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Sommaire Convention Collective ABATTOIRS, ATELIERS DE DÉCOUPE, CONDITIONNEMENT DE VOLAILLES

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
ABATTOIRS, ATELIERS DE DÉCOUPE, CONDITIONNEMENT DE VOLAILLES

Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996

Texte de base

Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Champ d'application

Durée de la convention

Conventions et accords antérieurs

Liberté syndicale - Liberté d'opinion

Délégués syndicaux

Autorisations d'absences

Panneaux d'affichage

Délégués du personnel

Electorat - Eligibilité

Collèges électoraux

Organisations des élections

Attributions des délégués

Comités d'entreprise

Composition du comité

Protection légale

Attributions du comité d'entreprise

Attributions d'ordre social

Attributions d'ordre économique

Comité central d'entreprise

Règlement intérieur

Embauchage - Période d'essai

Rupture du contrat de travail - Préavis

Indemnité de licenciement

Licenciements collectifs

Certificats de travail

Durée du travail - Heures supplémentaires

Absences pour maladie ou accident - Garantie de l'emploi

Absences pour accident du travail ou maladie professionnelle

Appel sous les drapeaux - Périodes militaires

Absences fortuites

Indemnité de congés payés

Indemnité compensatrice de congés payés

Congés exceptionnels pour événements familiaux

Avenant du 15 décembre 1980

Hygiène et sécurité

Dispositions communes aux femmes et aux jeunes travailleurs

Jeunes travailleurs

Apprentissage - Formation professionnelle

Rémunération des jeunes travailleurs

Handicapés physiques

Bulletin de paie

Commission d'interprétation et de conciliation

Textes Attachés

Annexe I : Ouvriers

Personnel visé

Période d'essai

Forme de contrat

(Art. 6 de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 : des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires réactualisés)

Travail continu

(Art. 10 de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) Arrêt de travail pendant l'horaire normal

Mutation - Délai de réflexion

Rupture du contrat de travail - Préavis

(Art. 7 de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) : Jours fériés payés

Indemnité de licenciement

(Art. 9 b de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) : Maternité

Primes de froid

Allocation de départ à la retraite

(Art. 8 de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) : Absences pour maladie ou accidents

Classification des emplois

Annexe II : Employés

Personnel visé

Période d'essai

Mutation - Délai de réflexion

Rupture du contrat de travail - Préavis

Indemnité de licenciement

Indemnité de départ à la retraite

(Art. 8 de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires) : Absences pour maladie ou accident

(Art. 9 b des accords nationaux des industries agro-alimentaires) : Maternité

Classification des emplois

Annexe III : Maîtrise et techniciens assimilés

Personnel visé

Période d'essai

Mutation - Délai de réflexion

Rupture du contrat de travail - Préavis

Indemnité de licenciement

Frais de déplacement

Indemnité de maladie

(Art. 9 b de l'accord de mensualisation du 22 juin 1979 des accords nationaux des industries agricoles et alimentaires)

Maternité Horaire de travail pendant la grossesse

Classification des emplois

Annexe IV : Ingénieurs et cadres

Champ d'application

Personnel visé

Promotion - Embauchage - Période d'essai

Engagement définitif

Modification au contrat

Durée du travail

Maladie - Accidents - Maternité

Déplacements ordinaires

Régime de retraite et de prévoyance

Rupture du contrat de travail - Préavis

Indemnité de licenciement

Départ à la retraite

Changement de résidence

Remplacement en cas de maladie ou d'accident

Classification des emplois

Annexe V : Classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles

Classification des emplois

Annexe V : Classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Annexe 1

Guide de profil des emplois

Annexe V : Classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Annexe 2

Les critères classants

Annexe : Classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Annexe 3

Fourchette de correspondance du coefficient

Annexe V : Classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Annexe 4

Exemples d'emplois-types avec leurs définitions.

Annexe V : Classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles Annexe 5 : Exemples de cotations

Classification des emplois : points pondérés

(Monteurs de carton, mise en barquette etc..)

(Découpeur de dinde, prémarqueur, etc..)

(Chauffeurs livreurs, conducteurs machine etc..)

Annexe V : Classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles CHASYCA - G.T.V.D.

Industries Avicoles : Glossaire

Annexe VI : Durée du travail

Annexe VII : Sécurité de l'emploi

Chapitre Ier : Information des représentants du personnel sur la situation de l'emploi

Chapitre II : Information et consultation sur les projets de licenciements pour raisons économiques

Documents à fournir au comité en cas de licenciement collectif économique

Procédure de licenciement pour cause économique

Chapitre III : Garanties prévues en cas de mutations

Mutations de postes à l'intérieur du même établissement

Mutations de postes dans un autre établissement

Chapitre IV : Dispositions diverses

Priorité de réemploi

Mesures d'accompagnement

Accord complétant et modifiant les accords du 23 décembre 1970 et du 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans diverses branches des industries agro-alimentaires

Titre Ier : Champ d'application

Titre II : Garanties résultant du présent accord

Rémunération mensuelle

Indemnisation de la maladie et de l'accident (1)

Période d'essai - Rappel en dehors de l'horaire normal - Arrêt de travail pendant l'horaire normal - Frais de déplacement - Délai de réflexion en cas de mutation

Indemnité de licenciement et indemnité de départ en retraite

Prime d'ancienneté

Titre III : Dispositions diverses

Réduction et aménagement du temps de travail.

Calcul de la prime annuelle

Aménagement et réduction du temps de travail

Champ d'application

Durée de l'accord

Engagements pris par la branche

Incidence de la réduction de l'horaire collectif sur la rémunération

Dispositions particulières au personnel d'encadrement

Salariés à temps partiel

Modification des dispositions de la CCN

Commission paritaire de suivi

Entrée en vigueur

Travail de nuit

Création d'une CPNEFP

Composition de la CPNEFP

Missions de la CPNEFP

Fonctionnement de la CPNEFP

Changement de dénomination de l'activité concernée

Professionnalisation

Le contrat de professionnalisation

La période de professionnalisation

Prise en charge de la professionnalisation

Dispositions diverses

Annexe I : Domaines de formations prioritaires

Annexe II : Forfaits horaires de prise en charge par l'OPCA des coûts pédagogiques des formations organisées dans le cadre des contrats et périodes de professionnalisation

Mise en oeuvre du droit individuel à la formation

Salariés bénéficiaires et durée de la formation

Droit individuel à la formation des salariés en contrat à durée déterminée

Mise en oeuvre du DIF

Exercice du DIF

Nature des actions de formation

Dispositions financières

Droits du salarié en cas de rupture du contrat de travail

Transfert d'un salarié

Dispositions diverses

Mise à la retraite avant 65 ans

Mise à la retraite avant 65 ans à l'initiative de l'employeur

Procédure de mise à la retraite

Santé et sécurité dans les industries de la transformation des volailles

L'intégration de la prévention des risques professionnels

Management de la sécurité au travail

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Mobilisation des partenaires sociaux de la branche

Services de santé au travail

Date d'application

Non-dérogation

1. Évaluation des risques : document unique

2. Management de la sécurité au travail : équipement de protection

3. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

4. Services de santé au travail

5. Objectifs de prévention

Actualisation de la convention

Textes Salaires

Textes Extensions

ARRETE du 7 février 1997

ARRÊTÉ du 30 octobre 1980

ARRÊTÉ du 21 mai 1982

ARRÊTÉ du 21 décembre 1987

ARRÊTÉ du 16 septembre 1988

ARRETE du 12 juillet 1993

ARRETE du 6 mai 1997

ARRETE du 1 avril 1998

ARRETE du 14 avril 1999

ARRETE du 10 mai 2000

ARRETE du 10 novembre 2000

ARRETE du 30 juillet 2001

ARRETE du 10 octobre 2003

ARRETE du 16 juillet 2004

ARRETE du 23 mars 2005

ARRETE du 25 avril 2006

ARRETE du 20 octobre 2006

ARRETE du 23 octobre 2006

ARRETE du 14 décembre 2006

ARRETE du 28 mars 2007

Accord du 26 octobre 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Texte de base

Développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Titre Ier La GPEC

Titre II La démarche de GPEC

Titre III Les mesures d'accompagnement de la démarche GPEC

Titre IV Mise en oeuvre

Convention collective nationale de travail des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles. En vigueur le 1er juillet 1973. Etendue par arrêté du 22 juillet 1974 JORF 17 septembre 1974.

Texte de base

Textes Attachés

Textes Salaires