- Convention collective nationale du 25 novembre 1987, révisé par avenant du 17 juin 2004
- EN COURS D'INTEGRATION Convention collective de Pôle emploi du 21 novembre 2009
- Dispositions particulières à la région Haute-Normandie
- Avenant régional Haute-Normandie, Classification des emplois
- Dispositions particulières au Calvados
- Avenant départemental Corrèze
- Avenant départemental Corrèze, Annexe I Classification des emplois
- Fonds d'assurance formation "AFOSCI"
- Financement de la formation professionnelle
- Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
- Prise en charge des frais consécutifs au fonctionnement de la négociation collective et des instances
- Rectificatif et dénonciations d'accords départementaux
- Aménagement et réduction du temps de travail
- Collecte des fonds pour la négociation et les instances paritaires
- Indemnisation des délégués
- ARTT (heures supplémentaires et complémentaires)
- Financement de la négociation collective et des instances paritaires
- Financement de la formation professionnelle
- Avenant relatif à l'accord ARTT du 4 mai 1999
- Mise en place d'un régime de prévoyance
- Annexe à l'accord prévoyance du 19 mars 2003 relative au contrat de garanties collectives
- Révision de la convention DOUBLON
- Mise à la retraite à partir de 60 ans
- Réforme de la formation professionnelle continue
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
- Avenant à l'accord du 23 avril 1996 relatif au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires
- Classifications
- Modification de l'article 2.6 « garantie rente éducation (OCIRP) du personnel cadre et non cadre »
- Aménagement et réduction du temps de travail
- Révision de la convention collective
- Avis interprétatif sur l'accord du 19 mars 2003 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance collectif
- Interprétation de l'accord prévoyance du 19 mars 2003
- Prévoyance
- Prévoyance
- Révision de la convention
- Egalité professionnelle et salariale
- Période d'essai et indemnité de licenciement
- Prévoyance
- Prévoyance
- Révision de la convention
- Répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
- Prévoyance
- Salaires
- Salaires (annexe II)
- Salaires
- Salaires minima pour l'année 2011
- ARRETE du 21 mars 1988
- ARRETE du 9 juin 1988
- ARRETE du 26 avril 1989
- ARRETE du 3 octobre 1989
- ARRETE du 16 janvier 1990
- ARRETE du 14 août 1990
- ARRETE du 28 janvier 1991
- ARRETE du 1 juillet 1991
- ARRETE du 19 juillet 1991
- ARRETE du 5 février 1992
- ARRETE du 17 novembre 1992
- ARRETE du 26 mars 1993
- ARRETE du 16 juillet 1993
- ARRETE du 10 juin 1994
- ARRETE du 12 janvier 1995
- ARRETE du 31 janvier 1995
- ARRETE du 11 octobre 1995
- ARRETE du 15 janvier 1996
- ARRETE du 4 octobre 1996
- ARRETE du 16 décembre 1996
- ARRETE du 25 juin 1997
- ARRETE du 3 février 1998
- ARRETE du 20 avril 1998
- ARRETE du 1 octobre 1998
- ARRETE du 12 octobre 1998
- ARRETE du 19 juillet 1999
- ARRETE du 4 août 1999
- ARRETE du 19 octobre 1999
- ARRETE du 20 juillet 2000
- ARRETE du 10 novembre 2000
- ARRETE du 21 février 2001
- ARRETE du 22 février 2001
- ARRETE du 10 octobre 2001
- ARRETE du 3 octobre 2003
- ARRETE du 4 août 2004
- ARRETE du 8 décembre 2004
- ARRETE du 20 septembre 2005
- ARRETE du 5 octobre 2005
- ARRETE du 12 juillet 2006
- ARRETE du 13 juillet 2006
- ARRETE du 24 janvier 2007
- ARRETE du 14 mars 2007
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Convention Collective Habillement (commerce De Détail) Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisé par avenant du 17 juin 2004IDCC n° 1483 Brochure JO n° 3241 |
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