- Convention collective nationale du 1er janvier 1984
- Annexe I : Personnel d'encadrement
- Annexe II Classifications
- Annexe II : Classifications
- Annexe III : Salaires minima conventionnels
- Annexe IV : Remboursement des frais aux salariés participant à une réunion paritaire.
- Annexe : Régime de prévoyance
- Annexe : Régime de prévoyance
- ANNEXE portant création d'un fonds d'assurance formation, préambule.
- Insertion des jeunes
- Prévoyance
- Réduction du temps de travail et modulation
- Réduction du temps de travail des cadres
- Régime de prévoyance
- RTT et modulation
- Avenant n° 5 du 1er février 2002
- Annexe II : Classifications
- Constitution d'un fonds d'aide au paritarisme
- Départ à la retraite
- Formation professionnelle
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants et détaillants-fabricants)
- Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
- Création d'un certificat de qualification professionnelle " gestionnaire d'entreprise artisanale et commerciale en chocolaterie-confiserie "
- Annexe II : Classifications
- Modification du champ d'application
- Organisation du temps de travail
- Mise en place d'un régime de remboursements complémentaires de frais de soins de santé
- Maladie ou accident
- Régime de prévoyance
- Frais de santé
- Prévoyance
- Prévoyance
- Prévoyance
- Désignation de l'OPCA
- Commission paritaire de validation des accords
- Avenant à l'avenant n° 15 relatif aux frais de soins de santé
- SALAIRES
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- ARRETE du 2 octobre 1984
- ARRETE du 22 mars 1985
- ARRETE du 27 juin 1985
- ARRETE du 12 décembre 1985
- ARRETE du 11 mars 1986
- ARRETE du 16 février 1987
- ARRETE du 21 décembre 1987
- ARRETE du 21 décembre 1987
- ARRETE du 11 janvier 1989
- ARRETE du 8 janvier 1990
- ARRETE du 20 avril 1990
- ARRETE du 28 septembre 1990
- ARRETE du 15 janvier 1991
- ARRETE du 3 mars 1992
- ARRETE du 11 mars 1993
- ARRETE du 12 mars 1993
- ARRETE du 19 mars 1993
- ARRETE du 3 février 1994
- ARRETE du 31 janvier 1995
- ARRETE du 4 janvier 1996
- ARRETE du 2 janvier 1997
- ARRETE du 9 février 1998
- ARRETE du 24 mars 1998
- ARRETE du 29 septembre 1999
- ARRETE du 19 octobre 1999
- ARRETE du 25 avril 2000
- ARRETE du 5 janvier 2001
- ARRETE du 27 août 2001
- ARRETE du 5 juin 2002
- ARRETE du 21 juin 2002
- ARRETE du 28 mars 2003
- ARRETE du 3 juin 2003
- ARRETE du 3 octobre 2003
- ARRETE du 6 février 2004
- ARRETE du 10 mai 2004
- ARRETE du 5 novembre 2004
- ARRETE du 2 décembre 2004
- ARRETE du 14 février 2005
- ARRETE du 28 juin 2005
- ARRETE du 3 janvier 2006
- ARRETE du 12 juillet 2006
- ARRETE du 23 octobre 2006
- ARRETE du 9 février 2007
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Convention Collective Confiserie, Chocolaterie Biscuiterie (détaillants Et Détaillants Fabricants) Convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 2 octobre 1984 JONC 12 octobre 1984.IDCC n° 1286 Brochure JO n° 3224 |
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