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Sommaire Convention Collective COOPÉRATION MARITIME

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
COOPÉRATION MARITIME

Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004

Texte de base

Convention collective nationale du 7 décembre 2004

Titre Ier : Dispositions générales

Chapitre Ier : Objet et durée

Chapitre II Droit syndical et instances représentatives du personnel

Chapitre III : Principes d'égalité

Titre II : Embauche

Titre III : Durée du travail

Chapitre Ier Organisation du temps de travail

Chapitre II : Congés

Chapitre III : Absences

Titre IV : Retraite - Prévoyance

Titre V : Rémunération

Titre VI : Résiliation ou cessation du contrat de travail

Titre VII : Classification

Titre VIII : Dispositions finales

Textes Attachés

Classification des cadres

Salaires et au compte épargne-temps

Portant diverses modifications

Champ d'application

Classifications

Modification du champ d'application

Textes Salaires

Salaires minima au 1er janvier 2011