- ACCORD NATIONAL du 28 juillet 1998
- Avenant à l'accord ARTT du 28 juillet 1998 et à son avenant du 29 janvier 2000 portant des modifications diverses
- Actions de formation professionnelle continue du plan de formation de l'entreprise
- Taux de revalorisation des éléments affectés au compte épargne-temps
- Temps de travail
- ARRETE du 31 mars 2000
- ARRETE du 2 juin 2003
- ARRETE du 6 juin 2006
- ARRETE du 20 octobre 2006
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Convention Collective Métallurgie (accords Nationaux) Accord national sur l'organisation du travail dans la métallurgie.Brochure JO n° 3109 |
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