- Convention collective nationale du 30 avril 1997
- Annexe d'application n° 1
- Annexe d'application n° 2
- Annexe n° 3 : Modèle de contrat de travail à durée indéterminée.
- Retraite complémentaire des salariés
- Procès verbal de la commission de conciliation de Poitou-Charentes relatif aux dates de saison
- Commission régionale de conciliation (région centre)
- Mise en place d'une commission paritaire en Haute-Saône
- Durée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance
- Lettre d'adhésion de la CFTC à la convention collective nationale hôtels, cafés, restaurants
- Révision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance
- Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord prévoyance du 2 novembre 2004
- Lettre d'adhésion de la CFDT à l'avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants
- Aménagement du temps de travail
- Lettre d'adhésion de la FAGIHT à l'avenant du 2 novembre 2004 qui instaure un régime de prévoyance
- Adhésion du SYNHORCAT à l'accord du 2 novembre 2004 relatif au régime de prévoyance
- Objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle dans l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes
- Lettre d'adhésion de la FAGIHT à l'avenant n° 2 bis
- Prévoyance
- Champ d'application et salaires
- Suspension du contrat de travail
- Prévoyance
- Prévoyance
- Modification des avenants n°2 et n°5 à la convention
- Prime au tuteur accrédité
- Prévoyance
- Prime liée à la réduction du taux de la TVA
- Frais de santé
- Création de l'association paritaire de gestion des moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé
- SNRTC
- Salaires : 1997
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- ARRÊTÉ du 3 décembre 1997
- ARRETE du 28 décembre 2001
- ARRETE du 7 octobre 2002
- ARRETE du 30 décembre 2004
- ARRETE du 30 décembre 2004
- ARRETE du 26 mars 2007



