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Accueil » Conventions Collectives » Sommaire BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 
Sommaire Convention Collective BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Accord collectif du 1 octobre 2001 instituant BTP-Prévoyance
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord collectif national du 13 avril 2004 relatif au départ et la mise à la retraite dans le bâtiment et les travaux publics
Texte de base
Textes Extensions
Accord collectif national pour la mise en oeuvre de la formation continue dans les industries du bâtiment et des travaux publics en vigueur le 1er janvier 1980. Etendu par arrêté du 1er juillet 1980 JONC 3 août 1980.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord collectif national relatif au régime national de prévoyance des ouvriers du bâtiment et des travaux publics. Agréé par arrêté du 13 novembre 1970 JONC 28 novembre 1970, étendu par arrêtés du 25 janvier 1974 JORF 27 février 1974 et par arrêté du 15 décembre 1992 JORF 24 décembre 1992).
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord collectif national sur l'application de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995 relatif au développement de l'emploi en contrepartie de la cessation d'activité de salarié totalisant 160 trimestres et plus de cotisations aux régimes de base d'assurance vieillesse.
Texte de base
Textes Attachés
Accord du 13 juillet 2004 relatif aux missions, à l'organisation, au fonctionnement des CPNE et des CPREF conjointes du BTP
Texte de base
Textes Attachés
Textes Salaires
Textes Extensions
Accord du 13 juillet 2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord du 13 novembre 1959 modifiant et codifiant l'accord collectif national du 13 mai 1959 instituant le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics. En vigueur le 1er janvier 1960. Agréé par arrêté du 2 mars 1960 JORF 10 mars 1960. Etendu par arrêté du 15 décembre 1992 JORF 24 décembre 1992.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord du 16 mai 1995 relatif au capital de temps de formation dans le bâtiment et les travaux publics.
Texte de base
Textes Extensions
Accord du 20 janvier 2003 instituant les plans d'épargne interentreprises (épargne salariale) du bâtiment et des travaux publics.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord du 22 avril 2010 relatif à l'indemnisation pour la participation aux réunions de la CPREF (Picardie)
Texte de base
Accord du 22 avril 2010 relatif à l'indemnité de maître d'apprentissage confirmé
Texte de base
Accord du 25 mai 2004 relatif au financement de la formation
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord du 26 août 1999 relatif à la formation obligatoire des conducteurs de véhicules, salariés des entreprises du bâtiment et des travaux publics (1) (1) Accord étendu pour tous les employeurs et tous salariés compris dans son champ d'application, à l'exclusion des entreprises paysagistes et de reboisement répertoriées au code APE 55-10 relevant des professions agricoles (arrêté du 13 mars 2000, art. 1er)
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord du 29 juin 2010 relatif à la création de l'OPCA de la construction
Texte de base
Textes Attachés
Accord du 29 mars 2002 relatif à l'organisation du chèque-vacances
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord du 29 septembre 1998 relatif au titre de maître d'apprentissage confirmé.
Texte de base
Textes Extensions
Accord du 30 mars 1999 relatif aux régimes de prévoyance des ouvriers et des ETAM
Texte de base
Textes Attachés
Accord du 30 mars 2009 portant reconduction et amélioration des accords du 31 juillet 1968 et du 13 décembre 1990 relatifs à la prévoyance
Texte de base
Accord du 4 juillet 2000 relatif à la couverture sociale des salariés du BTP bénéficiaires de l'allocation de cessation anticipée d'activité prévue à l'article 41 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 1999
Texte de base
Textes Attachés
Accord du 9 mars 1994 sur l'amélioration de la gestion financière des régimes sociaux.
Texte de base
Accord du 9 novembre 1994 pour l'application dans les industries du bâtiment et des travaux publics des textes relatifs à la participation des salariés aux résultat des entreprises.
Texte de base
Accord national du 12 juin 1992 relatif aux contrats de solidarité de préretraite progressive des travailleurs de cinquante-cinq ans et plus et à l'emploi - formation - accueil des jeunes de moins de vingt-cinq ans.
Texte de base
Textes Attachés
Accord national du 13 décembre 1990 instituant le régime national de retraite complémentaire des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment et des travaux publics. En vigueur le 1er janvier 1991. Etendu par arrêté du 30 octobre 1991 JORF 9 novembre 1991.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord national du 18 décembre 1995 relatif à la formation professionnelle dans le bâtiment portant création de l'OPCA bâtiment
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord national du 20 février 1985 relatif à la formation professionnelle des salariés des entreprises du bâtiment et des travaux publics
Texte de base
Accord national du 21 janvier 1985 relatif à la formation en alternance dans les entreprises occupant moins de dix salariés. Etendu par arrêté du 20 mars 1985 JORF 29 mars 1985.
Texte de base
Textes Extensions
Accord national du 22 mars 1993 sur la gestion de la protection sociale professionnelle.
Texte de base
Textes Attachés
Accord national du 4 juillet 2000 relatif au régime des bonifications pour heures supplémentaires dans le bâtiment et les travaux publics
Texte de base
Textes Extensions
Accord national du 5 décembre 1984 relatif à la formation en alternance dans les entreprises occupant au moins dix salariés. Etendu par arrêté du 20 mars 1985 JORF 29 mars 1985.
Texte de base
Textes Extensions
Accord national du 6 novembre 1998 sur l'organisation, la réduction du temps de travail et sur l'emploi dans le bâtiment et les travaux publics.
Texte de base
Textes Extensions
Accord national du 6 septembre 2006 relatif à l'apprentissage et au comité central de concertation de l'apprentissage dans le secteur du bâtiment et travaux publics (CCCA-BTP)
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord national instituant le régime national de prévoyance des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment et des travaux publics. En vigueur le 1er janvier 1991. Etendu par arrêté du 30 octobre 1991 JORF 9 novembre 1991.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord national professionnel du 23 février 1989 relatif au fonds d'assurance formation des salariés de l'artisanat du bâtiment. Etendu par arrêté du 27 avril 1989 JORF 28 avril 1989.
Texte de base
Textes Attachés
Accord national relatif à l'emploi des jeunes dans les branches du bâtiment et des travaux publics.
Texte de base
Textes Extensions
Accord national relatif à la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics.
Texte de base
Textes Extensions
Accord national relatif au financement de la formation dans le bâtiment et les travaux publics.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord national sur le financement de la formation et de l'apprentissage
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
Accord professionnel relatif à la cessation anticipée d'activité de certains travailleurs salariés
Texte de base
Accord professionnel relatif au statut du personnel des associations chargées de la gestion des CFA du bâtiment
Texte de base
Textes Attachés
Textes Salaires
Textes Extensions
Accord régional du 3 mai 2007 relatif à l'indemnité spécifique liée à l'exercice de la fonction de maître d'apprentissage confirmé (Bretagne)
Texte de base
Accord relatif à la formation professionnelle continue et aux contrats d'insertion en alternance dans le bâtiment et les travaux publics.
Texte de base
Accord sur la gestion de la retraite complémentaire professionnelle (ETAM et Ouvriers).
Texte de base
Textes Attachés
Avenant du 13 juillet 2004 relatif à la participation des salariés aux CPNE et CPREF
Texte de base
Avenant du 13 juillet 2004 relatif au maître d'apprentissage
Texte de base
Textes Attachés
Textes Salaires
Textes Extensions
Avenant du 13 juillet 2004 relatif aux 6 axes de progrès pour la formation initiale et l'apprentissage dans le BTP
Texte de base
Textes Attachés
Avenant n° 1 du 23 juin 2003 à l'accord du 1er octobre 2001 relatif au régime de prévoyance.
Texte de base
Convention relative à la participation des salariés aux résultats des entreprises du BTP du 15 décembre 1999
Texte de base
Textes Attachés
Règlements des régimes de BTP-Prévoyance, catégorie cadres.
Texte de base
Textes Attachés
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