- Convention collective nationale du 15 novembre 1996
- ANNEXE I
- ANNEXE II retraite complémentaire
- ANNEXE III remboursement des frais de déplacement et de séjour des délégués syndicaux
- ANNEXE IV Protection de la maternité et éducation des enfants (Extrait du code du travail)
- Certificats de qualification professionnelle
- Champ d'application
- Avenir du vitrail
- Classification des qualifications (annexe I)
- Egalité de traitement entre les hommes et les femmes
- Salaires
- Salaires
- Arrêté du 7 mai 1997
Tout le Droit, Tous vos Droits
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Consultation Convention Collective et Grille de Salaire 2011
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Convention Collective Vitrail (industrie Du) Convention collective nationale de l'industrie du vitrail du 15 novembre 1996. Etendue par arrêté du 7 mai 1997 JORF 17 mai 1997.IDCC n° 1945 Brochure JO n° 3172 |
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