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Sommaire Convention Collective AGENCES DE PRESSE

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
AGENCES DE PRESSE

Convention collective nationale du travail des employés des agences de presse du 1er juin 1998.

Texte de base

Convention collective nationale du 1 juin 1998

Dispositions générales

Champ d'application

Durée, dénonciation, révision.

Commission paritaire d'interprétation et de conciliation.

Droit syndical et liberté d'expression

Délégués du personnel et comité d'entreprise

Conditions des relations contractuelles

Contrat de travail.

Période d'essai.

Recrutement du personnel.

Commission paritaire de l'emploi.

Emploi des jeunes.

Rémunération.

Bulletin de paye.

Variation des salaires.

Prime d'ancienneté.

Heures supplémentaires.

Service de nuit.

Langue étrangère.

Travail effectué l'un des jours du repos hebdomadaire.

Travail effectué un jour férié.

Remplacement d'un autre salarié.

Service national.

Licenciement pour motif économique.

Délai-congé.

Indemnité de licenciement.

Congés

Congés payés.

Congé exceptionnel.

Congés pour événements familiaux.

Absence pour maladie d'un enfant.

Maladie et accidents du travail.

Maternité.

Formation continue.

Départ à la retraite.

Textes Salaires

Salaires (agences de presse)

Salaires au 1er décembre 2000.

SANOV SAPHIR SAM SAM-SATEV SAPIG

PIGES (audiovisuel)

Encadrement non journaliste SAPHIR-SAPIG SAM-SANOV-SATOV

EMPLOYES SANOV-SAV-SATEV (Télégraphiques et audiovisuel) SAPHIR SAPIG

Convention collective nationale du personnel d'encadrement des agences de presse du 1er janvier 1996

Texte de base

Convention collective nationale du 1 janvier 1996

Dispositions générales

Champ d'application

Définition du rôle de l'encadrement.

Groupes de cadres

Durée - Dénonciation - Révision

Adhésion

Commission paritaire d'interprétation

Commission paritaire de conciliation

Droit syndical

Liberté d'expression

Conditions d'engagement

Contrat de travail

Période d'essai

Conditions des relations contractuelles

Salaires

Bulletin de paye

Variation des salaires

Prime d'ancienneté

Durée du travail

Heures de nuit

Travail effectué le jour du repos hebdomadaire

Travail effectué un jour férié

Obligations militaires

Modification du contrat de travail

Rupture du contrat de travail

Procédure de licenciement

Durée du préavis

Indemnités de licenciement

Départ à la retraite

Congés payés

Congés d'ancienneté

Congés pour événements familiaux

Absences pour maladie d'un enfant

Maladie et accident du travail

Maternité

Formation

Textes Salaires

Salaires

Accord collectif national relatif à la formation professionnelle

Texte de base

Accord collectif national du 29 mars 2005

Préambule

TITRE Ier : Champ d'application.

TITRE II : Les partenaires de la formation professionnelle

La commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la presse.

Observatoire prospectif des métiers et des qualifications.

TITRE III : L'accès des salariés à la formation professionnelle tout au long de la vie professionnelle

Actions prioritaires.

Le plan de formation de l'entreprise.

Le contrat de professionnalisation.

Les périodes de professionnalisation.

Droit individuel à la formation (DIF).

TITRE IV : Dispositions finales

Organisme de collecte et de gestion.

Bilan d'application.

Date d'application.

Dépôt.

Révision.

Dénonciation.

Règlement intérieur de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la presse (CPNEF)

Formation des pigistes et expérimentation sur la mutualisation du plan de formation (1).

Textes Attachés

Adhésion du SNJ à l'accord du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle

Textes Extensions

ARRETE du 6 février 2006

Accord portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé (statuts OPCA - Formation professionnelle)

Texte de base

ACCORD du 21 décembre 1994

Préambule

Statuts

Création - Dénomination.

Champ d'application.

Objet.

Adhésions ultérieures et dénonciation.

Ressources.

Structure de MEDIAFOR

Le conseil d'administration.

Direction.

Organisation de la structure administrative.

Organisation de la comptabilité.

Contrôle des comptes.

Organisation de la structure formation

Les sections et fonds.

Organisation interne de la section.

Dispositions diverses

Règlement intérieur.

Modification du présent acte de constitution.

Dissolution de MEDIAFOR.

Le premier président.

Date d'effet.

Dévolution.

Textes Attachés

ANNEXE (Champ d'application)

Textes Extensions

ARRETE du 25 juin 1997

Accord relatif à la section professionnelle presse en région (règlement intérieur OPCA)

Texte de base

ACCORD du 5 septembre 1996

Préambule

Création.

Objet.

Organisation de la section.

Administration.

Décisions.

Révision.

Convention collective nationale de travail des employés des agences de presse.

Texte de base

Textes Salaires

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