- Volume d'emploi des artistes-interprètes
- FORMATION PROFESSIONNELLE Entreprises d'action culturelle
- AVENANT A L'ARTICLE 1ER DE LA CONVENTION
- INDEMNISATION DES FRAIS DE TRANSPORT ET DE REPAS DES ORGANISATIONS SYNDICALES SIEGEANT A LA COMMISSION MIXTE NATIONALE
- FONDS COMMUN D'AIDE AU PARITARISME
- FONDS COMMUN D'AIDE AU PARITARISME, Statuts du fonds commun d'aide au paritarisme pour la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles.
- STATUTS DU FOND NATIONAL DES ACTIVITÉS SOCIALES
- STATUTS DU FOND NATIONAL DES ACTIVITÉS SOCIALES Statuts du fonds national d'activités sociales des entreprises artistiques et culturelles
- FNAS
- AMÉNAGEMENT ET SUIVI DES DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION ET À LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
- RECONDUCTION DE L'AFDAS COMME OPCA, Préambule
- Artistes interprètes dans les centres dramatiques nationaux
- Annexe relative aux artistes interprètes des choeurs permanents
- Lettre d'adhésion du syndicat autonome national de l'industrie cinématographique et des spectacles, membre de l'UNSA, à la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles
- Rectificatif au Bulletin officiel n° 2004-9 du 27 mars 2004
- Lettre d'adhésion du SMA à la convention collective des entreprises artistiques et culturelles
- Lettre d'adhésion du syndicat professionnel des ensembles vocaux et instrumentaux spécialisés (PROFEVIS) à la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles
- Plafonds des congés payés
- Dialogue social et négociation
- Modification de l'article II.2 relatif à l'aide au paritarisme
- Dialogue social et développement de la négociation dans les entreprises
- Politique contractuelle dans le spectacle vivant public et privé
- Prévoyance
- Prévoyance
- Mise à jour de la convention
- Période d'essai
- Dialogue social
- Modification de la convention
- SALAIRES Artistes interprètes des choeurs permanents
- Salaires
- Salaires pour l'année 2007
- Salaires au 1er janvier 2009
- Salaires
- Salaires
- ARRETE du 4 janvier 1994
- ARRETE du 21 août 1995
- ARRETE du 28 mai 1998
- ARRETE du 12 juin 1998
- ARRETE du 29 mars 1999
- ARRETE du 14 septembre 1999
- ARRETE du 30 juillet 2001
- ARRETE du 27 août 2002
- ARRETE du 24 septembre 2002
- ARRETE du 30 juillet 2003
- ARRETE du 21 juin 2004
- ARRETE du 8 juin 2004
- ARRETE du 2 mars 2005
- ARRETE du 27 janvier 2006
Texte de base
Textes Attachés
Textes Salaires
Textes Extensions
