- Convention collective nationale du 31 décembre 1993
- Annexe I
- ANNEXE II SALAIRES
- ANNEXE III
- ANNEXE IV
- ANNEXE V
- ANNEXE VI
- ADHESION A L'O.P.C.A. "TRANSPORT"
- DEMANDE DE RATTACHEMENT DU DÉPARTEMENT DE LA GUYANE À LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
- AVENANT N° 1 GUYANNE
- Réduction du temps de travail
- Emploi, RTT et salaires des dockers (Bordeaux)
- Régime minimal de prévoyance
- Régime des départs des dockers (plan " amiante ")
- Travail de nuit
- Médaille d'honneur du travail (nouvel
- Régime de prévoyance
- Participation aux négociations nationales à la commission paritaire de l'emploi et à la commission de conciliation et d'interprétation
- Indemnité de licenciement
- Observatoire prospectif des métiers et des qualifications
- Périodicité de la visite médicale
- Journée de solidarité
- Journée de solidarité (Bordeaux)
- Formation professionnelle
- Cotisations patronales mutuelle (Bordeaux)
- Lettre d'adhésion de la coordination nationale des travailleurs portuaires et assimilés (CNTPA) à la convention collective nationale de la manutention portuaire
- Journée de solidarité
- Conditions d'emploi et de rémunération particulières des personnels dockers des entreprises de manutention dans les ports maritimes du département du Nord
- Lettre d'adhésion de la CFE-CGC aux dispositions de l'avenant n° 1 du 12 août 1999 à la convention collective nationale de la manutention portuaire du 31 décembre 1993
- Désignation d'un OPCA
- Création de certificats de qualification professionnelle dans la manutention portuaire (filière exploitation portuaire)
- Facturation complémentaire par le PAB (Bordeaux)
- Intégration des primes aux salaires (Bordeaux)
- Journée de solidarité (Bordeaux)
- Avenant à l'accord du 6 juin 2006 (Bordeaux)
- Travail de nuit (Bordeaux)
- Formation professionnelle
- Contrepartie de l'aménagement du temps de travail (Bordeaux)
- Formation professionnelle
- Organisation du travail sur le port de Montoir - Saint-Nazaire
- Avenant à l'accord du 18 juillet 2005 relatif à la mutuelle (Bordeaux)
- Avenant au protocole d'accord du 11 juillet 2000 (Bordeaux)
- Avenant à l'accord du 19 décembre 2006 relatif à la création des certificats de qualification professionnelle (filière exploitation portuaire)
- Réforme portuaire
- CQP
- Champ d'application et bénéficiaires
- Formation professionnelle
- Création des CQP
- Chômage partiel (Le Havre)
- Conditions d'emploi et revalorisation des salaires (Bordeaux)
- SALAIRES (Guyane)
- Salaires (Bordeaux)
- Salaires (Bordeaux)
- Salaires (Bordeaux)
- Salaires (Bordeaux)
- Salaires (Bordeaux) indemnités de déplacement
- Salaires
- Salaires (Bordeaux)
- Salaires (Bordeaux)
- Salaires (Bordeaux)
- Salaires
- Mise en place d'une gratification annuelle
- Salaires (Saint-Nazaire)
- Salaires minima garantis au 1er janvier 2009
- Gratification annuelle
- Répartition du coût d'un repas au Verdon
- Salaires
- Salaires (Bordeaux)
- ARRETE du 29 septembre 1994
- ARRETE du 19 juin 1995
- ARRETE du 12 février 1996
- ARRETE du 16 avril 1996
- ARRETE du 13 mai 1996
- ARRETE du 2 septembre 1996
- ARRETE du 19 janvier 1998
- ARRETE du 20 avril 1998
- ARRETE du 16 mars 1999
- ARRETE du 19 octobre 1999
- ARRETE du 19 octobre 1999
- ARRETE du 28 avril 2000
- ARRETE du 23 juillet 2001
- ARRETE du 5 février 2002
- ARRETE du 25 juin 2002
- ARRETE du 15 juillet 2002
- ARRETE du 2 décembre 2002
- ARRETE du 2 mai 2003
- ARRETE du 23 juin 2003
- ARRETE du 3 octobre 2003
- ARRETE du 9 février 2004
- ARRETE du 22 novembre 2004
- ARRETE du 10 février 2005
- ARRETE du 30 mars 2005
- ARRETE du 23 décembre 2005
- ARRETE du 31 mai 2006
- ARRETE du 13 juillet 2006
- ARRETE du 20 octobre 2006
- ARRETE du 21 juin 2007
- ARRETE du 8 août 2007
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Convention Collective Manutention Portuaire Convention collective nationale de la manutention portuaire du 31 décembre 1993. Etendue par arrêté du 29 septembre 1994 JORF 1er octobre 1994.IDCC n° 1763 Brochure JO n° 3273 |
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