1ère source d'information
juridique et pratique

Accueil » Conventions Collectives » Sommaire VITRAIL (INDUSTRIE DU)

Sommaire Convention Collective VITRAIL (INDUSTRIE DU)

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
VITRAIL (INDUSTRIE DU)

Convention collective nationale de l'industrie du vitrail du 15 novembre 1996. Etendue par arrêté du 7 mai 1997 JORF 17 mai 1997.

Texte de base

Convention collective nationale du 15 novembre 1996

Champ d'application.

Salariés ne relevant pas du vitrail.

Durée, dénonciation et révision de la convention.

Avantages acquis.

Exercice du droit syndical et liberté d'opinion.

Autorisations d'absences.

Panneaux d'affichage.

Conflits relatifs au droit syndical.

Délégués du personnel et comité d'entreprise.

Election des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise.

Bureau de vote.

Déplacements des délégués du personnel, comité d'entreprise, CHSCT, délégués syndicaux, représentants syndicaux.

Délégués suppléants.

Embauchage.

Période d'essai.

Visite médicale.

Engagement définitif.

Promotion du personnel.

Salaires.

Prime de panier.

Jeunes salariés.

Bulletin de paie.

Durée du travail, appointements.

Ancienneté.

Indemnité de déplacement.

Déplacement de longue durée en France métropolitaine.

Changement de résidence.

Travail des femmes.

Hygiène et sécurité.

Apprentissage et formation professionnelle.

Autorisation d'absences pour raisons personnelles.

Congés payés.

Jours fériés.

Réduction d'activité.

Licenciements collectifs.

Préavis, notification du licenciement.

Certificat de travail.

Réintégration.

Commission nationale paritaire d'interprétation.

Commission nationale de conciliation.

Textes Attachés

ANNEXE I

Définitions générales.

Application de la grille de classification.

Entrée en vigueur et mise en place de la nouvelle grille de classification.

Constat d'exécution.

Classification des niveaux de qualification

Définitions générales des positions.

Classification des emplois

exemples et emplois repères.

ANNEXE II retraite complémentaire

Objet de la convention.

Désignation du régime adopté.

Bénéficiaires.

Définition de la cotisation.

Obligation des employeurs et des salariés.

Régimes antérieurs.

Commission paritaire.

Durée, dénonciation, révision.

ANNEXE III remboursement des frais de déplacement et de séjour des délégués syndicaux

ANNEXE IV Protection de la maternité et éducation des enfants (Extrait du code du travail)

Certificats de qualification professionnelle

Champ d'application

Champ d'application.

Avenir du vitrail

Classification des qualifications (annexe I)

Egalité de traitement entre les hommes et les femmes

Textes Salaires

Salaires

Salaire et valeur du point au 1er janvier 1997

Salaires

Textes Extensions

Arrêté du 7 mai 1997

Convention collective nationale de l'industrie du vitrail du 27 décembre 1957. Etendue par arrêté du 28 juillet 1959 JONC 20 août 1959.

Texte de base

Convention collective nationale du 27 décembre 1957

Champ d'application.

Salariés ne relevant pas de la création du vitrail.

Durée, dénonciation et révision de la convention.

Avantages acquis.

Libre exercice du droit syndical et liberté d'opinion.

Autorisations d'absences.

Panneaux d'affichage.

Conflits relatifs au droit syndical.

Délégués du personnel.

Désignation des délégués du personnel.

Bureau de vote.

Déplacement des délégués du personnel.

Délégués suppléants.

Embauchage (1)

Période d'essai.

Visite médicale.

Engagement définitif.

Promotion du personnel.

Salaires.

Jeunes salariés.

Bulletin de paie.

Durée du travail.

Ancienneté.

Indemnité de déplacement.

Déplacement de longue durée en France métropolitaine

Congés de détente.

Changement de résidence en France métropolitaine.

Travail des femmes - Maternité.

Hygiène et sécurité.

Apprentissage et formation professionnelle.

Autorisation d'absence pour raisons personnelles.

Congés payés.

Congé conventionnel.

Réintégration.

Réduction d'activité.

Préavis, notification du licenciement.

Certificat de travail.

Commission nationale paritaire d'interprétation.

Commission nationale de conciliation.

Textes Attachés

Convention annexe

Bénéficiaires.

Période d'essai.

Majorations applicables à certaines heures de travail.

Jours fériés.

Prime de panier.

Modifications des conditions de travail.

Travaux multiples et remplacement.

Absences pour maladies et accidents.

Maternité.

Congés payés.

Congés non payés.

Périodes militaires.

Clauses de non-concurrence.

Durée du travail - Appointements.

Majoration pour travaux pénibles ou dangereux.

Outillage professionnel - Vêtements de travail.

Indemnité de déplacement (ou de transport).

Inventions.

Préavis.

Indemnité de congédiement.

Classifications

Définitions générales

Application de la grille de classification.

Entrée en vigueur et mise en place de la nouvelle grille de classification.

Constat d'exécution.

Classifications, Annexe I

Classifications des emplois, définitions générales des positions

Classifications, Annexe II

Classifications des emplois, exemples et emplois repères

Classifications, Annexe III

Grille de concordance

Classifications, Annexe IV

Définition du salaire minimum professionnel

Retraite complémentaire

Objet de la convention.

Désignation du régime adopté.

Bénéficiaires.

Définition de la cotisation.

Obligation des employeurs et des salariés.

Régimes antérieurs

Commission paritaire.

Durée, dénonciation, revision.

ANNEXE I : REPRISE DES NEGOCIATIONS

Accord-cadre relatif à la reprise des négociations dans la branche du vitrail.

Réunions paritaires.

Textes Salaires

SALAIRES

Salaires à compter du 1er juillet 1996

Sommaire Convention Collective VITRAIL (INDUSTRIE DU)

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE VITRAIL (INDUSTRIE DU)

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
VITRAIL (INDUSTRIE DU)