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Prévoyance
Convention collective du bâtiment et travaux publics (accords nationaux)

NOR : ASET0950384M

L'avenant n° 43 du 18 décembre 2008 modifie le régime de prévoyance des ouvriers du bâtiment et des travaux publics.

Avenant n° 43 du 18 décembre 2008

Arrêté d'extension du 13 janvier 2010

JORF n°0022 du 27 janvier 2010