- ACCORD NATIONAL du 23 février 1982
- ANNEXE I
- Annexe II
- Annexe III
- Aménagement du temps de travail
- Aménagement du temps de travail Accord paritaire d'interprétation
- Déclaration d'intention des parties signataires
- Travail à temps partiel, modulation d'horaire et horaires cycliques
- Arrêté du 5 avril 1982
- ARRETE du 1 octobre 1987
- Arrêté du 3 janvier 1992
Tout le Droit, Tous vos Droits
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Accueil » Conventions Collectives » Consultation MÉTALLURGIE (ACCORDS NATIONAUX) 
Consultation Convention Collective et Grille de Salaire 2011
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Convention Collective Métallurgie (accords Nationaux) Accord national sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les industries métallurgiques. En vigueur le 1er mars 1982. Etendu par arrêté du 5 avril 1982 JONC 23 avril 1982.Brochure JO n° 3109 |
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