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Sommaire Convention Collective HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS RESTAURANT, TOURISME, HÔTEL DE PRÉFECTURE, CAFÉS TABACS

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS RESTAURANT, TOURISME, HÔTEL DE PRÉFECTURE, CAFÉS TABACS

Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997. Etendue par arrêté du 3 décembre 1997 JORF 6 décembre 1997.

Texte de base

Convention collective nationale du 30 avril 1997

Entrée en vigueur - Durée

Révision ou modification

Commission nationale d'interprétation et de conciliation

Commissions décentralisées de conciliation : 1. Niveau de constitution

Indemnisation des salariés : participant aux négociations ou instances paritaires 1. Portée.

Titre II : Liberté d'opinion et liberté syndicale Liberté d'opinion

Titre III : Égalité professionnelle

Egalité professionnelle entre hommes et femmes

Titre IV : Contrat de travail

Contrat à durée indéterminée.

Contrat à durée déterminée.

Contrat à temps partiel.

Travailleurs handicapés.

Promotion interne.

Titre V : Apprentissage et formation

Formation professionnelle.

Stagiaires des écoles hôtelières et autres écoles.

Titre VI : Durée et aménagement du temps de travail

Temps de travail dans l'industrie hôtelière

Aménagement du temps de travail

Titre VII : Congés et suspension du contrat de travail

Indemnités de congé

Congés pour événements familiaux

Congés pour enfant malade

Congés de formation économique, sociale et syndicale

Maladie, accidents du travail, maladie professionnelle, inaptitude

Titre VIII : Rupture du contrat de travail

Dispositions spécifiques au licenciement pour motif économique

Indemnisation de licenciement

Départ à la retraite

Titre IX : Salaires et classifications

Classifications

Titre X : Prévoyance

Textes Attachés

Annexe d'application n° 1

Définition générale du niveau I - Employés

Définition générale du niveau II - Employés qualifiés.

Définition générale du niveau III - Employés qualifiés.

Définition générale du niveau IV - Maîtrise.

Définition générale du niveau V - Cadres.

Annexe d'application n° 2

Modalités de calcul des salaires résultant de l'application de l'accord du 2 mars 1988 modifié par les articles 21 et 35 de la convention collective

Annexe n° 3 : Modèle de contrat de travail à durée indéterminée.

Retraite complémentaire des salariés

Champ d'application

Catégorie de personnel concerné

Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire : ARRCO et AGIRC

Entrée en vigueur

Clause résolutoire

ANNEXE À L'ACCORD DU 30 JUIN 1998 : Retraite complémentaire des salariés des hôtels, cafés, restaurants (HCR).

Procès verbal de la commission de conciliation de Poitou-Charentes relatif aux dates de saison

Commission régionale de conciliation (région centre)

Commission décentralisée de conciliation en région Centre.

I. - Composition de la commission

II - Rôle de la commission

III - Saisine de la commission

Mise en place d'une commission paritaire en Haute-Saône

Champ d'application

Protection des membres salariés

Publicité - Dépôt légal - Extension

Durée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Champ d'application

Extension du champ d'application

Avantages relevant d'autres accords ayant le même objet

TITRE II : DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.

Durée du travail

Heures supplémentaires

Contingent d'heures supplémentaires

Durées maximales du travail

Temps d'habillage, de déshabillage

Affichage et contrôle de la durée du travail

Aménagement du temps de travail

TITRE III : CONGÉS PAYÉS CONVENTIONNELS ET JOURS FÉRIÉS.

TITRE III : CONGÉS PAYÉS CONVENTIONNELS ET JOURS FÉRIÉS.

TITRE IV : CADRES.

Catégories de cadres et régime du temps de travail applicable

Indemnités de départ à la retraite pour les cadres

TITRE V : COMPTE ÉPARGNE TEMPS

Compte épargne temps

TITRE VI : TRAVAIL DE NUIT

Travail de nuit

TITRE VII : RÉMUNÉRATION

Suppression de la déduction 1/2 avantage nourriture

TITRE VIII : PRÉVOYANCE

Suivi de l'accord

ANNEXE I : SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Modulation du temps de travail

Organisation du temps de travail sous forme de cycle

Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de repos

Temps partiel modulé sur l'année

ANNEXE II : RELEVÉ DE DÉCISIONS TECHNIQUES PRÉVOYANCE

Lettre d'adhésion de la CFTC à la convention collective nationale hôtels, cafés, restaurants

Révision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance

Durée et date d'effet.

Formalités de dépôt.

Modalités de révision et de dénonciation.

Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord prévoyance du 2 novembre 2004

Lettre d'adhésion de la CFDT à l'avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

Aménagement du temps de travail

TITRE Ier : dispositions générales

Champ d'application.

Extension du champ d'application.

Avantages relevant d'autres accords ayant le même objet.

TITRE II : durée et aménagement du temps de travail

Durée du travail.

Taux de majoration des heures effectuées au-delà de 35 heures.

Heures supplémentaires.

Durées maximales du travail.

Temps d'habillage et de déshabillage.

Affichage et contrôle de la durée du travail.

Compte épargne-temps.

Aménagement du temps de travail.

TITRE III : jours fériés.

Jours fériés autres que le 1er Mai.

TITRE IV : travail de nuit

Travail de nuit.

TITRE V : temps partiel

TITRE VI : classifications

Classifications.

TITRE VII : prévoyance

Commission paritaire de surveillance du régime de prévoyance

TITRE VIII : chèques-vacances

Chèques-vacances.

TITRE IX : suivi de l'accord

Durée, entrée en vigueur, dépôt.

Révisions et modifications.

TITRE X : thèmes de négociation prioritaires.

Annexe I : L'aménagement du temps de travail

Modulation du temps de travail.

Organisation du temps de travail sous forme de cycle.

Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de repos.

Temps partiel modulé sur l'année.

ANNEXE II : Exemples relatifs aux jours fériés.

ANNEXE III : Feuille de décompte journalier de la durée du travail avec récapitulatif hebdomadaire.

Lettre d'adhésion de la FAGIHT à l'avenant du 2 novembre 2004 qui instaure un régime de prévoyance

Adhésion du SYNHORCAT à l'accord du 2 novembre 2004 relatif au régime de prévoyance

Objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle dans l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes

Lettre d'adhésion de la FAGIHT à l'avenant n° 2 bis

Champ d'application et salaires

Suspension du contrat de travail

Modification des avenants n°2 et n°5 à la convention

Prime au tuteur accrédité

Champ d'application

Extension du champ d'application

Valorisation de la fonction tutorale

Durée, entrée en vigueur, dépôt

Révisions et modifications

Prime liée à la réduction du taux de la TVA

Frais de santé

Chapitre Ier Objet et mise en oeuvre du régime

Chapitre II Adhésion des entreprises et affiliation des assurés

Chapitre III Garanties du régime conventionnel obligatoire

Chapitre IV Cotisations

Chapitre V Prévention et action sociale

Chapitre VI Régimes collectifs ou individuels complémentaires et supplémentaires

Chapitre VII Contrôle et suivi du régime

Chapitre VIII Autres dispositions

Création de l'association paritaire de gestion des moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé

Textes Salaires

Salaires : 1997

Salaires minimaux conventionnels.

Salaires minimaux conventionnels

Textes Extensions

ARRÊTÉ du 3 décembre 1997

ARRETE du 28 décembre 2001

ARRETE du 7 octobre 2002

ARRETE du 30 décembre 2004

ARRETE du 30 décembre 2004

ARRETE du 26 mars 2007

Accord du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des activités connexes

Texte de base

Formation professionnelle tout au long de la vie dans les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des activités connexes

Champ d'application de l'accord

Organisme gestionnaire des fonds de la formation professionnelle

Dispositions financières

Optimiser l'accès à la formation professionnelle tout au long de la vie

Le rôle des institutions représentatives du personnel en matière de formation professionnelle

Objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle

L'information des TPE et le développement de la formation de leurs salariés

Instances paritaires de l'hôtellerie restauration et des activités connexes : la CPNE-IH et le FAFIH

Entrée en vigueur

Suivi de l'accord

Extension de l'accord

Champ d'application

Actions de formation définies comme prioritaires pour le DIF

Textes Attachés

Financement du tutorat

Formation professionnelle tout au long de la vie

Textes Extensions

ARRETE du 4 juillet 2005

Accord du 17 mars 1999 relatif à la couverture conventionnelle des traiteurs-organisateurs de réception.

Texte de base

Accord du 17 mars 1999

Accord relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29 décembre 1984, article 30, aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière, pour l'année 2000,

Texte de base