- Convention collective nationale du 1 mars 1974
- CLASSIFICATION, Accord conventionnel du 26 septembre 1979
- CLASSIFICATION, Accord conventionnel du 22 janvier 1980
- CLASSIFICATION, Accord conventionnel du 10 décembre 1982
- CLASSIFICATION - Annexe
- FORMATION PROFESSIONNELLE :
- SECTEUR DES POMPES FUNEBRES
- ADHESION A L'O.P.C.I.B.
- MAINTIEN DE LA COUVERTURE DE PREVOYANCE ET DES AVANTAGES DE RETRAITE LIES AUX TAUX SUPPLEMENTAIRES DES REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE (ACCORD INTERPROFESSIONNEL DU 6 SEPTEMBRE 1995)
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER, EMPLOYE, TECHNICIEN, AGENT DE MAITRISE ET CADRE
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER, EMPLOYE, TECHNICIEN, AGENT DE MAITRISE ET CADRE, ANNEXE I
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER, EMPLOYE, TECHNICIEN, AGENT DE MAITRISE ET CADRE, ANNEXE II
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER, EMPLOYE, TECHNICIEN, AGENT DE MAITRISE ET CADRE, ANNEXE III
- Temps de travail (35 heures)
- mise en place de certificats de qualification professionnelle
- Révision de la convention et de l'avenant du 16 février 2000 relatif aux heures supplémentaires
- Modalités de révision de la convention
- Clause de non-concurrence
- Instances paritaires
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des pompes funèbres
- Accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle et renforcement de leurs qualifications
- Révision de la convention collective nationale des pompes funèbres
- Contingent des heures supplémentaires
- Travail de nuit
- Contingent d'heures supplémentaires
- Travail de nuit
- Indemnités de départ en retraite
- Egalité professionnelle et salariale
- Période d'essai, démission et retraite
- Emploi des seniors
- Aménagement du temps de travail
- Licenciement et classifications
- Formation professionnelle
- Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
- SALAIRES
- SALAIRES
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- ARRETE du 17 décembre 1993
- ARRETE du 30 juin 1994
- ARRETE du 10 octobre 1994
- ARRETE du 29 août 1995
- ARRETE du 12 février 1996
- ARRETE du 29 avril 1996
- ARRETE du 28 juin 1996
- ARRETE du 17 juillet 1996
- ARRETE du 9 décembre 1996
- ARRETE du 6 août 1997
- ARRETE du 26 octobre 1998
- ARRETE du 30 mars 1999
- ARRETE du 19 octobre 1999
- ARRETE du 10 avril 2000
- ARRETE du 18 décembre 2000
- ARRETE du 7 décembre 2001
- ARRETE du 10 mars 2003
- ARRETE du 24 novembre 2003
- ARRETE du 4 juin 2004
- ARRETE du 22 octobre 2004
- ARRETE du 20 juillet 2005
- ARRETE du 27 décembre 2005
- ARRETE du 12 avril 2006
- ARRETE du 14 décembre 2006
- ARRETE du 14 mars 2007
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Consultation Convention Collective et Grille de Salaire 2011
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Convention Collective Pompes Funèbres Convention collective nationale des pompes funèbres du 1er mars 1974. Etendue par arrêté du 17 décembre 1993 JORF 28 janvier 1994.IDCC n° 759 Brochure JO n° 3269 |
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