soins de santé des anciens salariés
- Taux d'appel de cotisation prévoyance des salariés
- Taux d'appel de cotisation des anciens salariés
- Formation professionnelle tout au long de la vie
- Frais de logement et de nourriture des visiteurs médicaux
- Mise en place d'équipes de suppléance
- Emploi des personnes atteintes d'un handicap
- Taux de cotisation des frais de santé des anciens salariés
- Taux d'appel de cotisations prévoyance pour 2009
- Régime de prévoyance
- Formation professionnelle pour 2009
- Avenant à la convention collective
- Frais de logement et de nourriture des visiteurs médicaux
- Evolution de l'emploi
- Désignation des organismes assureurs du régime de prévoyance
- Emploi de personnes atteintes d'un handicap
- Emploi des seniors
- Révision de la convention
- Révision de la convention collective nationale
- Prévoyance
- Formation professionnelle
- Taux de cotisation soins de santé 2010
- Frais de logement et de nourriture
- Mise en place d'un plan d'épargne interentreprises
- Frais de santé pour l'année 2011
- Formation professionnelle
- Frais de logement et de nourriture
- Taux d'appel de cotisation de la prévoyance santé
- Adhésion à l'accord du 20 avril 2006 relatif à la CPNEIS
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Dialogue social
- Santé et sécurité au travail
- Salaires
- Salaires (apprentissage)
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires minima pour l'année 2011
- ARRETE du 15 novembre 1956
- ARRETE du 23 juillet 1962
- ARRETE du 6 novembre 1978
- ARRETE du 18 février 1981
- ARRETE du 12 décembre 1983
- ARRETE du 1 mars 1989
- ARRETE du 19 juin 1990
- ARRETE du 18 octobre 1991
- ARRETE du 24 mars 1992
- ARRETE du 4 août 1995
- ARRETE du 7 octobre 1996
- ARRETE du 14 février 1997
- ARRETE du 25 juin 1997
- ARRETE du 3 octobre 1997
- ARRETE du 19 juillet 1999
- ARRETE du 9 décembre 1999
- ARRETE du 1 mars 2000
- ARRETE du 21 juin 2000
- ARRETE du 6 mars 2001
- ARRETE du 6 février 2002
- ARRETE du 2 octobre 2002
- ARRETE du 8 octobre 2002
- ARRETE du 5 mai 2003
- ARRETE du 2 juin 2003
- ARRETE du 3 juin 2003
- ARRETE du 7 juillet 2003
- ARRETE du 7 juillet 2003
- ARRETE du 7 juin 2004
- ARRETE du 9 juin 2004
- ARRETE du 15 juillet 2004
- ARRETE du 15 juillet 2004
- ARRETE du 25 octobre 2004
- ARRETE du 10 février 2005
- ARRETE du 29 juin 2005
- ARRETE du 20 juillet 2005
- ARRETE du 8 mars 2006
- ARRETE du 28 mars 2006
- ARRETE du 13 octobre 2006
- ARRETE du 20 octobre 2006
- ARRETE du 14 décembre 2006
- ARRETE du 11 janvier 2007
- ARRETE du 2 juillet 2007
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Convention Collective Pharmacie (industrie Pharmaceutique) Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956. Etendue par arrêté du 15 novembre 1956 JORF 14 décembre 1956.IDCC n° 176 Brochure JO n° 3104 |
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