- Annexe I - Ouvriers
- Annexe II - Employés
- Annexe III - Agents de maîtrise
- Annexe IV - Cadres
- Annexe V - Travailleurs à domicile
- Durée et aménagement du temps de travail
- Durée et aménagement du temps de travail
- Formation professionnelle
- Priorités et objectifs de l'apprentissage et de la formation professionnelle dans l'entretien et la location des textiles
- Priorités et objectifs de la formation professionnelle
- Accord national professionnel portant création d'un organisme pariteur collecteur agréé commun aux industries de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux, de l'entretien des textiles, de l'habillement, de la maroquinerie et du textile (FORTHAC)
- Annexe à l'accord national professionnel du 20 décembre 1994 relative à l'organisme paritaire collecteur agréé commun aux industries de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux, de l'entretien des textiles, de l'habillement, de la maroquinerie
- Classifications
- Positionnement des emplois repères à l'accord sur les classifications
- Rémunérations minimales annuelles garanties
- Avenant à l'accord sur les classifications
- Objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de couture parisienne
- Fédération française de la maroquinerie
- Salaires
- Prime de collection
- Rémunérations minimales annuelles garanties pour l'année 2009
- Prime de collection printemps-été 2009
- Prime de collection pour l'année 2011
- Rémunérations minimales annuelles garanties pour l'année 2011
- Arrêté du 29 novembre 1982
- Arrêté du 22 décembre 1982
- Arrêté du 13 février 1984
- Arrêté du 10 août 1984
- Arrêté du 5 septembre 1985
- Arrêté du 28 octobre 1985
- Arrêté du 2 avril 1987
- Arrêté du 5 avril 1988
- Arrêté du 13 avril 1989
- Arrêté du 17 mai 1990
- Arrêté du 5 mars 1991
- Arrêté du 17 avril 1991
- Arrêté du 22 avril 1992
- Arrêté du 12 mai 1993
- Arrêté du 22 mars 1995
- Arrêté du 17 janvier 1996
- Arrêté du 17 janvier 1996
- Arrêté du 13 février 1996
- Arrêté du 26 février 1996
- Arrêté du 17 juin 1996
- Arrêté du 28 juin 1996
- Arrêté du 18 octobre 1996
- Arrêté du 27 mai 1997
- Arrêté du 25 juin 1997
- Arrêté du 7 mai 1998
- Arrêté du 28 avril 2000
- ARRETE du 9 juillet 2002
- ARRETE du 3 octobre 2003
- ARRETE du 4 août 2004
- ARRETE du 7 avril 2005
- ARRETE du 27 juin 2007
Texte de base
Textes Attachés
Textes Salaires
Textes Extensions
